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Document publié le Mardi 21 mars 2017 par la commune de Biviers.
Lien du pdf (PLU - Annexes - info surf 19 notice ep)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Aménagement du territoire, Espaces terrestres et maritimes,
Département
de
l’Isère
Syndicat
Intercommunal
de
la
Zone
Verte
du
Grésivaudan
| | |
SIZOV
| |
Commune
de
Biviers
Schéma
Directeur
d'Assainissement
[ITIITITINITINT]
CY00478
+ [=] [=] NN LL œ
|
m
à
|
=
Siège
social
: 2,
rue
des
Glénans
- ZA
du
Pontay
- 35760
ST
GRÉGOIRE
(RENNES)
|
LL
Agence
de
Chambéry
: Savoie
Technolac
— BP
318
—
73377
LE
BOURGET
DU
LAC
Cedex
5
(
TEL
: 04 79
26
46
00
—
FAX
: 04
79
26
46
08
|
MT
ess
D
SAFEGE
|
Environnement
Référence de la prestation
| |
n
FE
_
—
3
A
RE
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+
J
HA
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j
!
É
NOTICE
EXPLICATIVE
DU
ZONAGE/
DES
EAUX
PLUVIALES
Schéma
Directeur
d'Assainissement
[ITITIITINITINT]
Date
SEPTEMBRE
2004
N°de
version
2°
version
Référence
Affaire
CY00478
Rédacteur
Anne-Julie
SCHIPMAN
Vérificateur CY00478
SIZOV
-SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE
BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE
DU
ZONAGE
DES
EAUX
PLUVIALES
SOMMAIRE
1
Introduction
2 Contexte
réglementaire
2.1
Servitudes
ss
2.2
Droits
et Obligations
de
la commune
2.3
Relations
des
servitudes
avec
les voies
publiques...
2.4
« Bonnes
pratiques
»
3 Contexte
général
et diagnostic
de
la situation
actuelle
.…..
3.1
Problématique
des
eaux
pluviales
sur le territoire
du
SIZOV
3.1.4
Problématique
générale
des
écoulements
pluviaux
3.12
Application
au
territoire
du
SIZOV
sun
3.1.3
Enjeux
et conséquences
sur la gestion
quantitative
des
eaux
pluviales
3.2
Spécificités
de
la commune
de
Biviers.
3.2.1
Données
générales...
3.2.2
Etat
de
la gestion
des
eaux
pluviales.
3.23
Prise
en compte
du
Plan
d’Exposition
aux
Risques
Naturels
Prévisibles
3.24
Présentation
des
zones
urbanisables..
3.3
Calcul
et justification
des
mesures
compensatoires….
3.31
Estimation
des
surdébits
pluviaux....…...
3.3.2
Volumes
de
stockage...
33.3
Préconisations
pour
la stabilisation
des
points
de
rejets.
8.34
Elaboration
de
fiches
récapitulatives
des
zones
urbanisables..
4 Zonage
des
eaux
pluviales
41
Présentation
du
zonage
4.2
Les
projets
soumis
aux
dossiers
« Loi
ssur
l'eau
».
5 Conclusion
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
1 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE
BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE
DU
ZONAGE
DES
EAUX
PLUVIALES
1
Introduction
Dans
le cadre
du
Syndicat
Intercommunal
de
la
Zone
Verte
du
Grésivaudan,
les
communes
de
:
-
Bernin
- _
Biviers
-__
Montbonnot
St Martin
-
_ StIsmier
-
St Nazaire
les Eymes
ont
souhaité
engager
des
études
de
zonage
d'assainissement
sur
leur
territoire.
L'objectif
de
ces
études
de
zonage
est
de
fixer
sur
l’ensemble
des
communes
concernées
les
orientations
et les
objectifs
à atteindre
en
matière
d'assainissement
collectif
et
non
collectif,
et
de
gestion
des
eaux
pluviales,
avec
le
souci
de
protection
des
milieux
récepteurs.
La
commune
de
Biviers
envisage
la
transformation
prochaine
de
son
POS
en
PLU
aussi
il
semble
important
de
fixer
au
plus
tôt
et
à
l’aide
d’un
document
synthétique
l’ensemble
des
dispositions
qui
permettront
à
la
commune
de
garantir
une
gestion
cohérente
des
eaux
pluviales
sur
l'ensemble
du
territoire
communal. Le
document
présenté
ci-après
découle
directement
de
la
Loi
sur
l'Eau
du
3 janvier
1992
laquelle
stipule
dans
l'article35
que
les
communes
doivent
délimiter: -
«les
Zones
où
des
mesures
doivent
être
prises
pour
limiter
l'imperméabilisation
des
sols
et
pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
et
de
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et de
ruissellement
»
-
«les
zones
où
il
est
nécessaire
de
prévoir
des
installations
pour
assurer
la
collecte,
le
traitement,
le
stockage
éventuel
et,
en
tant
que
besoin,
le
traitement
des
eaux
pluviales
et de
ruissellement
lorsque
la pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
à
l'efficacité
des
dispositifs
d'assainissement
»
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
Le
présent
document
est articulé
de
la manière
suivante :
-
rappel
des
textes
réglementaires
et
bonnes
pratiques
en
matière
de
gestion
des
eaux
pluviales
-
contexte
général
et diagnostic
de
la situation
actuelle
-
définition
des
mesures
compensatoires
avec
prise
en
compte
de
l'urbanisation
future
- zonage
des
eaux
pluviales
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
3 CY00478
SEZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES
2
Contexte
réglementaire
Le
présent
chapitre
a pour
but
de
rappeler
le contexte
réglementaire
inhérent
à la
maîtrise
des
eaux
pluviales
et les
bonnes
pratiques
à respecter.
Selon
la cour
de
cassation
du
13 juin
de
1814
et du
14 juin
1920,
les eaux
pluviales
sont
constituées
des
eaux
de
pluie
proprement
dites
mais
également
des
eaux
provenant
de
la
fonte
des
neiges,
de
la
grêle
ou
de
la
glace,
tombant
ou
se
formant
naturellement
sur une
propriété
ou
des
eaux
d'infiltration.
2.1
Servitudes Selon
l’article
641
du
code
civil,
« Tout
propriétaire
a
le
droit
d’user
et
de
disposer
des
eaux
pluviales
qui
tombent
sur
son fonds
». Ainsi,
les eaux
pluviales
appartiennent
au
propriétaire
du
terrain
sur
lequel
elles
tombent
dès
lors
qu'ils
les utilisent. Il peut
donc
les
recueillir
en
les
captant
dans
des
citernes
et les
utiliser
pour
son
usage
domestique,
agricole
et industriel,
les vendre
ou
en
concéder
la disposition
à un
voisin.
Néanmoins,
selon
les
articles
640,
alinéa
3
et 641,
alinéa
2
du
code
civil,
aucun
propriétaire
n’a
le
droit
d’aggraver
l'écoulement
naturel
des
eaux
pluviales
à
destination
des
fonds
inférieurs.
C'est-à-dire
qu’un
propriétaire
peut
user
et
disposer
librement
des
eaux
pluviales
tombant
sur
son
terrain
à la
condition
de
ne
pas
causer
un
préjudice
à
autrui
et
particulièrement
au
propriétaire
situé
en
contrebas
de
son
terrain
( terrain
vers
lequel
les
eaux
pluviales
ont
une
tendance
naturelle
à s'écouler).
Les
comportements
suivants
sont
considérés
comme
abusifs
:
-
le fait pour
un
propriétaire
de
détourner
l'écoulement
des
eaux
pluviales
vers
d'autres
fonds
que
ceux
naturellement
destinés
à
les
recevoir
(cour
de
cassation
du
22 juillet 1954)
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
4 me,
CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
+ COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
2.2
-
le
fait
pour
un
propriétaire
de
laisser
s’écouler
brutalement
les
eaux
pluviales
qu'il
avait
retenues
sur
son
fond
sans
avoir
préalablement
prévenu
les
propriétaires
des
fonds
inférieurs
(cour
de
cassation
du
30
juillet
1918)
-
le
fait
pour
un
propriétaire
de
laisser
s’écouler
sur
les
fonds
inférieurs
des
eaux
pluviales
qu’il
aurait
pollué
(Cour
de
cassation
du
12
mars
1900)
Les
obligations
des
particuliers
concernant
l'écoulement
de
l’eau
pluviale
diffèrent
selon
que
cette
eau
tombe
directement
sur
le
sol
ou
sur
le
toit
des
constructions. La
servitude
d'écoulement
Le
propriétaire
ne
désirant
pas
utiliser
les
eaux
pluviales
tombant
sur
son
terrain
peut
les
laisser
s'écouler
naturellement
vers
les
terrains
situés
en
contrebas.
Le
propriétaire
dudit
terrain
ne
peut
alors
s'opposer
à
recevoir
ces
eaux.
Cela
constitue
pour
lui
une
servitude
selon
l’article
640
du
code
civil:
«les
fonds
inférieurs
sont
assujettis
envers
ceux
qui
sont
plus
élevés
à
recevoir
les
eaux
pluviales
qui
en
découlent
naturellement
sans
que
la
main
de
l'homme
y
ait
contribué
».
La
servitude
d’égouts
de
toits
A
ce
sujet,
l’article
681
du
Code
Civil
précise
:«
Tout
propriétaire
doit
établir
des
toits
de
manière
que
les
eaux
pluviales
s’écoulent
sur
son
terrain
ou
sur
la
voie
publique
; il
ne
peut
les
faire
verser
sur
le
fonds
de
son
voisin
».
Les
eaux
de
pluie
tombant
sur
les
toits
doivent
donc
être
dirigées
sur
le
propre
terrain
du
propriétaire
ou
sur
la
voie
publique
dès
lors
que
le
plan
local
d'urbanisme
et/ou
le
règlement
du
service
d'assainissement
le
permet.
Il
conviendra
donc
au
propriétaire
de
prendre
connaissance
de
ces
documents
au
préalable, En
outre,
le
déversement
d'eaux
pluviales
dans
un
fossé
nécessite
une
autorisation
de
la
part
du
propriétaire
du
fossé.
Droits
et Obligations
de
la commune
Les
secteurs
raccordables
à
court
terme
au
réseau
d’assainissement
existant
seront
desservis
par
un
réseau
séparatif
(collecteurs
d'eaux
usées
et
d'eaux
pluviales
distincts).
Si
des
aménagements
importants
sont
prévus
à l'avenir,
conduisant
à la
création
de
surfaces
imperméables
significatives,
des
mesures
compensatoires
devront
être
définies
pour
en
limiter
les
conséquences
(création
de
bassins
de
rétention
des
eaux
pluviales
par
exemple).
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
5 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
2.3 24
Ces
mesures
sont
déterminées
dans
le cadre
des
études
hydrauliques
dites
« Loi
sur
l'Eau»
qui
servent
à
l'élaboration
des
documents
d'incidence
pour
les
aménagements
soumis
à
déclaration
et
pour
les
études
d'impact
pour
les
aménagements
soumis
à
autorisation
(conformément
au
décret
n°93.742
du
29 mars
1993
pris
en
application
de
la Loi
sur
l'Eau
du
3 janvier
1992).
D'autre
part,
selon
l’article
35
de
la loi sur l’eau
du
3 janvier
1992
et l’article
L372-
3 du
Code
des
Communes,
les
communes
ont
l'obligation
de
délimiter
les
zones
où
des
mesures
doivent
être
prises
pour
limiter
l’imperméabilisation
des
sols
et
pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
de
l'écoulement
et
de
ruissellement,
ainsi
que
les
zones
où
il est
nécessaire
de
prévoir
des
installations
pour
assurer
la collecte,
le
stockage
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de
nuire
gravement
au
dispositif
d'assainissement. Relations
des
servitudes
avec
les
voies
publiques Les
précédents
textes
s'appliquent
dans
les rapports
entre
propriétés
riveraines
et
voies
publiques.
Les
voies
publiques
doivent
recevoir
les
eaux
pluviales
qui
s’écoulent
naturellement
des
propriétés
riveraines.
Les
propriétés
riveraines
des
voies
publiques
doivent
également
recevoir
les
eaux
pluviales
qui
découlent
naturellement
desdites
voies
publiques.
Ce
principe
s'applique
au
regard
des
pouvoirs
de
Police
du
Maire
(L
2212-1
et
2212-2
du
CGCT).
Le
respect
des
servitudes
d'écoulement
combiné
aux
pouvoirs
de
Police
de
Maire
entraîne
notamment
l'entretien
obligatoire
des
fossés
limitrophes
des
chemins
ruraux
avec
capacité
d’injonction
du
maire
(article
R.
161-21
du
code
rural).
« Bonnes
pratiques
»
I
conviendra
de
rechercher,
dans
toute
la
mesure
du
possible,
une
réduction
du
transit
des
eaux
de
ruissellement
vers
les
cours
d'eau.
Il est
recensé
un
ensemble
de
mesures,
dites
alternatives,
qui
autorisent,
soit
une
percolation
des
eaux
pour
partie,
soit un
ralentissement
des
écoulements.
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
6 me,
CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE
BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE
DU
ZONAGE
DES
EAUX
PLUVIALES
Nous
présentons
ci-dessous
quelques-unes
des
techniques
alternatives
dont
ia
mise
en
œuvre
peut
être
réalisée
par
des
particuliers
:
-
le
puits
d'absorption
:
il
s'agit
de
la
version
moderne
de
ce
que
l'on
dénommait
"puisard".
La
différence
réside
dans
l'attention
qui
est
portée
pour
éviter
la
pollution
de
la
nappe
phréatique
et
dans
les
conditions
d'entretien.
Il
peut
être
implanté
à
la
parcelle
ou
en
desserte
d'un
secteur
élargi
-
la
tranchée
drainante
:la
tranchée
qui
reçoit
les
eaux
pluviales
est
un
ouvrage
superficiel,
d'une
profondeur
de
l'ordre
d'un
mètre
et
d'une
longueur
adaptée
aux
écoulements
à
traiter.
L'ouvrage
est
composé
de
matériaux
ayant
un
coefficient
de
vides
important,
surmontés
d'une
interface
drainante.
Elle
a un
double
rôle
:
d'infiltration
dans
le sol,
ce
qui
a pour
effet
de
diminuer
les
débits
d'eaux
de ruissellement
transités
de
stockage
temporaire
des
eaux
en régulant
ainsi
les
débits
d'évacuation
-
le
toit
stockant
:cité
ici
pour
des
raisons
d'exhaustivité,
le
toit
stockant
consiste
à
donner
aux
toitures-terrasse
le
rôle
de
bassin
régulateur.
Cette
technique,
adaptée
aux
grandes
couvertures
industrielles,
appelle
quelques
réticences.
L'étanchéité
doit
être
absolument
garantie,
la
structure
de
la
charpente
doit
être
renforcée
à
la
construction
pour
accepter
la
surcharge
de
l'eau
Il
en
existe
de
nombreuses
autres
plus
adaptées
à
des
aménagements
d'ensemble
comme
les lotissements
ou
les zones
d'activité. SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
7 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
3
Contexte
général
et diagnostic
de
la
situation
actuelle
3.1
Problématique
des
eaux
pluviales
sur
le
territoire
du
SIZOV
3.1.1
Problématique
générale
des
écoulements
pluviaux
Le
profil
d’un
bassin
versant
peut
traditionnellement
être
découpé
en
trois
zones
suivant
leur
position.
En
amont,
nous
trouvons
une
zone
de
production,
puis
une
zone
de
transit
et enfin,
en
aval,
une
zone
d’accumulation.
(fig 3-a).
Fig.
3-a :
les différentes
zones
de
transferts
sur
un
bassin
versant
Zone
de
production
Zone
Ç
d’accumulation
VUE
EN
COUPE
D'UN
BASSIN
VERSANT
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
8 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
+ COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
La
zone
de
production
présente
en
général
des
pentes
douces
suffisantes
à
la
bonne
évacuation
des
eaux
pluviales
et ne
génère
pas
de
problème
d'inondation.
L'imperméabilisation
des
sols
doit
y
être
contrôlée
ou
tout
du
moins,
les
eaux
pluviales
mafîtrisées
lorsque
la
zone
aval
est
urbanisée.
La
zone
de
transit
présente
peu
de
problème
d'évacuation
des
eaux
ou
d'inondation,
c’est ici que
les
pentes
sont
les
plus
fortes,
en
revanche
cette
zone
peut
présenter
des
problèmes
de
stabilisation
des
sols
du
fait
d'écoulements
rapides.
Enfin,
la
zone
d'accumulation
est
le
« goulot
d’étranglement
»
puisque
la
pente
redevient
plus
faible.
Si l’exutoire
n’est
pas
hydrauliquement
suffisant,
des
risques
d'inondation
sont possibles
avec
une
vulnérabilité
forte
si la zone
est urbanisée.
3.1.2
Application
au territoire
du
SIZOV
Ce
schéma
appliqué
au
territoire
du SIZOV
fournit
la décomposition
suivante
:
-
La
zone
de
production
naturelle
des
écoulements
liquides
et
solides
est
représentée
par
les
secteurs
pentus
amont,
entre
500
et
1300
m
d'altitude,
composés
principalement
des
falaises
et
contreforts
de
Chartreuse,
très
peu
urbanisés;
cette
zone
correspond
aussi
à
l’entonnoir
de
réception
des
torrents
à clappes
qui
entaillent
les falaises.
-
la zone
de
transit
s'étale
entre
le pied
des
falaises
(à 500
m
d'altitude
environ)
et
la
plaine
alluviale
de
l‘Isère;
l'urbanisation
y
est
dense.
On
trouve
dans
cette
zone
les chenaux
d'écoulement
des
torrents
à clappes
ainsi
que
les
cônes
de
déjection.
C’est
dans
ces
secteurs
que
l'impact
des
crues
torrentielles
est le
plus
sensible,
surtout
au-dessus
de
la
route
nationale
(altitude
300
m).
En
dessous
de
la nationale,
les
torrents
à clappes
ne
sont
en
général
plus
que
de
modestes
ruisseaux,
parfois
busés
ou
transformés
en
caniveau.
-
la
zone
d’accumulation
est
la
plaine
alluviale
de
l'Isère
,
où
le
risque
d'inondation
est
d'autant
plus
marqué
que
la
rivière
Isère
elle-même
est
sujette
à
des
débordements
de
grande
ampleur.
Le
secteur
compris
entre
l'Isère
et
l'autoroute
est
d’ailleurs
non
constructible
maïs
la
frange
située
de
l'autre
côté
de
l'autoroute
est
fortement
urbanisée
et/ou
des
pressions
foncières
y
sont
marquées.
