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Ordre du Jour - ODJ Convoc 260127
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Guichen.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ Convoc 260127)
Thèmes du document : Grandes et moyennes entreprises, Institutions publiques, Éducation,
Mairie de Guichen 0299 057575
Place Georges le Cornec accueil@ville-guichenpontrean.fr 35580 Guichen guichenpontrean.fr GUICHEN
Direction générale
Réf. : DD/NS 26/0024 Mesdames, Messieurs les Conseillers municipaux
Mairie
BP 88015
35580 GUICHEN
OBJET
Convocation
Guichen, le 20 janvier 2026
Mesdames, Messieurs,
J'ai l'honneur de vous faire savoir que le Conseil municipal, en application des articles L 2121-7,
L 2121-10 et L 2121-12 du Code Général des Collectivités Territoriales, se réunira, à la Mairie, en session
ordinaire :
Mardi 27 janvier 2026
à 19h00
Salle du Conseil municipal
Vous trouverez ci-joint l’ordre du jour de cette réunion.
Je vous prie d'agréer, Mesdames, Messieurs, l'expression de mes sentiments distingués.
Le Maire,
Dominique DELAMARRE
@ © ville de GuichenGUICHEN
PONTREAN
CONSEIL MUNICIPAL – 27.01.2026 PAGE 1/1
ORDRE DU JOUR 27.01.2026
CONSEIL MUNICIPAL Annexé à la convocation du 20 janvier 2026
01- Réhabilitation extension de l’île ô mômes ALSH - Avenants aux marchés de travaux
02- Réhabilitation extension du groupe scolaire Marcel Greff - Avenants aux marchés de travaux
03- Culture - Adhésion de la Ville a l’ABF (Association des Bibliothécaires de France)
04- Convention de participation financière au loyer des locaux destinés aux associations « Les
Restos du Cœur » et « Solidarité Ici ou Là-Bas »
05- Convention de partenariat entre le Pôle éducation et les Sapeurs-pompiers de Guichen
06- Acquisition de parcelles aux arrières du cimetière de Pont-Réan appartenant à la société C2R Habitat – modification
07- Acquisition de la parcelle AD 298 située aux arrières du cimetière de Pont-Réan appartenant aux consorts GAUDIN
08- Echange parcellaire avec ATARAXIA pour régularisation cadastrale sis 1 allée de la Fée de l’Aulne
09- Local Archerie – Convention d’occupation des locaux par l’association Espace Tir des locaux utilisés par l’association Guichen Archerie
10- Convention de partenariat entre le service jeunesse, la crèche et la ludothèque associative La Ronde des jeux
11- Ressources humaines - Indemnité de travaux dangereux et insalubres - IFSE – forfaitisation
12- Etat annuel des indemnités perçues par les élus pour l’année 2025
13- Débat d’Orientation Budgétaire 2026 – vote
14- Taxe d’aménagement – exonération des logements en Bail Réel Solidaire
15- Rénovation énergétique de l’école primaire Charcot – Demande de subvention DETR ET DSIL
16- Végétalisation de la cour de l’école primaire Charcot – Demande de subvention DETR
17- Club de badminton de Guichen / Bourg-des-Comptes – convention pluriannuelle d'objectifs - Autorisation de signature
18- Rénovation énergétique école primaire Charcot – Convention avec le Conseil en Energie Partagé (CEP)
19- Lotissement le Domaine de Saint-Marc – fixation des prix de vente des lots A à F
20- Demande d'autorisation environnementale déposée par la SCEA DU VALLON pour l’augmentation des effectifs de vaches laitières et mise à jour du plan d’épandage sis l’Aubaudais- Avis du Conseil municipal