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Procès Verbal - PV du CM du 1er juillet 2024 signe tampon
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Convocation - 08 Convocation et odj du CM du 9 decembre 2024
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Ordre du Jour - ODJ Convoc 260127
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Convocation - 07 Convocation et odj du CM du 7 octobre 2024
Convocation - 06 Convocation et odj du CM du 1er juillet 2024
Document publié le Lundi 1 juillet 2024 par la commune de Thorigné-Fouillard.
Lien du pdf (Convocation - 06 Convocation et odj du CM du 1er juillet 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Éducation, Grandes et moyennes entreprises,
THORIGNE- FOUIILARD Le lundi 24 juin 2024
Cher(e) Collègue,
J'ai l'honneur de vous faire connaître que le Conseil municipal se réunira en séance ordinaire lundi 1°’ juillet 2024 à 20h30, salle du conseil municipal.
La séance sera retransmise en direct au lien programmé suivant:
https://youtube.com/live/CXXIRC420w
ORDRE DU JOUR :
1 G.LEFEUVRE Administration générale : Approbation du procès-verbal du 3 juin 2024
Marchés publics : Zac de la Vigne -Marché avec Jourdanière Nature — avenant n°1
Marchés publics : Marché électricité et gaz pour certains sites de la
commune - validation
Finances: Subvention de fonctionnement 2024 pour l'école privée Ste Anne
2 J. JOUAULT
3 G.LEFEUVRE
4. | V.POINTIER
5 G.LEFEUVRE Ressources humaines : création d'un contrat d'apprentissage
Ressources humaines : Tableau des effectifs - modification d'ouvertures de grades
Ressources humaines : RIFSEEP part CIA - ajustement de la délibération
n°2023-69
Ressources humaines: création de postes non permanents pour
accroissement temporaire d'activité et accroissement saisonnier
6 G.LEFEUVRE
7 G.LEFEUVRE
8 G.LEFEUVRE
9 | AMAHEO Enfance-jeunesse : attribution bourse jeunes 2024
10 | LTORTELLIER | Vie associative : TFTT - renouvellement de la convention
Aménagement : Epicerie sociale et logements d'urgence -Attribution 11 | J.DEGUILLARD
* | des lots
Urbanisme : Accord amiable pour la cession du fonds de commerce Sarl 12 | GLEFEUVRE LE BISTRO'C
Veuillez croire, Cher(e) Collègue, à l'assurance de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
Gaël LEFEUVRE
ville-thorigne-fouillard.fr 0299 04 54 54
Esplanade des Droits de l'Homme, 35235 Thorigné-Fouillard