Excepté
l'Isère,
le réseau
hydrographique
dans
ce
secteur
est composé
de
chantournes,
canaux
collecteurs
des
torrents
ou
fossés
de
drainage
principaux
À
cette
morphologie
spécifique
se
superpose
une
géologie
et une
hydrogéologie
remarquables,
corrélées
avec
l'altitude.
On
retrouve
3 grandes
entités
:
-
les
falaises
qui
datent
du
Jurassique
où
les
écoulements
internes
sont
karstiques,
avec
des
résurgences
vers
400
à 500
m
d'altitude
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SrprémBRE
2004
9 CY00478
SEZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
-
des
zones
d’éboulis
dans
le secteur
médian,
où
la pente
est marquée
: éboulis
calcaires
et déjections
torrentielles
recouvrent
le substrat
de
marnes
noires
; la
répartition
spatiale
des
capacités
d'infiltration
y
est
hétérogène
; quelques
nappes
perchées
plus
ou
moins
temporaires
occupent
les
dépôts
locaux
d'argile
(vers
450-500
m
d'altitude)
ou
sourdent
au
contact
avec
le
substrat
imperméable
, en
dessous
du
replat
formé
par
la nationale
90
(vers
250-280
m
d'altitude)
-
la
plaine
alluviale,
plate,
formée
d’alluvions
reposant
sur
des
matériaux
de
comblement
du
lac
glaciaire,
abrite
la nappe
d'accompagnement
de
l'Isère
de
profondeur
variable
entre
1 et 6 m.
3.1.3
Enjeux
et
conséquences
sur
la
gestion
quantitative
des
eaux
pluviales
3.1.3.1
Risques
majeurs
Pour
chaque
type
de
phénomène
naturel
susceptible
d’impacter
sur
l'urbanisation
actuelle
et
future,
les
Plans
d’Exposition
aux
Risques
Naturels
et
les
Plans
de
Prévention
des
Risques
Naturels
délimitent
les
zones
de
risque
fort,
réputées
inconstructibles,
les
zones
de
risque
modéré
ou
faible,
constructibles
sous
conditions,
et des
zones
de
risque
négligeable
où
nul,
non
réglementées
par
les plans. Les risques
majeurs
liés aux
écoulements
pluviaux
sur
le territoire
étudié
sont :
-
Les
crues
torrentielles
des
torrents
à
clappes
le
long
des
réseaux
hydrographiques
à flanc
de
coteau
-
L'inondation
de
plaine,
qui
rend
les
secteurs
urbanisés
en
contrebas
vulnérables
notamment
en
cas
de
crues
concomitantes
de
l'Isère
et
des
chantournes
(reflux
de
l'Isère
dans
les chantournes)
-
Le
ruissellement
sur
versant,
qui
peut
induire
une
érosion
hydrique
aggravée,
selon
l’utilisation
anthropique
du
milieu
-
Dans
une
moindre
mesure,
certains
secteurs
argileux
sont
sensibles
aux
glissements
de
terrain,
notamment
au
niveau
des
résurgences
sous
la
nationale
90,
mouvements
de
terrain
susceptibles
d'être
accentués
en
cas
d'infiltration
des
eaux
pluviales
Suite
aux
dépâts
récurrents
liés
aux
crues
torrentielles
observés
historiquement
et
en
particulier
dans
les
années
80,
les
élus
et l'Etat
se
sont
mobilisés
en
vue
d’une
action
concertée
et de
fond
sur
l'ensemble
des
torrents.
La
menace
croissante
d'inondation
« de
plaine
» sur
les secteurs
aval
du
territoire
du
SIZOV,
soumis
à
la
pression
foncière,
est
également
examinée
scrupuleusement.
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
10 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
Les
différents
syndicats
responsables
de
la
gestion
des
torrents,
des
chantournes
et
de
l'Isère
ainsi
que
le
service
de
Restauration
des
terrains
de
Montagne
ont
équipé
le réseau
hydrographique
d’un
certain
nombre
d'ouvrages
:
Visant
à
freiner
l'érosion
torrentielle
et
à
protéger
les
riverains
d'éventuels
débordements
de
ce
type
(plages
de
dépôts
en
amont
des
secteurs
habités
vers
500-600m
d'altitude,
seuils,
digues,
reboisement,
stabilisation
des
berges)
Ayant
pour
objectif
d’écrêter
les
crues
en
provenance
des
torrents
et
de
diminuer
les
risques
d'inondation
à
l'aval
sur
l'Isère
et
les
chantournes,
à
l’aide
de
bassins
tampon,
dimensionnés
pour
une
crue
centennale
avec
un
débit
de
fuite
infra
décennal
3.1.3.2
Orientations
pour
la gestion
des
eaux
Dans
ce
contexte,
les
grandes
lignes
suivante
la gestion
des
eaux
pluviales
:
Les
eaux
pluviales
générées
par
l’imperméabilisation
des
sols
sur
les
zones
urbanisées
et
urbanisables
doivent
préférentiellement
être
gérées
localement
par
infiltration,
quelle
que
soit la proximité
des
réseaux
pluviaux,
afin
de:
ne
pas
intensifier
l'érosion
hydrique
(cours
d'eaux
et versants)
ne
pas
aggraver
les risques
de
crues
en contrebas
éviter
la saturation
des
collecteurs
et ouvrages
tampon
existants
En
cas
d’impossibilité
de
gestion
par
infiltration
(terrains
instables
ou
imperméables,
présence
de
nappes
affleurantes,
risques
de
pollution),
les
eaux
pluviales
devront
être
évacuées
via les réseaux
pluviaux
existants
ou
via
des
réseaux
à
créer,
à
la
condition
que
le
débit
évacué
en
cas
de
pluie
décennale
n'excède
pas
le
débit
généré
avant
urbanisation.
Un
stockage
local
des
eaux
pluviales
avec
limitation
du
débit
de
fuite
devra
donc
être
prévu.
Si
le
réseau
est
déjà
saturé,
ou
si
le
rejet
en
milieu
naturel
est
insatisfaisant,
des
mesures
limitatives
supplémentaires
pourront
être
préconisées
telles
que
la
restriction
du
débit
de
fuite
à une
valeur
inférieure
au
débit
actuel.
On
retiendra
les préconisations
suivantes
en
matière
de rejet :
Interdire
tout
nouveau
rejet
en
secteur
sensible
aux
mouvements
de
terrain Eviter
de
créer
de
nouveaux
rejets
au
niveau
d'ouvrages
de
protection
type
seuil
(risques
d’affouillement
accentués)
Privilégier
les
tronçons
naturels
stables
où
les
rives
ne
sont
pas
habitées
ni
urbanisables,
de
préférence
dans
les
secteurs
les
moins
pentus
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
11 CY0D478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
3.2 3.2.1
En
zone
urbanisée,
privilégier
les
tronçons
déjà
aménagés
et protégés,
sous
réserve
d’un
état
et
d’un
historique
satisfaisant
des
ouvrages
existants
(consolider
les aménagements
si nécessaire)
Pour
tout
nouveau
rejet,
garantir
la
stabilité
du
lit
et
des
berges,
en
prévoyant
les
aménagements
ad
hoc
Eviter
d'accroître
les
surdébits
pluviaux
aux
niveaux
des
points
de
rejet existants
voire
réduire
les surdébits
actuels
-
Des
solutions
alternatives
seront
préconisées
sur
les
Zones
où
l’assainissement
collectif
et
l'infiltration
sont
techniquement
et
économiquement
impossibles.
Spécificités
de
la commune
de
Biviers
Données
générales
La
commune
de
Biviers
(département
de
l'Isère)
est
une
commune
résidentielle
rurale
de
la
couronne
grenobloise
; elle
couvre
un
territoire
de
6
km?
dont
les
altitudes
s’échelonnent
entre
303
m
et
1379
m
d'altitude.
C’est
une
particularité
de
cette
commune
par
rapport
aux
autres
communes
du
SIZOV
de
présenter
les
spécificités
d’une
commune
de
montagne
exclusivement.
La
commune
de
Biviers
comptait
2380
habitants
en
2002.
Un
accroissement
démographique
de
11
%
a été observé
entre
1982
et 2002.
La
densité
de population
est notable,
de
l’ordre
de
380
habitants
par
km?
en
1999.
L'occupation
humaine
se
cantonne
dans
la
partie
basse
de
la commune
jusqu’au
pied
des
falaises,
vers
500
m
d'altitude
environ.
L’habitat
est
le
plus
concentré
entre
la
route
nationale
90
et
la route
de
Meylan,
cet
espace
correspondant
par
ailleurs
aux
secteurs
les
plus
récemment
urbanisés.
Au-delà
de
la route
de
Meylan,
l'habitat
est plus
épars,
semi-aggloméré,
organisé
en
petits
hameaux
ou
quartiers
le
long
des
voies
de
communication.
Le
bâti
est
exclusivement
résidentiel,
récent
ou
ancien,
et
l'habitat
majoritairement
de
type
individuel.
Des
espaces
libres,
souvent
cultivés
ou
en
prairies,
de
tailles
variables,
parsèment
le
paysage.
Des
corridors
boisés
bordent
les
torrents.
Quelques
habitations
sont
relativement
isolées
(château
de
Montbivet,
propriété
«le
Châtelard
»...).
Les
perspectives
d'urbanisation
concernent
essentiellement
8 zones
d'urbanisation
future
(POS
en vigueur,
révision
PLU
prévue
pour
2006).
