Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - DASEF 22 03 03 Subv. a des actions educatives et c
Déliberation - DASEF 23 09 03 Subventions a des actions educative
Déliberation - DASEF 22 06 02 Subventions a des actions educative
Déliberation - DASEF 21 10 01 Subv. a des actions educatives et c
Déliberation - DASEF 21 12 01 Subventions a des actions educative
Déliberation - DASEF 22 03 02 Versement contributions aux OGEC ec
Déliberation - DASEF 22 12 01 Attribution de subventions aux ecol
Déliberation - 19 DASEF 22 02 04 Versement des avances aux OGEC e
Déliberation - DASEF 23 06 02 Subvention sociale aux Organismes d
Déliberation - DASEF 23 06 03 Service public de restauration scol
Déliberation - 20 DASEF 22 02 05 Subventions a des actions educatives et culturelles groupe scolaire
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Douarnenez.
Lien du pdf (Déliberation - 20 DASEF 22 02 05 Subventions a des actions educatives et culturelles groupe scolaire)
Thèmes du document : Éducation, Tourisme, Institutions publiques,
DouaARN
=
N
=Z
ID
: 029-212900468-20220210-DASEF_22_02_05-DE
Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
OS
Ville
de
Affiché le
ses
Département
du
Finistère
Arrondissement
de
Quimper
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
SÉANCE
DU
JEUDI
10
FÉVRIER
2022
Le
10
février
de
l’an
deux
mil
vingt-deux,
le
Conseil
municipal
de
DOUARNENEZ,
convoqué
le
4
février
2022,
s'est
réuni
en
séance
ordinaire
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Madame
Jocelyne
POITEVIN,
Maire.
CONSEILLERS
EN
EXERCICE
: 33
Nombre
de
Conseillers
présents
: 23
Mme
POITEVIN
-
M.
BOUCHERON
-
Mme
TILLIER
-
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
LAOUENAN
LE
LEC
-
Mme
DRÉANO
-
M.
GUILLEMOT
-
Mme
CLÉMENT
-
M.
LE
LANN
-
M.
ARROUES
-
M.
JOLLÉ
-
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
PLANCHETTE
-
Mme
OLIER
-
M.
JANNIC
-
M.
GUILIELMUS
-
M.
BUSSEREAU
- Mme
CHEVERT
- M.
TUPIN
- Mme
CROM
- M.
TOUZÉ
- Mme
BOUIN
- M.
QUÉRÉ
Nombre
de
conseillers
représentés
: 10
M.
POULMARC’H
donne
procuration
à Mme
TILLIER
- M.
JAFFRY
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
TANGUY
donne
procuration
à
Mme
VIGOUROUX-BUREL
-
M.
HEMERY
donne
procuration
à
M.
BOUCHERON
-
Mme
JOLLY
donne
procuration
à
Mme
CHEVERT
-
Mme
LE
BUANEC
donne
procuration
à
M.
LE
MOIGNE
-
Mme
BERBER
donne
procuration
à
Mme
OLIER
- M.
NICOLAS
donne
procuration
à
Mme
POITEVIN
-
M.
DELBOT
donne
procuration
à
M.
TOUZE
-
Mme
DULU-MARTIN
donne
procuration
à Mme
CROM
Mme
LAOUENAN
LE
LEC,
Adjointe
au
Maire,
a
été
élue
secrétaire
de
séance.
N°
DASEF-22-02-05
Subventions
à
des
actions
éducatives
et
culturelles
au
profit
de
groupes
scolaires
Vu
le
Code
général
des
collectivités
territoriales,
et
notamment
son
article
L.
2121-29 ;
Vu
la
délibération
n°
DF-21-12-06
portant
autorisation
d'engager,
liquider
et
mandater
les
dépenses
jusqu’à
l'adoption
des
budgets
primitifs
2022 ;
Vu
les
demandes
de
subventions
des
groupes
scolaires
François
Guillou,
Jules
Verne,
Victor
Hugo,
Ste-Philomène
et
Sts-Anges
;
Considérant
que
la
Ville
soutient
les
projets
éducatifs
et
culturels
qui
s'inscrivent
dans
un
projet
de
classe
ou
d'école
;
Considérant,
à
ce
titre,
que
les
groupes
scolaires
concernés
sollicitent
une
participation
financière
de
la Ville
et
qu'il
est
proposé
de
répondre
à ces
sollicitations
de
la
manière
suivante :
Projet
1
: École
François
Guillou
: «
Décoration
de
la
façade
de
l’école
maternelle
»
Classes
concernées
: tous
les
élèves
de
la
maternelle,
bilingue
et
monolingue.
