Offres
API
Connexion
Documents similaires
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 03042025
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 09042024
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 09042024
Procès Verbal - pv reunion cm du 14042023
Procès Verbal - pv reunion de conseil du 25092024
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 09062023
Procès Verbal - pv reunion de conseil municipal du 11122024
Procès Verbal - pv reunion du bureau municipal du 27032024
Procès Verbal - pv reunion du conseil municipal du 03042025
Procès Verbal - 20241710 PV Reunion du conseil municipal du 17 oct
Procès Verbal - pv reunion de conseil du 25092024
Document publié le Lundi 1 janvier 2024 par la commune de Bachant.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv reunion de conseil du 25092024)
Thèmes du document : Justice et droit, Fiscalité, Grandes et moyennes entreprises,
PROCES
VERBAL
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
25
SEPTEMBRE
2024
Présents
: Mr
ZELANI,
Mme
DEBOOSERE,
Mr
LEQUEUX,
Mmes
DESQUIRETZ,
HUBERLANT,
DURIN,
Mrs
ISOREZ,
BERTAUX,
FIEVET,
MARTEVILLE,
Mme
LEFEBVRE.
Excusés
: Mr
MICHEL
qui
a
donné
pouvoir
à
Mr
MARTEVILLE,
Mr
RIVART
Absents
: Mr
PROVOST,
Mme
DEMATTE,
Mr
BOSQUETTE,
Mme
BULINSKI,
Mr
LOMBART,
Mme
VANDENBUSSCHE
| APPROBATION
DE
LA
REUNION
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09.04.2024
Le
conseil
municipal
approuve
le
procès-verbal
de
la
réunion
du
conseil
municipal
du
09.04.2024
Convention
de
mise
à
disposition
à
la
commune
de
l’outil
informatique
de
l’observatoire
fiscal
de
la
Communauté
d'Agglomération
Maubeuge
Val
de
Sambre
(CAMVS)
Vu
la
délibération
n°
2724
du
Conseil
Communautaire
du
8
avril
2021
portant
adoption
du
pacte
de
gouvernance ; Vu
la
délibération
n°
3955
du
Conseil
Communautaire
du
20
décembre
2023
portant
actualisation
du
schéma
de
mutualisation
2022/2026.
Le
schéma
de
mutualisation,
révisé
et
adopté
par
la
CAMVS
le
20
décembre
2023,
propose
une
action
n°8
visant
à
mettre
à
disposition
des
communes
membres
une
base
d’information
fiscale
afin
de
permettre
une
meilleure
analyse
des
ressources
fiscales
des
communes
et
de
la
communauté
et
d'assurer
un
suivi
dynamique
des
bases
d'imposition.
Fin
2023,
la
communauté
d'agglomération
a
acquis
une
licence
informatique
pour
l'utilisation
du
logiciel
d'observatoire
fiscal
"FISCALIS",
développé
par
la
société
FININDEV.
Cet
outil,
dédié
exclusivement
à
la
sphère
publique,
permet
notamment
de
charger
les
fichiers
de
données
fiscales
transmis
chaque
année
par
la
DGFIP
(Direction
générale
des
finances
publiques)
(rôles
de
taxes
foncières,
taxe
d'habitation,
évaluations
cadastrales.….),
de
dresser
le
diagnostic
de
la
fiscalité
perçue
sur
le
territoire,
d'analyser
le
tissu
fiscal,
de
relever
d'éventuelles
incohérences
dans
l'établissement
de
l'impôt
et
de
contribuer
à
l'équité
fiscale.
La
CAMVS
se
propose
de
mettre
gratuitement
cet
outil
à
la
disposition
des
communes
intéressées,
dont
fait
partie
la
commune
de
Bachant.
Cette
utilisation
mutualisée
a
pour
but
de
favoriser
la
coopération
entre
les
services
communaux
et
communautaire
et
de
développer
une
expertise
collective
par
un
partage
des
bonnes
pratiques.
Pour
mieux
encadrer
les
droits
et
obligations
respectifs
de
chacun,
cette
mise
à
disposition
à
titre
gratuit
doit
s'accompagner
de
l'établissement
d’une
convention
entre
la
communauté
d'agglomération
et
la
commune
concernée
(cf.
annexe
ci-jointe).
La
présente
délibération
soumise
à
votre
vote
a
pour
objet
d'approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
de
l'outil
«
FISCALIS
»
par
la
CAMVS
à
la
commune
de
Bachant.et
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
ou
son
représentant
à
la
signer. Le
Conseil
Municipal,
Ouiï
l'exposé
du
rapporteur
et
après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité
:
Approuver
la
convention
de
mise
à
disposition
gratuite
d’un
logiciel
d'observatoire
fiscal
par
la
CAMVS
au
bénéfice
de
la
commune
de
Bachant.