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
12 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES
3.2.2
Etat
de
la gestion
des
eaux
pluviales
3.2.2.1
Les
réseaux
de
collecte
La
commune
de
Biviers
présente
un
réseau
de
collecte
des
eaux
pluviales
bien
ramifié,
composé
de
plusieurs
antennes
plus
ou
moins
étendues,
qui
desservent
la quasi-totalité
des
secteurs
habités.
Ces
réseaux
sont
constitués
majoritairement
de
canalisations
en
béton
de
diamètres
variables
(200
à
500
mm).
Des
fossés,
caniveaux
et ruisseaux
peuvent
aussi
être
empruntés.
Les
exutoires
finaux
de
ces
antennes
sont
principalement
le torrent
de
l’Aiguille
et dans
une
moindre
mesure
les
torrents
du
Gamond
(1 rejet},
du
Piolet
(3 rejets)
et du
Corbonne
(2 rejets).
La
politique
communale
favorise
la
collecte
des
rejets
de
piscine
et
des
eaux
de
ruissellement
de
voiries
dans
des
réseaux
séparatifs
pluviaux.
Les
fontaines
et
sources
publiques
sont majoritairement
collectées
dans
les réseaux.
3.2.2.2
Gestion
des
eaux
pluviales
Les
lotissements
récents
sont
pourvus
de
bassins
d'infiltration
ou
de
bassins
de
rétention
quand
l'aptitude
du
sol
est
favorable.
Dans
les
secteurs
les
plus
en
amont
de
la
commune,
où
l'habitat
est
relativement
dispersé,
une
gestion
« libre
» des
eaux
pluviales
est fréquente,
par
évacuation
diffuse
dans
les champs
alentours
ou
sur
la
voirie.
Ailleurs,
quand
l’habitat
est
plus
dense,
les
eaux
pluviales
en
provenance
des
toitures
et/ou
des
autres
surfaces
imperméables
du
lot
sont
soit
évacuées
vers
le
réseau,
soit
rejetées
directement
dans
un
exutoire
naturel
voisin,
soit
infiltrées
sur
la
parcelle
(drain
patte
d'oie,
puits
perdu).
L'efficacité
de
l'infiltration
est
en
règle
générale
bonne,
localement
mauvaise
(drain
trop
superficiel,
installations
anciennes).
La
réglementation
prévoit
pour
les
habitations
nouvelles
la
reprise
sur
le
terrain
des
eaux
de
ruissellement
de
toiture,
par
évacuation
diffuse
ou
puits
perdu.
Les
autres
surfaces
imperméabilisées
ne
sont
pas
soumises
à
une
réglementation
particulière.
3.2.2.3
Dysfonctionnements
La
commune
ne
recense
pas
de
dysfonctionnement
avéré
en
ce
qui
concerne
les
écoulements
pluviaux
dans
les
zones
urbaines.
Le
seul
problème
rapporté
concerne
les rejets
fréquents
directs
des
piscines
dans
les torrents
ou
sur voiries.
Les
réseaux
pluviaux
existants
sont
donc
a priori
de
capacité
suffisante
en
l'état
actuel
; ces
systèmes
sont
classiquement
dimensionnés
pour
pouvoir
évacuer
les
débits
de
pointe
issus
d'un
événement
pluvieux
d’occurrence
décennale
issus
des
zones
urbanisées
actuelles
et des
zones
naturelles.
&)
Aussi
appelé
torrent
des
Guichards
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
13 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE
DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
Concernant
la
géomorphologie
des
cours
d’eau,
aucun
problème
spécifique
de
stabilité
de
berge
ou
de
surérosion
n’a
été
identifié
auprès
des
élus.
Le
compte
rendu
de
visite
des
torrents
(Corbonne,
Guichards,
Aiguille,
Gamond)
du
SITSE
2003
permet
d'identifier
les
sites
sensibles
aux
embâcles
et
à
l'érosion:
il s’agit
principalement
des
ouvrages
de
franchissement
(ponts,
gués,
buses)
et
des
barrages.
Localement
et
aléatoirement,
des
arbres
provenant
des
rives
ou
des
propriétés
riveraines
(arbres
secs
ou
coupes)
obstruent
le lit des
cours
d’eau.
Les
grilles
de
protection
peuvent
aussi
s’obstruer
rapidement.
Les
problèmes
d’érosion
concernent
principalement
les
ouvrages
(affouillement),
qui
peuvent
provoquer
des
mouvements
de
berge.
Des
érosions
localisées
sont
également
observées
aux
points
de
rejet,
quand
ils ne
sont
pas
protégés
par
des
ouvrages.
De
plus,
les
augmentations
de
débit
introduites
en
cas
de
pluviométrie
exceptionnelle
peuvent
accroître
le
pouvoir
d’arrachement
de
la
crue,
ce
qui
engendre
des
reprises
d’érosion
en
amont:
affouillements
d'ouvrages
anciens,
attaques
de
berges.
Des
glissements
de
berge
sont
possibles
dans
les
secteurs
sensibles
aux
mouvements
de
terrain.
3.2.3
Prise
en
compte
du
Plan
d’Exposition
aux
Risques
Naturels
Prévisibles Parmi
les
zones
urbanisées,
certaines
sont
soumises
à
des
phénomènes
d'instabilité
de
terrain,
de
crues
torrentielles
et/ou
d'inondation
par
ruissellement
sur
versant
à
des
degrés
de
risque
faible
à
moyen.
Ces
secteurs
sont
constructibles
avec
mise
en
œuvre
de
prescriptions.
En
cas
de
risque
de
glissement
de
terrain,
la
collecte
des
eaux
de
surface
est
préconisée,
afin
d'éviter
toute
infiltration.
En
cas
de
risque
d'inondation
par
ruissellement
sur
le versant
(seul
le secteur
Pré
Beneiton
est
concerné),
la maîtrise
des
eaux
de
ruissellement
est recommandée.
Les
zones
urbanisables
futures
ne
sont
pas
soumises
à réglementation
en
ce
qui
concerne
les phénomènes
liés aux
écoulements
pluviaux. SAUNIER ENVIRONNEMENT - Srvremsre 2004
14 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
3.2.4
Présentation
des
zones
urbanisables
Les
zones
urbanisables
ont
été
identifiées
à
l'aide
du
P.O.S.
présenté
par
la
commune
et en
concertation
avec
les
élus.
Toutes
les
zones
ont
fait
l’objet
d'une
étude
approfondie
excepté
:
-
les
zones
dont
la
superficie
est
inférieure
à
1
ha :
En
effet,
ces
zones
n'ont
pas,
isolément,
d'impact
significatif
sur
les
écoulements.
Cette
limite
de
taille
correspond
d’ailleurs
au
seuil
inférieur
réglementaire
de
déclaration
des
ouvrages
en
tant
que
rejet
d'eaux
pluviales
dans
les
eaux
superficielles
ou
dans
un
bassin
d'infiltration
(article
5.3.0
du
décret
93-743
du
29
mars
1993
relatif
à
la
nomenclature
des
opérations
soumises
à
autorisation
ou
déclaration
en application
de
la Loi sur l'Eau)
-
les
zones
déjà
urbanisées
: ces
zones,
déjà
construites
ou
en
construction
lors
de
la
visite
de
terrain,
ne
sont
pas
prises
en
compte
dans
l'étude
(projet
d'évacuation
déjà
arrêté)
Les
8
zones
urbanisables,
de
superficies
variant
entre
1
et
9
ha,
sont
réservées
à
l'habitat.
Elles
sont
repérées
sur
la
figure
ci-après.
Le
tableau
3-a
récapitule
quelques-unes
de
leurs
caractéristiques.
Fig.
3-b
: Situation
et étendue
des
secteurs
urbanisables
de
Biviers SAUNIER ENVIRONNEMENT
- Sepremsre 2004
15 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE DES EAUX PLUVIALES
Tableau
3-a
: Caractéristiques
des
zones
urbanisables
Désignation
Identification
|Surface
(ha)
POS
Projets
d'urbanisme
Desserte
réseau
d'eaux
usées
À
84
NA
Habitat
pavillonnaire
non
B
5,2
NA
Habitat
pavillonnaire
non
(es
1,1
NAf
Habitat
pavillonnaire
oui
D
0,7
NA
Habitat
pavillonnaire
oui
E
0,7
NA
Habitat
pavillonnaire
oui
F
14
ND
Lotissement
oui
G
14
NA
Lotissement
oui
H
2
NA
Habitat
pavillonnaire
oui
3.3
Calcul
et
justification
des
mesures
compensatoires De
nombreuses
mesures
compensatoires
à
l'imperméabilisation
existent
et
sont
regroupées
sous
le terme
« techniques
alternatives
».
Rappelons
tout
d'abord
que
les
solutions
d'assainissement
pluvial
sont
à définir
au
cas
par
cas
dans
le cadre
des
études
de
conception
des
ouvrages
par
le maître
d'œuvre,
Le
zonage
a
pour
but
de
définir
une
politique
globale
cohérente
et
de
souligner
les
secteurs
particulièrement
sensibles
du
point
de
vue
des
eaux
pluviales.
Aussi,
à ce
stade,
les préconisations
de
solutions
techniques
adaptées
à
chaque
zone,
se résument
au
choix
entre
l'infiltration
et le stockage.
Cependant,
les
deux
solutions,
voire
une
combinaison
des
deux
solutions,
peuvent
parfois
être
envisagées.
"
Enfiltration
La
possibilité
d'infiltration
devra
obligatoirement
être
confirmée
par
une
étude
géotechnique
ponctuelle
afin
de
s’assurer
de
la
nature
des
milieux
récepteurs
(caractéristiques
de
la zone
non
saturée
et de
la nappe).
"
Stockage
Toutes
les
zones,
sans
exception,
situées
hors
des
secteurs
d'infiltration
a
priori
possibles
des
eaux
pluviales,
sont
orientées
vers
le stockage
puis
le rejet
dans
les
réseaux
pluviaux
existants
et/ou
le rejet
directement
dans
le milieu
naturel.
Il est
préconisé
d'éviter
de
concentrer
les
rejets
dans
les
collecteurs
mais
au
contraire
de
privilégier
la
réutilisation
ou
le
ruissellement
dans
un
réseau
à
ciel
hydrographique
à
ciel
ouvert.
De
fait,
la
concentration
peut
générer
des
débits
très
importants,
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
16 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXFLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
=
Prétraitement
Un
pré
traitement
(piégeage
de
la
pollution
par
traitement
ou
confinement)
est
justifié : -
lorsque
le milieu
récepteur
est jugé
particulièrement
sensible
-
lorsque
les
zones
urbanisables
sont
susceptibles
de
générer
des
eaux
pluviales
particulièrement
polluantes
(zones
industrielles,
parkings,
voiries
conséquentes);
une
attention
particulière
doit
alors
être
apportée
au
traitement
des
hydrocarbures.
Des
polluants
persistants
toxiques
et
MES
peuvent
également
être
générés
en
proportion
significative,
Les
eaux
pluviales
des
stations
d'essence
ou
de
lavage
des
véhicules
devront
être
traitées
via un
assainissement
traditionnel.
Les
solutions
« alternatives
»
ou
compensatoires
(sous
entendu
des
effets
de
l'urbanisation)
sont nombreuses
:
-__
chaussées
à
structure
réservoir
-
puits
d'infiltration
-
tranchées
- _
fossés
et noues
-
toits
stockants
-
bassin
de
rétention
à sec
ou
en
eau
-
citerne
-
structures
réservoir
-
réservoirs à
structure
alvéolaire
-
conduites
stockantes.….
Dans
le
présent
chapitre,
il
est
défini
le
volume
utile
de
stockage
à
mettre
en
œuvre
pour
les
techniques
de
rétention
pure.
Les
techniques
par
infiltration
doivent
faire
l’objet
d’un
dimensionnement
particulier
prenant
en
compte
les
caractéristiques
géopédologiques
propres
du
terrain
concerné.
3.3.1
Estimation
des
surdébits
pluviaux
Les
débits
de
pointe
décennaux
en
situation
actuelle
et en
situation
future
ont
été
évalués
afin
d'estimer
les
surdébits
pluviaux,
c'est-à-dire
l'impact
de
l'urbanisation.
La
pluie
décennale
a
été
considérée
puisqu'elle
correspond
au
temps
de
retour
classiquement
utilisé
en
France
en
ce
qui
concerne
le
dimensionnement
d'ouvrages
d'évacuation
des
eaux
pluviales.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - SEPTEMBRE 2004
17 CY00478
SEZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
"Calcul
du
débit
de
pointe
décennal
en
situation
actuelle
et future
Le
débit
de
pointe
décennal
est calculé
à l'aide
de
la méthode
rationnelle.
On
rappelle
la formulation
de
la méthode
rationnelle
:
avec: Q:
Débit
de
pointe
en
m/s
C:
Coefficient
d’imperméabilisation
I:
Intensité
de
la pluie
en mm/h
A:
Superficie
de
la zone
en ha
Le
débit
maximal
obtenu
à
l’exutoire
du
bassin
d'apport
considéré
est
maximal
quand
la
durée
des
précipitations
correspond
au
temps
de
concentration
du
bassin
versant.
Le
temps
de
concentration
est
le
temps
que
met
une
particule
d’eau
provenant
de
la patrie
la plus
éloignée
de
Fexutoire
pour
parvenir
à celui-
ci. On a
utilisé
la formule
de
Montana
pour
évaluer
l'intensité,
soit :
isa(t)r
avec
:
aetb:
coefficients
de
Montana
t
: le temps
de
concentration
Un
panel
de
formules
empiriques
est
disponible
pour
estimer
le
temps
de
concentration
à partir
du
plus
long
chemin
hydraulique,
de
la pente
moyenne
et
de
la
superficie
du
bassin:
Turazza
(vignoble
et
prairie),
Kirpich
2,
formule
adaptée
pour
les
bassins
de
forme
non
allongée,
ia
plus
employée
en
urbain,
Passini,
caractéristique
de
grands
bassins
naturels.
Selon
la
nature
du
bassin
considéré,
l’une
ou
l’autre
des
formules
ou
une
moyenne
sera
privilégiée.
3.3.2
Volumes
de
stockage
Le
volume
à stocker
concerne
des
surfaces
de
toitures
de
l’ordre
de
la
centaine
de
mètres
carré.
Le
zonage
définit
deux
types
de
zones
:
-
les zones
pour
lesquelles
une
infiltration
des
eaux
pluviales
est à proscrire
-
les zones
pour
lesquelles
une
infiltration
des
eaux
pluviales
est autorisée
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SepremBre
2004
18 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
3.3.2.1
Zones
urbaines
pour
lesquelles
une
infiltration
des
eaux
pluviales
est
à proscrire
Ces
zones
coïncident
avec
les
secteurs
où
les
phénomènes
naturels
type
glissement
ne
sont
pas
nuls
et
souvent
accompagnés
de
berges
de
cours
d'eau
peu
stables.
Une
limitation
stricte
des
rejets
d'eaux
pluviales,
aussi
bien
en
nombre
de
points
de
rejet
qu’en
débit
à
évacuer,
justifie
le
stockage
intégral
d’une
pluie
décennale.
Le
volume
utile
de
stockage
à
mettre
en
œuvre
correspond
au
volume
d'eaux
recueillies
pour
un
événement
décennal
soit pour
un
cumul
de
l’ordre
de
80
mm
(la
pluie
journalière
décennale
maximale
évaluée
à
Saint
Martin
d'Hères
est
de
83
mm).
Pour
1 m?
de
surface
imperméabilisée
il faut
ainsi
mettre
en
œuvre
un
volume
de
stockage
de
80
I environ.
3.3.2.2
Zones
urbanisables
futures
pour
lesquelles
une
infiltration
des
eaux
pluviales
est autorisée
Le
principe
général
de
base
doit
être
celui
du
contrôle
des
débits
de ruissellement
à l'aval
de
toute
opération
nouvelle
d'urbanisme,
Ainsi,
si l’on
envisage
un
rejet
au
réseau
pluvial
existant,
le débit
de
fuite
maximal
Qf
ne
peut
en
aucun
cas
être
supérieur
au
débit
de
pointe
décennal
actuel.
Il
est
également
envisageable
de
vouloir
améliorer
la
situation
existante,
en
imposant
de
réduire
les
débits
actuels.
On
peut
par
exemple
envisager
de
fixer
une
valeur
de
rejet
égale
à 80%
du
débit
actuellement
généré
pour
des
zones
où
la
rétention
est
souhaitable
ou
une
valeur
de
rejet
égale
à
50%
du
débit
actuellement
généré
pour
les
zones
où
la
rétention
est
jugée
indispensable
(problèmes
d’inondations/saturations
à laval).
Une
estimation
du
volume
à
stocker
a
été
effectuée,
à
l’aide
de
la
méthode
du
hyétogramme.
Le
hyétogramme
peut
être
défini
à
partir
d’une
pluie
de
projet
double
triangulaire.
Cette
méthode
de
construction
de
pluie
de
projet
est
préconisée
par
le
Laboratoire
d'Hydrologie
Mathématique
de
Montpellier)
car
elle
offre
une
bonne
représentativité
de
la
structure
réelle
des
précipitations
orageuses. Cette
méthode
utilise
les
coefficients
de
Montana,
qui
pour
la station
de
St Martin
d'Hères,
valent
(pluie
décennale
de
durée
totale
120
min)
:
-
a=3,78
-
_b=-0,546
Le
hyétogramme
correspondant
à la pluie
décennale
ainsi
simulée
est présenté
ci
après. (}
Laboratoire
d'Hydrolagie
mathématique
- Guide
de
construction
et d'utilisation
des
pluies
de
projet - 1983
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
19 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
Fig.
3-c
: pluie
à caractère
décennal
simulée
pluie
de
projet
double
triangulaire,
type
LHM
90
intensité pluvieuse en mm/h sur At
8 8 à 8 8 2 8 o
LL
RRE88S$T8B
8
ER
RL
38
8
8
8
temps
en
minutes
par
At
100
105
410
115
120
Les
estimations
de
volume
de
stockage,
données
seulement
à
titre
indicatif,
pour
un
débit
de
fuite
de
l’ordre
de
50
%
du
débit
décennal
actuel,
compte
tenu
de
la
forte
problématique
de
risques
d'inondation
en
aval,
permettent
d'apprécier
globalement
les
difficultés
éventuelles
de
mise
en
oeuvre
de
la
technique
de
stockage
dans
certains
cas
(emprise
importante
des
bassins
de
stockage
par
exemple).
Rappelons
que
les
solutions
sont
à définir
au
cas
par
cas
dans
le cadre
des
études
de
conception
des
ouvrages
par
le Maître
d'Oeuvre.
3.3.2.3
Zones
urbaines
pour
lesquelles
une
infiltration
des
eaux
pluviales
est
autorisée
En
l'absence
de
contraintes
relatives
à
l'infiltration
des
eaux
pluviales,
les
extensions
de
bâti
ne
doivent
pas
générer
de
surdébit
par
rapport
à l’état
actuel.