Nombre
d'élèves
: 42
Dates
de
réalisation
: mars/avril
2022
Présenté
en
conseil
d'école
du
22
novembre
2021
Présentation
: En
partenariat
avec
le
Centre
des
arts,
et
en
continuité
avec
le
projet
démarré
en
2016
portant
sur
la
réalisation
de
fresques
extérieures
embellissant
la
façade
de
l’école
maternelle,
il est
proposé
la
réalisation
de
5
panneaux
(1,53m
x
0,62m)
sur
le
thème
de
la
mer. Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
Affiché le
ss
ID
: 029-212900468-20220210-DASEF_22_02_05-DE
Budget
prévisionnel
Dépenses
Recettes
Autres
partenaires
201,80
€
Fournitures
401,80
€
financiers
Ville
de
Douarnenez
200,00
€
Total
401,80
€
Total
401,80
€
Projet
2
:École
Jules
Verne
:«
Visites
au
musée
des
Beaux-Arts
de
Quimper
»
Classe
concernée
: MS/GS
Nombre
d'élèves
: 25
Dates
de
réalisation
: 17
janvier,
17
mars
et
3 juin
2022
Présenté
en
conseil
d'école
du
2ème
trimestre
Présentation
:Dans
le
cadre
du
parcours
culturel
des
élèves,
programmation
de
3
visites
guidées
au
Musée
des
Beaux-Arts
en
partenariat
avec
la
Maison
du
patrimoine
de
Quimper.
Budget
prévisionnel
Dépenses
Recettes
Participation
des
familles
50,00
€
Visites
92,00
€
APE
75,00
€
Transport
178,20
€
ASSEC
70,20
€
Ville
de
Douarnenez
75,00
€
Total
270,20
€
Total
270,20
€
Projet
3
:École
Victor
Hugo
:«
Décoration
du
portail
de
l’école
maternelle
»
Classe
concernée
: PS/MS
Nombre
d'élèves
: 26
Dates
de
réalisation
: mars/avril
2022
Présenté
en
conseil
d'école
du
2ème
trimestre
Présentation
:En
partenariat
avec
le
Centre
des
arts,
décoration
du
portail
maternel
par
la
création
de
4
panneaux,
sous
forme
de
puzzles,
représentant
les
4
saisons
et
accrochés
en
façade
extérieure
du
portail.
Budget
prévisionnel
Dépenses
Recettes
APE
50,00
€
Fournitures
204,65
€
OCCE
54,65
€
Ville
de
Douarnenez
100,00
€
Total
204,65
€
Total
204,65
€ Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
Affiché le
ss
ID
: 029-212900468-20220210-DASEF_22_02_05-DE
Projet
4 :
Écoles
Ste-Philomène
et
Sts-Anges
:«
Spectacle
: Nicodème
a
un
problème
»
Classes
concernées
: PS/MS/GS
Nombre
d'élèves
: 60
+
23
=
83
Dates
de
réalisation
: 21
janvier
2022
Présentation
:Suite
à
l'intervention
dans
les
écoles
de
Christine
Merriene,
les
9
et
10
décembre
2021,
et
en
partenariat
avec
la
MJC,
les
élèves
maternels
ont
assisté
à
une
représentation
scolaire
de
«
Nicodème
a un
problème
». Budget
prévisionnel
Dépenses
|
Recettes
Participation
des
familles
100,00
€
Entrées
spectacle
200,00
€
Ville
de
Douarnenez
100,00
€
L
Total
200,00
€
Total
200,00
€
La
Commission
Affaires
scolaires,
enfance
et
famille
a
émis
un
avis
favorable
lors
de
sa
séance
du
10
janvier
2022.
ACCORDE DIT
MAIRIE DE
DOUARNENEZ
Après
avoir
entendu
le
rapport
de
Mme
Christelle
DREANO,
Adjointe
au
Maire,
le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré,
sur
proposition
du
Maire,
au
titre
d'actions
éducatives
et
culturelles
des
groupes
scolaires,
les
subventions
suivantes
:
- Action
1
:Ecole
François
Guillou
- «
Décoration
de
la
façade
de
l'école
maternelle
»
=
200,00
€ ;
- Action
2
:École
Jules
Verne
:«
Visites
au
musée
des
Beaux-Arts
de
Quimper
»
=
75,00€;
- Action
3
:École
Victor
Hugo
:«
Décoration
du
portail
de
l'école
maternelle
»
=
100,00
€;
- Action
4
:Écoles
Ste-Philomène
et
Sts-Anges
:«
Spectacle
: Nicodème
a
un
problème
»
=
100,00
€;
que
les
dépenses
en
résultant
seront
imputées
au
Budget
Principal
de
l'exercice
2022
de
la
façon
suivante
:
- Actions
1,
2
et
3
:article
65738-255
pour
un
montant
total
de
375,00
€;
- Action
4
:article
6574-255
pour
un
montant
total
de
100,00
€.
Adoptée
à
l'unanimité
Délibéré
à
Douarnenez,
les
jour,
mois
et
an
susdits,
Pour
Extrait
Conforme,
Jocelyne
POITEVIN
Maire Envoyé
en
préfecture
le
15/02/2022
Reçu
en
préfecture
le
15/02/2022
Affiché le
lement
ID
: 029-212900468-20220210-DASEF_22_02_05-DE