Autoriser
M.
le
Maire
à
signer
ladite
convention,
ainsi
que
tout
avenant
ou
document
s'y
rapportant.
| Arrêt
de
projet
du
Programme
Local
de
l'Habitat
2025-2030
de
la
CAMVS
Vu
le
code
de
la
construction
et
de
l'habitation
et,
notamment
les
articles
R.302-2
et
suivants
;
Vu
la
délibération
n°4157
en
date
du
10
juillet
2024
par
laquelle
le
Conseil
Communautaire
a
décidé
d'arrêter
le
projet
de
Programme
Local
de
l'Habitat
de
l’Agglomération
Maubeuge
Val
de
Sambre
;
Considérant
que
le
PLH
ainsi
que
son
bilan
à
mi-parcours
permettent,
à
l'échelle
du
territoire,
de
fixer
les
orientations
de
la
politique
de
l'habitat
communautaire
et
de
mener
à
bien
les
perspectives
et
actions
définies
tant
sur
le
parc
social
que
sur
le
parc
privé,
qui
permettront
d'atteindre
les
objectifs,
entre
autres,
sur
le
plan
démographique
et
sur
le
plan
du
parc
de
logement.
La
date
d'échéance
du
PLH
en
cours
était
fixée
au
31
décembre
2022,
une
prorogation
jusqu'au
31
décembre
2024
pour
sa
révision
a
été
accordée
par
l'Etat.
L'Etat
nous
a
fixé
les
orientations
de
ce
futur
document,
en
corrélation
avec
la
loi
Climat
et
Résilience,
qui
sont
les
suivantes :
- soutenir
la
production
de
logements
pour
répondre
aux
besoins
des
habitants
actuels
et
futurs
en
tenant
compte
de
la
vacance
actuelle
à
résorber,
- proposer
une
offre
de
logements
adaptés
aux
ménages
les
plus
fragiles,
en
particulier
les
jeunes
de
moins
de
30
ans,
- prendre
en
compte
le
phénomène
de
vieillissement
de
la
population
dans
les
politiques
de
l'habitat
à
mener,
- reconquérir
le
parc
privé
ancien
dégradé,
et
lutter
contre
le
phénomène
de
la
vacance,
- lutter
contre
l'habitat
indigne
et
les
marchands
de
sommeil,
- faire
baisser
la
facture
énergétique
dans
l'ensemble
du
parc
public
et
privé
en
ciblant
prioritairement
les
étiquettes
énergétiques
E,
F
et
G
et
en
accompagnement
prioritairement
les
ménages
modestes
et
très
modestes
au
sens
de
l'ANAH,
Une
articulation
du
PLH
autour
d’une
triple
perspective
1.
Enjeu
usager
Les
actions
proposées
dans
le
cadre
du
PLH
doivent
avoir
permettre
un
réel
impact
sur
les
habitants.
2.
Enjeu
financier
Il s’agit
de
bien
calibrer
les
capacités
à
faire
de
la
CAVMS
(rapport
coût/
bénéfices).
3.
Enjeu
de
processus
interne
Le
PLH
doit
permettre
de
définir
clairement
le
rôle
de
chacun
des
partenaires
et
les
pilotes
de
chacune
des
actions.
Les
orientations
stratégiques
proposées
et
le
programme
d'actions Orientation
1
: Amplifier
l’amélioration
du
parc
de
logements
existants
pour
un
cadre
de
vie
attractif
«
Action
1
: Assurer
la
mise
en
œuvre
d’une
politique
renforcée
et
ambitieuse
de
lutte
contre
l'habitat
indigne
e
Action
2:
Poursuivre
la
mise
en
œuvre
des
projets
de
renouvellement
urbain
et
pérenniser
leurs
effets
e
Action
3:
Lutter
contre
la
précarité
énergétique
en
améliorant
la
qualité
thermique
du
parc
privé
et du
parc
social
e
Action
4:
Objectiver
les
données
sur
la
vacance
et
définir
des
leviers
nécessaires
à
la
remobilisation
du
parc
vacant
Orientation
2
:
Calibrer
le
développement
de
l'offre
nouvelle
de
logements
et
soutenir
une
production
de
qualité
Scénario
envisagé
de
production
de
logements
: 3054
logements
sur
la
période
2025-2030
e
Action
5
: Produire
509
logements
par
an
en
respectant
les
équilibres
de
développement
entre
communes
sur
la
durée
du
PLH
e
Action
6
: Faire
du
diagnostic
foncier
un
document
d'aide
à
la
décision
approprié
par
tous
les
partenaires
e
Action
7 : Encadrer
les
pratiques
de
production
en
faisant
respecter
un
cahier
des
charges
de
l'habitat
vertueux.