Le
débit
de
fuite
peut
être
approximé
en
première
approche
par
la
formule
Q=CIA
où
I est l'intensité
maximale
du
hiérogramme
décennal
et C
le coefficient
d’imperméabilisation
avant
urbanisation
soit
15
%
en
supposant
un
secteur
type
prairie.
Le
débit
de
fuite
résultant
est
de
12
1/h/m2.
Le
volume
de
stockage
associé
est
de
15
1/2.
Pour
les
secteurs
susceptibles
d'aggraver
une
situation
existante
déjà
critique
(ruissellement,
ravinement,
réseaux
saturés),
il serait
souhaitable
de
restreindre
le
débit
de
fuite
à
une
valeur
inférieure
au
débit
actuel.
Aïnsi,
un
débit
de
fuite
de
61/h/m?
(soit
50
%
du
débit
de
fuite
estimé
actuel)
implique
un
volume
de
stockage
de
23
1/m°2.
SAUNIER ENVIRONNEMENT
- Sepremsre 2004
2Ù CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE
BiVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
3.3.3
Préconisations
pour
la stabilisation
des
points
de
rejets
Dans
le
sens
de
la
problématique
de
stabilité
et
de
sécurité,
il convient
d'emblée
de
limiter,
dès
le
point
de
rejet,
tout
risque
de
modification
des
conditions
d'écoulement
et
de
transport
solide
dont
on
connaît
l'importance
dans
les
processus
d’érosion.
Nous
distinguerons
ici
trois
espaces
d'interventions
:
Le
lit,
les
berges
et la canalisation.
3.3.3.1
Stabilisation
du
lit
Il
est
vivement
recommandé
la
stabilisation
par
réalisation
d’un
parement
en
enrochement
naturel
sur
le
fond
du
lit. La
mise
en
place
de
ce
point
dur
sur
une
distance
de
2 m
en
amont
du
point
de
rejet
et 4 m
en
aval,
va
dans
le
sens
de
sa
capacité
à subir
les
fortes
contraintes
et à participer
à la
dissipation
d'énergie
du
ruisseau
et du
rejet.
Ce
« seuil
de
fond
» devra
être
calé
parfaitement
à la cote
du
fond
actuel
et ainsi
ne
créer
aucun
obstacle
au
libre
écoulement
des
eaux
(dans
le
cas
d’un
exhaussement)
ou
n’induire
aucune
accélération
du
courant
(dans
le cas
d'un
enfoncement).
Ce
point
est
particulièrement
important,
puisque
s'il
n’était
pas
respecté,
les
modifications
d’écoulements
induiraient
des
perturbations
complémentaires
dommageables.
Coût
prévisionnel
: 15
600
à 25
000
€ HT
/seuil
de fond
{selon
difficultés
d'accès).
3.3.3.2
Stabilisation
des
berges
"
La
berge
associée
au
rejet
Il convient
de
mettre
en
place
une
protection
de
berge
par
enrochement
naturel
après
talutage
à une
pente
inférieure
à 2/3.
L'enrochement
est nécessaire
sur
une
longueur
de
3 m
(1 m
en
amont
du
rejet,
2 m
en
aval)
afin
d'assurer
la dissipation
d'énergie
du rejet et la stabilisation
générale
du
ruisseau.
Coût
prévisionnel
par
enrochement
: 10
000
à 25
000
€
HT/point
de
rejet
(selon
hauteur
de
berge
et difficulté
d'accès).
"
La
berge
opposée
Sur
la
berge
opposée,
il
est
recommandé
de
mettre
en
place
un
aménagement
végétal
de
type
tressage.
Il
s’agit
d’une
protection
du
pied
de
berge
d'environ
40
cm
de
hauteur
pour
5
m
de
longueur
réalisée
avec
des
branches
de
saules
vivants
entrelacées
autour
de
pieux
espacés
d'environ
80
cm.
Comme
indiqué
sur
le
schéma
suivant,
la
fosse
créée
en
arrière
du
tressage
est
remblayée
afin
d'assurer
la reprise
des
branches
et le développement
de
la végétation.
SAUNIER ENVIRONNEMENT
- Skpremare 2004
21 CY00478
SLZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
Fond
du
lit
er
dre
mt
Coût
prévisionnel
: 500
à 1 000
€ HT
(selon
difficulté
d'accès).
3.3.3.3
La
canalisation
ou
conduite
de
rejet
Les
canalisations
devront
bien
entendu
être
dimensionnées
en
conséquence
du
nombre
d'habitations
raccordées
et des
débits
induits.
Elles
devront
en
outre
être
équipées
d’un
ou
deux
brise-charges
(dénivelé
d'environ
1
m)
en
amont
immédiat
de
f'exutoire
vers
le
ruisseau
récepteur
(éventuellement
en
position
intermédiaire).
Ceux-ci
permettront
une
dissipation
complémentaire
d'énergie
avant
le rejet vers
les ruisseaux.
Coût
prévisionnel
: surcoût
de
l'enveloppe
canalisation
d'environ
1 000
€ HT
par
brise-charge.
3.3.4
Elaboration
de
fiches
récapitulatives
des
zones
urbanisables
L'ensemble
des
informations
concernant
les
zones
étudiées
a
été
synthétisé
au
moyen
de
fiches
récapitulatives
(cf.
annexe
2).
Ces
fiches
permettront
aux
aménageurs
d'orienter
au
mieux
le
choix
des
techniques
d'assainissement
en
ayant
tous
les
éléments
en
main.
L’annexe
1
présente
les
principaux
points
de
rejet
potentiels
et
les
exutoires
naturels
terminaux
correspondants.
On
préconisera
d'éviter
de
concentrer
les
rejets
dans
les
collecteurs,
en
privilégiant
les
rejets
dans
les
antennes
de
réseaux
les
moins
étendues
ou
dans
les
réseaux
hydrographiques
à
ciel
ouvert,
à
condition
de
garantir
la stabilité
du
nouveau
point
de rejet
ainsi créé.
Des
sondages
de
sol
et
des
mesures
de
capacités
d'infiltration
fournissent
une
première
vision
de
l’applicabilité
des
techniques
d'infiltration
pour
la gestion
des
eaux
pluviales
sur
chaque
secteur
homogène.
Globalement,
les
mesures
et
les
sondages
réalisés
témoignent
d’un
sol
favorable
aux
techniques
d’infiltration
:
ainsi,
la
perméabilité
mesurée
varie
entre
30
et
100
mm/h
selon
les
sites.
Néanmoins,
ces
mesures
restent
locales
et
caractérisent
les
couches
superficielles
:
la
profondeur
maximale
échantillonnée
est
de
60
cm.
Les
possibilités
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
22 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONACGE DES EAUX PLUVIALES
d'infiltration
devront
obligatoirement
être
confirmées
par
des
études
géotechniques
spécifiques
afin
de
s'assurer
de
la
nature
du
sol,
le
cas
échéant,
notamment
en
profondeur.
Par
ailleurs,
outre
la capacité
d'absorption
du
sol
en
surface
et en
profondeur,
la vulnérabilité
des
eaux
souterraines
vis-à-vis
des
eaux
de
pluie
et le niveau
des
hautes
eaux
des
nappes
éventuelles
doivent
être
pris
en
compte.
En
cas
de
nappes
affleurantes
(<1,5
m)
la
seule
technique
d'infiltration
utilisable
est le puits
d'injection.
SAUNIER ENVIRONNEMENT - SEPTEMBRE 2004
23 CY00478
SEZOVY
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE
DU ZONAGE
DES EAUX PLUVIALES
4.1
4
Zonage
des
eaux
pluviales
Le
zonage
des
eaux
pluviales
consiste,
d'après
l'article
35
de
la
Loi
sur
l'Eau,
à
définir
« les zones
où
des
mesures
doivent
être prises pour
limiter l'imperméabilisation
des
sols
et
pour
assurer
la
maîtrise
du
débit
et
de
l'écoulement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
; les
zones
où
il
est
nécessaire
de
prévoir
des
installations
pour
assurer
la
collecte,
le
traitement,
le
stockage
éventuel
et,
en
tant
que
besoin,
le
traitement
des
eaux
pluviales
et
de
ruissellement
lorsque
la
pollution
qu'elles
apportent
au
milieu
aquatique
risque
de nuire gravement
à l'efficacité des dispositifs
d'assainissement
».
Ce
zonage
implique
donc
l'étude
des
zones
urbanisables
afin
de
mettre
en
évidence
les
zones
critiques
pour
lesquelles
des
mesures
paraissent
indispensables.
L'élaboration
du
zonage
des
eaux
pluviales,
de
la
même
manière
que
pour
le
zonage
de
l'assainissement
collectif,
est
basée
sur
l'analyse
multicritères
des
contraintes
du
milieu
environnant.
Parmi
les contraintes
majeures,
on
peut
citer
:
-
présence
de
zones
inondables
à l'aval ou
saturation
de
l'exutoire
-
pente
forte
-
milieu
récepteur
sensible
(milieu
dégradé,
zones
naturelles
protégées,
périmètres
de
protection
de
captage
d’eau
potable...)
-
effluents
futurs
rejetés
par
la
zone,
potentiellement
polluants
(zones
industrielles,
parkings...)
