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Déliberation - affsco camus
Document publié le Lundi 18 décembre 2023 par la commune d'Arques.
Lien du pdf (Déliberation - affsco camus)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
Numéro de 2023-182-
l'acte ASCL
Nature de l'acte | Délibération
Matière de l'acte | 7.5.3
CONSEIL MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
QUESTION N°2023-182
AFFAIRES SCOLAIRES : VERSEMENT D'UNE SUBVENTION EXCEPTIONNELLE A L'ECOLE ELEMENTAIRE ALBERT CAMUS
RAPPORTEUR :
Madame Corinne REANT
Adjointe au Maire, Affaires Scolaires — Jeunesse
Monsieur Le Directeur de l'Ecole Elémentaire CAMUS, comme chaque année dans le cadre du projet d'école, sollicite une aide de la ville pour le voyage découverte de 5 jours pour les élèves de CE2 et CM2.
Cette année, celui-ci a eu lieu à Calais du 19 juin au 23 juin 2023 à la Base de voiles Tom Souville.
Il est proposé d’allouer un apport financier à l'Ecole Camus de 5 060,00€ pour l'ensemble des élèves ayant séjourné.
Après avoir entendu son rapporteur,
ARTICLE 1 : VERSE une subvention exceptionnelle au profit de l'Ecole Elémentaire A. CAMUS
ARTICLE 2 : INSCRIT ces crédits au budget 2023.
DECISION DU CONSEIL MUNICIPAL :
- Votes favorables 25
- Votes défavorables 0
- Abstentions 0
Fait à ARQUES
Le 18 décembre 2023
Le secrétaire de séance,
Francis. PREDHOMME REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DU PAS.DE.CALAIS
ARRONDISSEMENT DE SAINT.OMER
CANTON D'ARQUES
REGISTRE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL
MUNICIPAL DU 18 DECEMBRE 2023
Affiché le 19 décembre 2023
L'An Deux Mille Vingt Trois le Dix-huit décembre à 17h30, le Conseil Municipal de la Ville
d'Arques, régulièrement convoqué, s'est réuni, en séance ordinaire, à l'Hôtel-de- Ville, Salle du Poilu,
sous la présidence de Monsieur Benoît ROUSSEL, Maire, en suite de la convocation adressée à domicile le Douze décembre 2023 accompagnée de l'ordre du jour. La convocation et l'ordre du jour ont également fait l'objet d’un affichage à l'attention du public, au tableau d'affichage de la Mairie à la même date.
Effectif du Conseil Municipal : Mesdames et Messieurs: — Benoît ROUSSEL — Thierry MERCIER — Corinne REANT - Jean-Pierre LAMIRAND - Christine COURBOT - Stéphane FINARD - Cécile CARON - Mickaël CANLER — Stéphanie BODDAERT - Joël DUQUENOY - Bernadette BAROUX — Dominique LARDEUR - Olivier JUSTIN - Isabelle CLABAUX - Johnny WALLART — Sébastien BERNARD - Sébastien DUCHATEAU - Hélène FAYEULLE - Chloé KOCLEGA - Caroline SAUDEMONT - Dominique GODART - Laurence DELAVAL - Jean-Marc BOURGEOIS -— Corinne BOCQUILLON — Frédéric VANRECHEM - Alexandrina DA SILVA - Arnaud WILQUIN - Francis PRED'HOMME - Peggy VAN GOETHEM-MARECAU
Nombre de conseillers municipaux en exercice : 29
Nombre de présents ou représentés :
- 21 présents
- 3 absents non excusés
-__ 1 absent excusé sans pouvoir
-__ 4 absents excusés avec pouvoir
Jean-Pierre LAMIRAND ayant donné pouvoir à Dominique LARDEUR Corinne BOCQUILLON ayant donné pouvoir à Jean-Marc BOURGEOIS Arnaud WILQUIN ayant donné pouvoir à Joël DUQUENOY
Peggy VAN GOETHEM - MARECAU ayant donné pouvoir à Stéphane FINARD
Monsieur Francis PREDHOMME est nommé secrétaire de séance.