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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Rombas.
Lien du pdf (Arrêté - 1659568)
Thèmes du document : Transports, Télécommunications et internet, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
VILLE DE ROMBAS DÉPARTEMENT DE LA MOSELLE
ARRÊTÉ N° 24/2024
En date du 1°’ février 2024
Portant sur la réglementation du stationnement
et de la circulation des véhicules
Rue de Metz / Passage de la Marne / Rue
Maréchal Foch / Avenue du Général de Gaulle /
Rue Raymond Mondon / Rue François Lapierre /
Rue des Artisans / Rue de l'Usine
à ROMBAS
LE MAIRE DE LA VILLE DE ROMBAS,
VU le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment les articles L 22-13 et
suivants,
VU le Code de la Voirie Routière,
VU le Code de la Route,
VU la demande de la Sté EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES RÉSEAU MOBILE sise 11 Rue des Drapiers à 57070 METZ en date du 1°’ février 2024, qui sollicite l'autorisation d'occuper temporairement le domaine public au niveau de la Rue de Metz / Passage de la Marne / Rue Maréchal Foch / Rue du 8 Mai 1945 / Avenue du Général de Gaulle / Rue Raymond Mondon / Rue François Lapierre / Rue des Artisans / Rue de l'Usine à Rombas, pour le compte de BOUYGUES TÉLÉCOM, en vue de permettre les travaux de nuit de tirage de câble à fibre optique,
CONSIDERANT que la sécurité routière nécessite temporairement la prescription de mesures particulières au droit du chantier et pendant toute la durée des travaux, Arrêté N° 24/2024 en date du 01/02/2024
l ARRETE i
ARTICLE 1:
ARTICLE 2:
ARTICLE 3 :
Le stationnement et la circulation des véhicules subiront des restrictions
dans les diverses rues ci-dessous à compter du lundi 19 février 2024 jusqu’au
vendredi 1€ mars 2024 incius :
- Rue de Metz,
- Passage de la Marne,
- Rue du Maréchal Foch,
- Rue du 8 Mai 1945,
- Avenue du Général de Gaulle,
- Rue Raymond Mondon,
- Rue François Lapierre,
- Rues des Artisans,
- Impasse des Avenottes,
- Rue de l’Usine.
Selon les besoins du chantier, les restrictions suivantes seront imposées de jour
comme de nuit :
1. Chaussée :
La chaussée sera rétrécie au niveau de l'emprise du chantier, avec maintien de la circulation par voie alternée.
2. Stationnement des véhicules :
Le stationnement des véhicules sera interdit au droit du chantier dans la zone des travaux.
3. Vitesse :
Au droit du rétrécissement de la chaussée, la vitesse des véhicules sera limitée à 30 km/h et le dépassement sera interdit.
4. Piétons :
Leur cheminement devra être dévié sur le trottoir d'en face pendant toute la durée des travaux.
La signalisation des prescriptions visées à l’article 1 sera mise en place conformément
à la réglementation en vigueur et notamment les dispositions du Livre | — 8ème partie
« Signalisation temporaire » approuvée par décret en date du 6 novembre 1992, à la
diligence de la Sté EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES RÉSEAU MOBILE sise 11 Rue des Drapiers à 57070 METZ, pétitionnaire.
Ampliation du présent arrêté adressée à :
+ Sté EIFFAGE ÉNERGIE SYSTÈMES RÉSEAU MOBILE sise 11 Rue des Drapiers à 57070 METZ, pétitionnaire.
+ Commissariat de Police d'HAGONDANGE,
+ Monsieur le Responsable de la Police Municipale,
Chargés, chacun en ce qui le concerne, de l'exécution du présent arrêté.
ROMBAS, le 1° février 2024
Pour le Maire,
Lionel FOURNIER,
L'Adjoint délégué aux Travaux,
Vincent MARRELLA.