Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+26.01.2026?t=177
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+08.04.2025?t=177
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+28.07.2025?t=175
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+28.07.2025?t=175
Déliberation - LISTEDELIBERATIONSCONSEILMUNICIPALDU29JANVIER2024?
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12.2024?t=174
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12.2024?t=174
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12.2024?t=173
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+03.06.2025?t=175
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+04.12.2024?t=177
Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+28.07
Document publié le Lundi 28 juillet 2025 par la commune de Chemazé.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Liste+des+délibérations+prises+CM+28.07)
Thèmes du document : Logement, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
Département de la Mayenne
Arrondissement de Château-Gontier
Commune de CHÉMAZE
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
SEANCE ORDINAIRE DU LUNDI 28 JUILLET 2025 à 20H15
Date de la convocation : 21/07/2025 Nombre de Conseillers en exercice : 13
Date de l'affichage : 21/07/2025 Nombre de Conseillers présents : 8
L'an deux mille vingt-cinq, le 28 juillet 2025 à vingt heures quinze, le Conseil Municipal s'est réuni en séance
ordinaire à la salle du Conseil municipal de CHEMAZÉ sous la présidence de Mme Caroline FOUILLEUX, Maire.
Étaient présents : Mme FOUILLEUX Caroline, M. MARTEAU Dominique, Mme GABILLARD Jeanine, Mme
LEMERCIER Cécile, M. NOUVEL Julien, M. BRILLET Éric, M. ROUEIL Loïc, Mme PIQUET Virginie
Etaient absents excusés: Mme GRAINDORGE Pascale, M. ALLAIN Cédric, Mme MAGE Lucie, M. BELLANGER
François, M. VANOC Julien,
Procuration : Mme GRAINDORGE Pascale donne procuration à Mme GABILLARD Jeanine
Secrétaire de séance : M. BRILLET Éric
Numéro Objet Décision
2025-030 | Bail de location professionnel à la maison médicale Adoptée
2025-0314 |Annule et remplace 2022-062 du 12/09/2022 — Demande de | Refusée à 6 voix contre remboursement des frais engagés par Loïc ROUEIL - Protection | et 2 abstentions
fonctionnelle
2025-032 | Proposition d'acquisition de la parcelle AB 255 par la commune Adoptée
Le Maire
Caroline FOUILLEUX