Orientation
3
: Permettre
à
l’ensemble
des
ménages
de
se
loger
et
fluidifier
les
parcours
résidentiels
e
Action
8 : Au
travers
de
la
CIL,
accompagner
les
publics
spécifiques
et
orienter
la
production
en
fonction
de
leurs
besoins
e
Action
9:
Renforcer
le
soutien
de
l'agglomération
quant
aux
dispositifs
d'accession
à
la
propriété
e
Action
10:
Renforcer
les
partenariats
avec
les
structures
gestionnaires
de
centre
d'hébergement
et
d'accueil
d'urgence
en
accompagnant
leur
développement
Orientation
4
:
Assurer
une
gouvernance
et
un
pilotage
efficace
du
PLH
pour
engager
l’ensemble
des
partenaires
dans
la
réalisation
des
objectifs
e
Action
11:
Organiser
les
réflexions
relatives
à
l'habitat
en
associant
et
en
informant
l'ensemble
des
partenaires
quant
à
la politique
de
l'habitat
de
la
CAMVS
e
Action
12:
Définir
des
instances
de
suivi
du
PLH
permettant
de
suivre
finement
les
dynamiques
territoriales
La
procédure
de
consultation
Suivant
la
procédure,
les
Communes
et
le
Syndicat
Mixte
du
SCoT
doivent
être
consultés
afin
d'émettre
un
avis
par
délibération,
notamment
sur
les
moyens,
relevant
de
leurs
compétences
respectives
à
mettre
en
place,
dans
le
cadre
du
PLH
au
regard
du
projet
proposé.
Faute
de
réponse
dans
un
délai
de
deux
mois,
à
compter
de
la
transmission
du
projet
arrêté,
leur
avis
est
réputé
favorable.
Le
Conseil
Communautaire
délibèrera
au
terme
de
cette
période
de
consultation
pour
prendre
en
compte
les
avis,
avant
de
transmettre
le
projet
de
PLH
au
Préfet
pour
avis.
Le
PLH
fera
ensuite
l'objet
d’une
présentation
lors
du
Comité
Régional
de
l'Habitat
et
de
l'Hébergement
à
l'issue
duquel
l'avis
de
l'Etat
sera
transmis,
et
devra
être
pris
en
compte
avant
adoption
définitive
du
Programme
Local
de
l'Habitat
en
Conseil
Communautaire. Compte
tenu
de
ces
éléments,
il
vous
est
proposé
d'émettre
un
avis
sur
le
projet
de
PLH
arrêté
ci-joint,
présentant
les
objectifs
territorialisés
à
la
commune ;
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré,
A
l'unanimité :
* Emet
un
avis
favorable ;
| Objet
: Prise
en
charge
de
frais
funéraires
Monsieur
le
maire
explique
au
conseil
municipal
qu’une
personne
est
décédée
dans
un
logement
de
«
accueil
et
promotion
»
à
Bachant.
Cette
personne
sans
aucune
famille,
a
été
incinérée
au
crématorium
d'Hautmont.
Les
frais
funéraires
s'élèvent
à
la
somme
de
2
159.62
€,
moins
la
somme
de
1016.88
€
prise
sur
le
compte
du
défunt,
il
reste
la
somme
de
1142.74
€
à
prendre
en
charge
par
la
Commune
pour
payer
les
pompes
funèbres
BULTEZ-APPLINCOURT.
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
son
avis
pour
que
la
commune
prenne
en
charge
la
somme
de
1
142.
74€
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
du
Maire
et après
en
avoir
délibéré,
A
l’unanimité,
émet
un
avis
favorable.
Le
conseil
municipal
demande
que
la
question
soit
posée
au
niveau
de
l’agglomération,
dans
le
sens
où
«
accueil
et
promotion
»
loge
de
nombreuses
personnes
qui
ne
sont
pas
forcément
de
Bachant
et
que
la
Commune
de
Bachant
ne
peut
pas
prendre
en
charge
les
frais
funéraires
de
tous
les
résidents
de
«
accueil
et
promotion
»
lorsqu'ils
n'ont
plus
aucune
famille.
| SUBVENTION
A
L’'OMS
ET
A
L’OFC
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité,
décide
de
verser
les
subventions
suivantes :
-
OMS
: 700.
00
€
-
OFC
:
910.
00
€
| CAF
: convention
territoriale
globale
CAMVS
|
Monsieur
le
Maire
explique
au
conseil
municipal
que
la
convention
territoriale
globale
CAMVS
est
à
renouveler
pour
la
période
2025/2029.
Le
Conseil
Municipal,
Ouï
l'exposé
du
Maire
et
après
en
avoir
délibéré, A
l’unanimité,
émet
un
avis
favorable
au
renouvellement
de
la
convention
territoriale
globale
CAMVS
pour
la
période
20255/2029.
Autorise
Monsieur
le
Maire
à signer
la
nouvelle
convention
avec
la
CAF.
| INFORMATIONS
DIVERSES
BANQUET
DES
AINES
:
Celui-ci
aura
lieu
le
13
octobre
2024.
L'animation
sera
assurée
par
Go
prod
Events,
avec
un
chanteur
guitariste,
qui
passera
de
la
musique
au
travers
de
la
sono
entre
deux.
La
salle
sera
décorée
en
orange,
rouge
et blanc.
Des
centres
de
tables
seront
commandés
à
la
fleuriste,
et
la
décoration
sur
la table
sera
faite
avec
les
fleurs
de
pampas
que
nous
avons
derrière
la
mairie.
La
borne
à
selfies
sera
réinstallée.
Le
menu
choisi
est
le
suivant
:
*Mini
feuilletés
apéro
“Potage
au
cresson
*Feuilleté
fruit
de
mer
*Cuisse
de
canette
rôtie
aux
poires,
flan
de
duxelles
de
champignons,
fagot
d'asperges,
pdt
reconstituées
*Sorbet
pomme
calvados
“Jambon
rôti
aux
herbes-salade
* Fromage “Bavarois
fruits
rouges
Le
doyen
recevra
une
bouteille
de
champagne,
la
doyenne
un
bouquet
de
fleurs,
si
anniversaire
il y
a,
la
personne
recevra
une
bouteille
de
champagne
ou
des
fleurs.
Du
freixenet
sera
servi
à
l'apéritif,
du
rosé
sera
servi
en
plus
du
vin
rouge
et
blanc.
La
préparation
de
la
salle
aura
lieu
à
10h00
le
samedi,
le
service
technique
sera
sollicité
le
vendredi
pour
installer
les
tables.
PARC
EOLIEN
:
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
sur
le
projet
éolien
de
Bachant.
BORALEX
poursuit
le travail
de
rédaction
des
compléments
demandés
par
la
DREAL.
Ceux-ci
seront
déposés
au
plus
vite
avant
la
date
butoir
du
10
novembre.
Si
la
recevabilité
du
dossier
est
obtenue,
l'enquête
publique
devrait
donc
suivre
en
février
2025.
Le
projet
éolien
de
Bachant
est
ramené
à
5
éoliennes,
4
sur
la
commune
de
Bachant
et
une
sur
la
commune
de
Saint-Rémy-Chaussée.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
qu'il
a
demandé
à
la
société
BORALEX
l'obtention
de
chèques
énergie
pour
les
habitants
de
la
Commune. TRAVAUX
DES
ECOLES
:
-
Ecole
primaire
Les
travaux
intérieurs
sont
finis,
il reste
le
préau
à
finir
ainsi
que
les
travaux
de
réfection
de
la
cour.
-
Ecole
maternelle
Les
travaux
intérieurs
sont
presque
finis,
il reste
les
aménagements
extérieurs
à
finir.
DEMANDE
D'ACHAT
D’UNE
PARCELLE
(CORPS
DE
FERME) :
Monsieur
le
Maire
présente
une
demande
d’une
personne
qui
souhaite
acheter
une
parcelle
des
terrains
du
corps
de
ferme
appartenant
à
la
Commune.
Il demande
au
conseil
municipal
son
avis
sur
cette
demande.
Le
conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
décide,
pour
l'instant,
de
donner
un
avis
défavorable
à
cette
demande.
DIVERS
:
Monsieur
le
Maire
à
reçu
une
demande
d’une
boucherie
de
FOURMIES
qui
souhaite
venir
à
Bachant
avec
un
camion,
une
fois
par
semaine,
sur
la
place
de
l'Eglise,
faire
de
la
vente.
Le
conseil
municipal,
émet
un
avis
favorable
à
cette
demande.
Monsieur
le
Maire
contactera
le
boucher
pour
étudier
les
modalités
de
mise
en
place
de
ce
projet.
Monsieur
le
Maire
lève
la
séance
à
19
h
O0.
Le
Maire,
D.
ZELANI