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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
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Thèmes du document : Culture et patrimoine, Institutions publiques, Histoire et mémoire,
Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
Ville
de
Affiché le
lement
D'OUARNEN=Z
ID
: 029-212900468-20220210-DPAT_22
02
01-DE
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
10
FÉVRIER
2022
Le
10
février
de
l’an
deux
mil
vingt-deux,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
4
février
2022,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 23
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
CLÉMENT
-
M.
LE
LANN
-
M.
ARROUES
-
M.
JOLLÉ
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
PLANCHETTE
-
Mme
OLIER
-
M.
JANNIC
-
M.
GUILIELMUS
-
M.
BUSSEREAU
- Mme
CHEVERT
- M.
TUPIN
- Mme
CROM
- M. TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
Nombre
de
conseillers
représentés
: 10
M.
POULMARC'H
donne
procuration
à
Mme
TILLIER
- M.
JAFFRY
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
TANGUY
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
HEMERY
donne
procuration
à
M.
BOUCHERON
-
Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
CHEVERT
-
Mme
LE
BUANEC
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
- Mme
BERBER
donne
procuration
à
Mme
OLIER
- M.
NICOLAS
donne
procuration
à
Mme
POITEVIN
-
M.
DELBOT
donne
procuration
à
M.
TOUZÉ
-
Mme
DULU-MARTIN
donne
procuration
à
Mme
CROM
Mme
LAOUENAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
DPAT-22-02-01
Demande
de
subvention
auprès
du
Conseil
départemental
du
Finistère
pour
la
programmation
culturelle
et scientifique
du
Port-musée
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-29
;
Considérant
que
le
Port-musée,
labellisé
Musée
de
France,
a,
par
sa
programmation
scientifique
et
culturelle
notamment,
su
s'ouvrir
aux
horizons
lointains
mais
aussi
à
la
création
artistique
sous
différentes
formes,
touchant
ainsi
un
public
toujours
plus
large
;
Considérant
que,
du
fait
des
nombreuses
actions
mises
en
place
tout
au
long
de
l’année,
des
différents
partenariats
avec
le
monde
associatif,
des
projets
inclusifs
associant
la
population
locale,
le
Port-musée
de
Douarnenez
bénéficie
durablement
du
soutien
du
Conseil
départemental
du
Finistère
au
travers,
notamment,
du
Contrat
de
Territoire
le
liant
précédemment
à
la
Communauté
de
communes
de
Douarnenez ;
Considérant
que,
pour
pérenniser
sa
politique
de
démocratisation
culturelle,
et
notamment
continuer
de
proposer
une
programmation
de
qualité
accessible
à
tous
et
des
actions
de
médiation
adaptées
à
tout
type
public,
le
Port-musée
nécessite
le
soutien
de
ses
partenaires
financiers
susceptibles
de
subventionner
son
activité
;
Il est
donc
demandé
au
Conseil
municipal
d'autoriser
Mme
le
Maire
à
solliciter,
au
titre
de
l'année
2022,
une
subvention
de
fonctionnement
d’un
montant
de
90
000
€
en
soutien
à
la
programmation
du
Port-musée
auprès
du
Conseil
départemental
du
Finistère.
La
Commission
Patrimoine
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
25
janvier
2022.Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
Affiché le
se
ID
: 029-212900468-20220210-DPAT_22_02_01-DE
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
M.
Dominique
BOUCHERON,
Adjoint
au
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
AUTORISE
Mme
le
Maire
à
solliciter
une
subvention,
au
titre
de
l’année
2022,
d'un
montant
de
90
000
€
auprès
du
Conseil
départemental
pour
le
financement
des
actions
culturelles
portées
par
le
Port-musée.
Adoptée
à
l’unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire