Offres
API
Connexion
Documents similaires
Arrêté - CM080621
Compte-Rendu - CM100326
Compte-Rendu - CM140303
Arrêté - CM140417
Conseil Municipal - CM040326
Compte-Rendu - cm170117
Ordre du Jour - CM130606
Compte-Rendu - cm200214
Compte-Rendu - CM160630
Compte-Rendu - CM160226
Compte-Rendu - CM120705
Document publié le Jeudi 5 juillet 2012 par la commune de Mitzach.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM120705)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Transports,
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUILLET 2012
PRESENTS : MM FRANCK Bernard Maire GUILLEMAIN Pierre Adjoint
Mme DREYER Véronique conseillère
MM. LERCH Christophe conseiller
BRETA Christian conseiller
COMPERE Jean-François conseiller
Mmes ROTHRA Marie-Jeanne conseillère
BRECHBIEHL Christiane conseillère
Absents excusés : MM. BRINGARD Roger (procuration à Mme Rothra Marie- Jeanne) – JAEGY Sébastien (procuration à Mme Brechbiehl Christiane) – ERNY Michel
Ordre du jour :
1. Approbation du compte rendu de la réunion du 2 avril 2012
2. Servitude de passage concernant la vente à Mme Fleischer
3. Subvention pour les conscrits
4. Chasse - nouveau partenaire
5. Point sur les travaux d’investissement 2012
6. Divers
1. APPPROBATION DU COMPTE RENDU DE LA REUNION DU 2 AVRIL 2012 Le conseil municipal, approuve à l’unanimité, le compte-rendu du 2 avril 2012.
2. SERVITUDE DE PASSAGE CONCERNANT LA VENTE A MME FLEISCHER La commune de Mitzach vend la parcelle 280/5 à Mme Fleischer Laurence. Ce terrain était soumis à un droit de passage au profit de la parcelle 281/5. Le conseil, après en avoir délibéré, décide de reconduire ce droit de passage et demande l’inscription à l’acte de vente de Madame Fleischer.
3. SUBVENTION POUR LES CONSCRITS
Monsieur le Maire propose d’attribuer une subvention de 380 € pour les conscrits : tout est rangé et propre. Nous avons eu droit à un magnifique feu d’artifice. Les conseillers décident donc le versement de cette subvention.
4. CHASSE - NOUVEAU PARTENAIRE
Monsieur le maire signale aux conseillers de la venue d’un nouveau partenaire pour la chasse : il s’agit de M. Handschin, qui est titulaire du permis de chasse et enregistré à la fédération départementale des chasseurs.
Le conseil émet un avis favorable. 5. POINT SUR LES TRAVAUX D’INVESTISSEMENT 2012
Monsieur le Maire fait un récapitulatif des travaux réalisés à ce jour : - Finition rue Stoerenbourg (près de M. Muller)
- Evacuation des eaux pluviales de la rue principale et de la fontaine publique sur le terrain privé de Florence Rieth
- Escalier extérieur de la maison communale occupée par M. Exel - Mise en souterrain du téléphone : Rue Stoerenbourg et haut du village - Porte d’entrée de la maison forestière
-
Travaux à faire :
- Inspection des buses du torrent du kuenbach avec une caméra suite aux incidents de l’hiver dernier
- Rue Stoerenbourg : éclairage public
Séance levée à 22h30.
FRANCK Bernard Maire
GUILLEMAIN Pierre Adjoint au Maire
BRINGARD Roger Adjoint au Maire Absent excusé (proc. à Mme Rothra)
DREYER Véronique Conseillère Municipale
JAEGY Sébastien Conseiller Municipal Absent excusé (proc. Mme Brechbiehl)
ERNY Michel Conseiller Municipal Absent excusé
LERCH Christophe Conseiller Municipal
BRETA Christian Conseiller Municipal
COMPERE Jean-François Conseiller Municipal
ROTHRA Marie-Jeanne Conseillère Municipale
BRECHBIEHL Christiane Conseillère Municipale