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Arrêté - vide grenier
Arrêté - VIDE GRENIER FOOT CLUB BASSIN DIGNOIS
Arrêté - 034pm 2026 vide grenier fight club
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Chasse-sur-Rhône.
Lien du pdf (Arrêté - 034pm 2026 vide grenier fight club)
Thèmes du document : Sécurité publique, Transports, Justice et droit,
Chasse Sur Rhône, le 07 Avril 2026
ARRETE n°034PM/2026
Le Maire de Chasse Sur Rhône :
- Vule Code Général des Collectivités Territoriales, articles L.2213-1 et L.2213-2, et
suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire en matière de circulation,
- Vule Code Pénal, et notamment son article R.610.5,
- Vu la demande formulée par M. COPIN Kevin demeurant au 231 rue Galilée 38670
Chasse sur rhone, président de l'association CHASSE
FIGHT CLUB en vue de l'organisation d'un vide grenier, le dimanche 31 Mai 2026,
Place Jules Ferry.
Considérant la nécessité d'assurer la sécurité des biens et des personnes à l'occasion
de cette manifestation,
ARRETE
Aticle 1er: La circulation des véhicules est interrompue, le dimanche 31 Mai 2026 de 5h à 18h:
- Place Jules Ferry,
-rve Jean Moulin entre la rue des Ecoles et la rue de Fonfamineuse,
- rue du Sentier sur toute sa longueur,
Aticles 2 : Le stationnement sera interdit aux véhicules visiteurs, le dimanche 31 Mai 2026, de
shàl8h:
- Place Jules Ferry,
- rue Jean Moulin entre la rue des Ecoles et la rue de Fonfamineuse,
- rue du Sentier sur toute sa longueur,
Aticles 3: Conformément à l'article R 102 du code des tribunaux administratifs, le présent
arrêté pourra faire l'objet d'un recours contentieux devant le tribunal administratif de
Grenoble - 2 place de Verdun BP 1135 - 38022 GRENOBLE Cedex dans un délai de deux mois
à compter de sa date de notification ou de publication
Aticle 4 : Ampliations du présent arrêté sera adressés à :
- M. le Sous-Préfet de Vienne, aux fins de dépôts
- M. le Brigadier-Chef Principal de la Police Municipale
- M. le Commandant de Brigade de Gendarmerie de CHASSE/RHONE
- M. COPIN Kevin
Fait à Chasse sur Rhône, le 07/04/2026
Le Maire,
Christophe BOUVIER