Présentation
du
zonage
Le
zonage
des
eaux
pluviales
fait
référence
à
la
carte
fournie
avec
le
présent
dossier. Cette
carte
distingue
trois
zones
principales
:
-
Zone
verte :
elle
concerne
des
parcelles
à urbaniser
pour
lesquelles
les
eaux
de
toitures
et
autres
surfaces
imperméables
feront
l’objet
d’une
rétention
sur
la
parcelle.
Par
défaut,
il s'agira
d’un
stockage
dont
le volume
à mettre
en
œuvre
est
estimé
dans
les
fiches
pluviales
annexées
au
présent
document.
La
mise
en
œuvre
d’une
technique
alternative
favorisant
l'infiltration
est possible
et devra
être
privilégiée
sous
réserve
d'une
étude
de
faisabilité
spécifique.
Le
cas
échéant,
le rejet se fera
vers
le point
de
rejet préconisé.
SAUNIER
ENVIRONNEMENT
- SEPTEMBRE
2004
24 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
+ COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
-
Zone
quadrillée
rouge
: elle
concerne
des
parcelles
urbanisées
pour
lesquelles
les
eaux
de
toitures
et autres
surfaces
imperméables
issues
d’une
extension
du
bâti
existant
auront
l'obligation
d’être
collectées
et stockées.
Le
volume
utile
du
stockage
à
mettre
en
œuvre
est
de
801/m?
de
surface
imperméabilisée.
L'infiltration
des
eaux
pluviales
est interdite,
Le
rejet
du
stockage
sera
connecté
à
une
infrastructure
d'évacuation
existante
(fossé,
réseau
pluvial,
torrent).
-
Zone
bleue
: elle
concerne
des
parcelles
urbanisées
pour
lesquelles
les
eaux
de
toitures
autres
surfaces
imperméables
issues
d’une
extension
du
bâti
existant
feront
l’objet
d’une
rétention
sur
la parcelle.
Par
défaut
il s'agira
d’un
stockage
dont
le
volume
à
mettre
en
œuvre
est
au
maximum
de
151/nm2
de
surface
imperméabilisée.
La
mise
en
œuvre
d’une
technique
alternative
favorisant
l’infiltration
est
possible
et
à
privilégier
sous
réserve
de
faisabilité
(étude
spécifique).
L'éventuel
rejet
sera
connecté
à
une
infrastructure
d'évacuation
existante
(fossé,
réseau
pluvial).
-
Zone
hachurée:
elle
concerne
des
parcelles
urbanisées
susceptibles
d’engendrer
une
pollution
des
eaux
pluviales
(zone
d'activités,
zone
commerciale).
Dans
ces
secteurs,
outre
l'application
des
prescriptions
de
la
zone
de
couleur
indiquée,
un
prétraitement
des
eaux
pluviales
de
ruissellement
voire
un
assainissement
traditionnel
(station
d’essence
ou
de
lavage
de
véhicules)
est préconisé.
4.2
Les
projets
soumis
aux
dossiers
« Loi
sur
l’eau
»
Nous
rappelons
qu'au-delà
des
prescriptions
du
zonage
des
eaux
pluviales,
certains
aménagements
peuvent
être
concernés
par
le
décret
n°93742
du
29
mars
1993
pris
en
application
de
la
Loi
sur
l'Eau
du
3 janvier
1992.
Ce
décret
relatif
à
la
nomenclature
des
opérations
soumises
à
autorisation
ou
déclaration
stipule
que
tout
aménagement
ou
bassin
d'infiltration
-
dont
la superficie
desservie
est supérieure
à 1 ha
et inférieur
à 20 ha
est soumis
à déclaration
-__
dont
la superficie
desservie
est supérieure
à 20
ha
est soumis
à autorisation
Ces
procédures
sont
accompagnées
d'un
document
d'incidence
pouvant
préconiser
la
mise
en
œuvre
de
mesures
compensatoires
particulières
comme
la
rétention
ou
le traitement
des
eaux
pluviales.
SAUNIER ENVIRONNEMENT -
Srpremere2004
25 CY00478
SIZOV
- SCHEMA
DIRECTEUR
D'ASSAINISSEMENT
- COMMUNE
DE BIVIERS
NOTICE
EXPLICATIVE DU ZONAGE
DES EAUX
PLUVIALES
5
Conclusion
Le
présent
zonage
des
eaux
pluviales
réalisé
sur
la
commune
de
Biviers
prend
en
compte
la problématique
particulière
de
la commune
:
-
des
terrains
instables
interdisent
toute
infiltration
des
eaux
dans
le
sol
sur
certaines
zones
urbaines
-
le réseau
hydrographique
actif incite
à ne
pas
accroître
les
débits
de
pointe
afin
d'éviter
d’une
part
une
augmentation
de
l'érosion
et d'autre
part
l'aggravation
des
risques
de
crue
en
aval,
sur
la commune
de
Montbonnot
notamment
La
limitation
des
effets
de
l’imperméabilisation
des
sols
aboutit
à
la
définition
de
mesures
compensatoires
pour
une
gestion
des
eaux
pluviales
à la parcelle.
SAUNIER ENVIRONNEMENT
- Sepremsre2004
26 ,
ANNEXES
ANNEXE
1
Localisation
des
principaux
points
de
rejet
potentiels
pour
chaque
zone
urbanisable
ANNEXE
2
Fiches
récapitulatives
pluviales
des
zones
urbanisables Pa
ANNEXE 1
Localisation
des
principaux
points
de rejet potentiels
pour
les
eaux
pluviales
générées
sur les zones
urbanisables ? PAIVA OR DINAN SIM Œ
O9 XNIBIANJA XNPSSSI PF
K j | ke selgesiueqin Seu07 EF 7 ;
NENDERS.P capote 1 e requin sin9)20S KA À RE :
RS :
LÉ AN
SOLARIS SRE
ER, ANNEXE
2
Fiches
récapitulatives
pluviales
relatives
aux
zones
urbanisables NOM
A
RERoIES
Environnement
LOCALISATION
SAUINIER
+
a
Les
Evêquaux
ZONE Superficie
(ha)
84
Pente
moyenne
(%)
12
actuel
si non
urbanisé
futur
espace
agricole
(blé,
mais),
prairie,
pré
à
foin,
friche
Habitat
pavillonnaire
arbustive,
haies
secteur
agricole,
quelques
Occupation
du
sol
3
P
bâtiments
en
contrebas
Coefficient
de
ruissellement
0,17
0,15
0,35
Qp:0
(m°/s)
0,3
0,3
0,7
Exutoire
potentiel :
pas d'exutoire
direct
type
et état
pente
(%)
capacité
max
estimée
(m° /s)
Exutoire
final
potentiel
:
Torrent
du
Corbonne
Un
réseau
pluvial
séparatif
dessert
le chemin
des
Evequaux,
situé
à proximité,
dont
Remarqui
sn
ques
l'exutoire
final
est
le
torrent
du
Corbonne
Bonne
aptitude
(2
sondages
; permabilité
estimée
: 50
mm/h)
; les
sondages
de
sol
déterminent
une
structure
pierreuse,
sans
hydromorphie
apparente,
favorable
aux
techniques
d'infiltration
Aptitude
couches
superficielles
du
sol
à l'infiltration
PER
(risques
naturels)
- PS
NOM LOCALISATION Vue
représentative
du
secteur
A
nomment
SAUNIER
Environnement
=
Ingénieurs Conseils
Les
Evêquaux
SYNTHESE Qp:o
actuel
total
(m°/s)
0,3
Qpio
futur
total
(m°/s)
0,7
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et
noues)
; sinon
stockage
(à
la
parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
un
réseau
à créer,
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
actuel
et rejet dans
le Corbonne
au
niveau
du
rejet existant.
Qf=0.5XQp10actuel
total
Qiuite (m°/sec)
0,2
Qruire (/sec/ha)
20,0
Estimation
du
volume
270
global
à stocker
(m°)
Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
9
mettre
en
œuvre
(1/m?
de
surface
imperméabilisée) NOM
B
|
SAUNIER
Environnement
—
LOCALISATION
Les
Barraux
Ingénieurs Conseils
ZONE Superficie
(ha)
52
Pente
moyenne
(%)
15
actuel
sinon
urbanisé
futur
Occupation
du
sol
md
#
nr
see
Habitat
pavillonnaire
Coefficient
de
ruissellement
0,19
0,15
0,35
QPi0 (m°/s)
0,3
02
0,5
Exutoire :
pas
d'exutoire
direct,
un
ruisseau
s'écoule
en
contrebas
du
secteur
type
et état
pente
(%)
capacité
max
estimée
(m°/ s)
Exutoire
final
potentiel:
Ruisseau
puis
torrent
du
Corbonne
Des
réseaux
pluviaux
séparatifs
desservent
les zones
urbanisées
alentours,
dont
l'exutoire
final
est le torrent
du
Corbonne
Un
groupe
d'habitations
enquêtées
en
amont
du
secteur
gère
ses
eaux
pluviales
de
manière
diffuse
(évacuation
sol
et route)
Remarques
Aptitude
relativement
bonne
; localement,
des
traces
d'hydromorphie
sont
recensées
dans
les
couches
supercificielles,
et la perméabilité
est variable
(30
à 100
mm/h)
; une
bonne
évacuation
en
profondeur
est
toujours
constatée
Aptitude
couches
superficielles
du
sol
à l'infiltration
PER
(risques
naturels)
=
Vue
représentative
du
secteur NOM LOCALISATION
Les
Barraux
ones
ss
ent
B
SAUNIER
Environnement HET
Ingénieurs Conseils
Vue
de l'exutoire potentiel naturel actuel en contrebas
du secteur étudié : ruisseau
(vue amont)
et buse
( ® 800)
(vue aval) pour
passage
sous
la route
avant
de rejoindre
le Corbonne
SYNTHESE Qp1o
actuel
total
(m/s)
0,3
QP0
futur
total
(m°/s)
0,5
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et
noues
selon
les
capacités
locales
d'infiltration
des
différents
horizons)
; sinon
stockage
(à la parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
un
réseau
à créer,
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
actuel
et rejet dans
le ruisseau
en
contrebas
ou
dans
les
réseaux
existants
à proximité
(Gagières,
chemin
des
Evêquaux).
