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Procès Verbal - Pv Conseil du 23 avril 2026
Document publié le Jeudi 23 avril 2026 par la commune de Cavillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - Pv Conseil du 23 avril 2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne,
Procès-Verbal de la séance du Conseil Municipal
du jeudi 23 avril 2026 à 20 heures 30.
Nombre de membres : Date de convocation :
En exercice : 15 le 17/04/2026
Présents : 13
Votants : 15 (14 pour la délibération n° D2026-041)
L’an deux mille vingt-six
et le jeudi vingt-trois avril à vingt heures trente,
Le Conseil Municipal de la commune de CAVILLARGUES (Gard), dûment convoqué, s’est réuni en session ordinaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L 2121- 7 et suivants) au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence Monsieur Laurent NADAL, Maire.
Etaient présent(e)s : Laurent NADAL, Antoine PLUTINO, Norbert LAVASTRE, Pierre
MATHIEU, Eric FRENE, Patrick TOLETTI, Valérie DEULLY, Nicole LE ROUSSEAU, Valérie FRAC, Nathalie DOSE, Muriel CATALA, Franck REBOULET, Maxime LACROIX
Etaient absent(e)s excusé(e)s : Joelle GAS pouvoir à Laurent NADAL, Pascale FANTON
pourvoir à Valérie FRAC
Eric FRENE est élu à l’unanimité secrétaire de séance par le Conseil municipal
Ordre du Jour de la séance
1 — Approbation du procès-verbal de la séance du 09/04/2026
2 —- Modification simplifiée n° 2 du Plan Local d'Urbanisme
3 — Désignation du correspondant auprès du Conseil d'Architecture, d'Urbanisme et de
l'Environnement (CAUE)
4 — Convention d'occupation du domaine public avec la gérante du café du commerce
5 — Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
Après lecture du procès-verbal du conseil municipal du 9 avril 2026, celui-ci est approuvé à l’unanimité.
1. 1°" Délibération (D2026-039) - Modification simplifiée n° 2 du Plan Local
d'Urbanisme
Le rapporteur, M. Laurent NADAL expose la délibération au conseil municipal. Aucune
remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
2. 2tme Délibération (D2026-040) — Désignation du correspondant auprès du Conseil
d'Architecture, d'Urbanisme et de l’Environnement (CAUE) Le rapporteur, M. Laurent NADAL expose la délibération au conseil municipal. Aucune
remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
3. 3°"e Délibération (D2026-041) — Convention d’occupation du domaine public avec la
gérante du café du commerce
Le rapporteur, M. Laurent NADAL expose la délibération au conseil municipal. Aucune
remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
4. 4e délibération (D2026-042) — Subvention exceptionnelle au comité des fêtes
Le rapporteur, M. Laurent NADAL expose la délibération au conseil municipal. Monsieur Pierre
MATHIEU, conseiller municipal et Président du comité, des fêtes sort de la salle pour laisser le
Conseil Municipal débattre et ne prend pas part au vote.
Aucune remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
La séance est levée à 21h35
Le Secrétaire Le Maire
Eric FRENE Laure ADAL
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