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Déliberation - affsco ecole camus
Document publié le Jeudi 22 septembre 2022 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - affsco ecole camus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Démocratie,
Numéro de l'acte | 2022-93-ASGH
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 7.5.3
CONSEIL MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022
QUESTION N°2022-93
AFFAIRES SCOLAIRES : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE ELEMENTAIRE ALBERT CAMUS
RAPPORTEUR :
Madame Corinne REANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires — Jeunesse
Monsieur Le Directeur de l'Ecole Elémentaire CAMUS, comme chaque année dans le cadre du projet d'école, sollicite une aide de la ville pour le voyage découverte de 5 jours pour les élèves de CE2 et CM2.
Cette année, celui-ci a eu lieu à Zuydcoote du 30 mai au 3 juin 2022, au Centre Permanent
däinitiation à l'Environnement.
Il est proposé d'allouer un apport financier à l'Ecole Camus de 3 740,00€ pour l'ensemble des
élèves ayant séjourné.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VERSE une subvention exceptionnelle au profit de l'Ecole Elémentaire A. CAMUS
ARTICLE 2 : INSCRIT ces crédits au budget 2022.
ARTICLE 3 : RAPPELLE que la présente délibération peut faire objet d'un recours pour excès de pouvoir devant le Tribunal administratif de Lille dans un délai de deux mois à compter de la réception
par le représentant de l'Etat dans le département, et de sa publication.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 28
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 23 septembre 2022 REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 22 SEPTEMBRE 2022
Affiché le 28 septembre 2022
L'An Deux Mille Vingt Deux le Vingt Deux Septembre à 18h30, le Conseil Municipal de la Ville
d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de-Ville, Salle du Poilu, sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le seize
septembre 2022 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d'un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL - Hélène FAYEULLE - Thierry MERCIER - Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER - Joël DUQUENOY - Catherine LAMOOT - Bernadette BAROUX - Gaëlle ROSE - Dominique LARDEUR -Olivier JUSTIN - Manuella CAPELLE - Isabelle CLABAUX - Stéphanie BODDAERT - Johnny WALLART - Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Ludovic LELEU - Chloé KOCLEGA - Caroline SAUDEMONT -— Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS - Corinne BOCQUILLON - Frédéric VANRECHEM
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 21 présents
- 1 absent non excusé
- 0 absents excusés sans pouvoir
- 7 absents excusés avec pouvoir
Cécile CARON ayant donné pouvoir à Corinne REANT
Johnny WALLART ayant donné pouvoir à Thierry MERCIER
Sébastien BERNARD ayant donné pouvoir à Bernadette BAROUX
Sébastien DUCHATEAU ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Ludovic LELEU ayant donné pouvoir à Hélène FAYEULLE
Chloé KOCLEGA ayant donné pouvoir à Jean-Pierre LAMIRAND
Laurence DELAVAL ayant donné pouvoir à Caroline SAUDEMONT
Madame Bernadette BAROUX est nommée secrétaire de séance.