Qf=0.5XQp10actuel
total
mettre
en
œuvre
(1/m?
de
surface
imperméabilisée)
Qhuite
(m°/ sec)
0,1
Qhuire (1/sec/ha)
27,2
Estimation
du
volume
130
global à stocker (m°) Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
7 NOM
C
_————
Environnement
LOCALISATION
Grivelière
SAME
Re
+
ZONE Superficie
(ha)
1,1
Pente
moyenne
(%)
16
actuel
si non
urbanisé
futur
Occupation
du
sol
Pré
à foin
Habitat
pavillonnaire
Coefficient
de
ruissellement
0,15
0,15
0,35
Qp0
(m°/s)
0,1
0,1
0,2
Le
secteur
est
traversé
par
2 antennes
de
réseaux
séparatif
pluvial
dont
l'une
Exutoire
:
traverse
toute
la
commune
pour
se
rejeter
le
long
de
la
RN90
et
l'autre
se
rejette
à
proximité
dans
le
torrent
de
l'Aiguille
type
et
état
canalisations
en
béton
de
diamètre
500
mm
et
200
mm
pente
(%)
-
capacité
estimée
(m°/
s)
Exutoire
final
:
Torrent
de
l'Aiguille
et fossé
de
la
RN90
Remarques Aptitude
couches
superficielles
du
sol
à l'infiltration
Bonne
aptitude
; permabilité
évaluée
localement
à
50
mm/h
dans
les
couches
superficielles
et bonne
évacuation
en
profondeur
PER
(risques
naturels) NOM LOCALISATION Vue
représentative
du
secteur
C
msn
SAUNIER
Environnement
RER.
Ingénieurs Conseils
Grivelière
SYNTHESE Qpo
actuel
total
(m°/s)
0,1
Qpio futur total (m°/s)
0,2
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et noues)
; sinon
stockage
(à la parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
les
réseaux
existants
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
actuel
Qf=0,50Qp10actuel
total
Qhuie (m°/sec)
9,0
Qruite (1/sec/ha)
354
Estimation
du
volume
à5
global
à stocker
(m°)
Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
5
mettre
en
œuvre
(1/m°?
de
surface
imperméabilisée) NOM
EF
a
SAUNIER
Environnement D
_—
LOCALISATION
Le
Levet
- au-dessus
de
la
route
de
Meylan
tagéfisuEs
Coral
a
ZONE Superficie
(ha)
14
Pente
moyenne
(%)
10
actuel
si
non
urbanisé
futur
Occupation
du
sol
2 habitations
et
jardins
verger,
jardins,
prairies
Lotissement
Coefficient
de
ruissellement
0,16
0,15
0,50
Qpa0
(m°/s)
0,1
0,1
0,3
Exutoire
:
Pas
d'exutoire
direct
type
et
état
pente
(%)
ä
capacité
estimée
(m°
/5)
7
Exutoire
final
potentiel
:
Torrent
de
Corbonne
La
route
(chemin
des
Evequaux)
située
à proximité
est
desservie
par
un
réseau
Remarques
pluvial
séparatif
(canalisation
en
béton
de
diamètre
300
mm)
Aptitude
couches
superficielles
Bonne
aptitude
en
surface
et
en
profondeur
; perméabilité
évaluée
à 50
mm/hen
du
sol
à l'infiltration
surface
;absence
de
traces
d'hydromorphie
; bonne
évacuation
en
profondeur
PER
(risques
naturels)
- {
NOM LOCALISATION
F
eee
SAUNIER
Environnement
EE
+
Ingénieurs Conseils
Le
Levet
- au-dessus
de
la
route
de
Meylan
SYNTHESE Qpio
actuel
total
(m°/s)
0,1
Qpi0
futur
total
(m/s)
0,3
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et noues)
; sinon
stockage
(à la parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
un
réseau
à créer
rejoignant
le torrent
du
Piolet,
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
Qf=0,50Qp10actuel
total
Que (m°/sec)
09
Qhuite (L/sec/ha)
32,6
Estimation
du
volume
h
global
à stocker
(m°)
Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
8
mettre
en
œuvre
(1/m°?
de
surface
imperméabilisée) ee
NOM
G
Environnement
LOCALISATION
Le
Levet
- au-dessous
de
la route
de
Meylan
een
MOINE
ZONE Superficie
(ha)
14
Pente
moyenne
(%)
16
actuel
si non
urbanisé
futur
Occupation
du
sol
Prés,
jardins
Lotissement
Coefficient
de
ruissellement
0,15
0,15
0,50
Qp10
(m°/s)
0,1
0,1
0,3
Exutoire :
Pas
d'exutoire
direct
type
et état
pente
(%)
capacité
estimée
(m° /5)
Exutoire
final
potentiel
:
Torrent
de
Corbonne
ou
Torrent
du
Piolet
Remarques
La
route
(chemin
des
Evequaux)
située
à
proximité
est
desservie
par
un
réseau
pluvial
séparatif
(béton
®
300)
En
contrebas
un
groupe
d'habitations
et
le
chemin
du
Levet
sont
desservis
par
un
réseau
pluvial
séparatif
(béton
®
300)
qui
se
jette
dans
le
torrent
du
Piolet
Aptitude
couches
superficielles
du
sol
à l'infiltration
Bonne
aptitude
en
surface
et
en
profondeur
; perméabilité
évaluée
à
50
mm/h
en
surface
;absence
de
traces
d'hydromorphie
;bonne
évacuation
en
profondeur
PER
(risques
naturels) NOM LOCALISATION Vue
représentative
du
secteur
G
nn
SAUNIER
Environnement
EE
Ingénieurs Conseils
Le
Levet
- au-dessous
de
la route
de
Meylan
SYNTHESE Qpio
actuel
total
(mÿ/s)
0,1
Qp:0
futur
total
(m°/s)
0,3
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et
noues)
; sinon
stockage
(à
la
parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
un
réseau
à créer
rejoignant
de
préférence
le
réseau
du
chemin
du
Levet
(transit
plus
court jusqu'au
milieu
naturel),
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
Qf=0,50Qp10actuel
total
Qruire (m°/sec)
0,0
Qhuite (1/sec/ha)
354
Estimation
du
volume
#5
global
à stocker
(m°)
Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
7
mettre
en
œuvre
(1/n
de
surface
imperméabilisée) NOM
H
Re NIER
Environnement
LOCALISATION
Bontoux
sou
Conseils
NT
a
ZONE Superficie
(ha)
2,0
Pente
moyenne
(%)
12
actuel
si
non
urbanisé
futur
Occupation
du
sol
un
château
Prairie,
jardin
Habitat
pavillonnaire
Coefficient
de
ruissellement
0,20
0,15
0,35
Qp:0
(m°/s)
0,2
0,1
0,3
Exutoire
:
Pas
d'exutoire
direct
type
et
état
pente
(%)
5
capacité
estimée
(M
/5)
=
Exutoire
final
potentiel
:
Torrent
de
l'Aiguille
Le
chemin
qui
longe
la
propriété
à l'est
est
bordé
d'un
caniveau
qui
se
rejette
dans
Remarques
4
£
‘Aou
un
fossé
connecté
au
torrent
de
l'Aiguille
Bonne
aptitude
;Des
sondages
de
sol
dans
le
secteur
ouest
de
cette
zone
déterminent
Aptitude
couches
superficielles]
une
structure
pierreuse,
sans
hydromorphie
apparente,
favorable
aux
techniques
du
sol
à l'infiltration
d'infiltration
(perméabilité
évaluée
localement
à
100
mm
/h
dans
les
couches
superficielles
PER
(risques
naturels)
=
Biviers NOM LOCALISATION
Exutoire
possible
(rejet quasi
immédiat
dans
l'Aiguille)
2
S
ST
a
F
[
\]
H
nee
SAUNIER
Environnement
EE
Bontoux
Ingénieurs Conseils
SYNTHESE Qp:0
actuel
total
(m/s)
0,2
Qpio
futur
total
(m/s)
0,3
Contraintes
physiques
Préconisations
sur
la
gestion des
eaux
pluviales
Privilégier
l'infiltration
des
EP
(puits
filtrants
individuels
ou
collectifs,
bassins
d'infiltration,
fossés
et noues)
; sinon
stockage
(à la parcelle
ou
collectif)
et évacuation
dans
un
réseau
à créer rejoignant
le torrent
de
l'Aiguille,
avec
un
débit
de
fuite
au
plus
égal
au
débit
décennal
Qf=0,50Qp10actuel
total
Qhuire (m°/sec)
0,1
Qruite (1/sec/ha)
37,8
Estimation
du
volume
5g
global
à stocker
(m°)
Estimation
du
volume
minimum
de
stockage
à
ä
mettre
en
œuvre
(1/m?
de
surface
imperméabilisée)
Biviers