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Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Cavillargues.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV Conseil 23 mars 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Eau et assainissement, Énergies,
Procès-Verbal de la séance de Conseil Municipal
du jeudi 23 mars 2023 à 20 heures 30.
L’an deux mille vingt trois
et le jeudi vingt-trois mars à vingt-heures trente
Le Conseil Municipal de la commune de CAVILLARGUES (Gard), dûment convoqué, s’est réuni en
session ordinaire, conformément au Code Général des Collectivités Territoriales (article L 2121-7 et
suivants) au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances, sous la présidence de Monsieur Laurent NADAL, Maire.
Etaient présent{e)s : NADAL Laurent, PLUTINO Antoine, GAS Joëlle, REBOULET Franck, TOLETTI
Patrick, DOSE Nathalie, JUSTAMOND Mireille, FRENE Eric, FRAC Valérie, ARNAUD Jérôme,
BERTRAND Michèle.
Etaient absent{e}s excusé(e}s : FANTON Pascale Procuration GAS Joëlle, LAVASTRE Norbert
Procuration NADAL Laurent, MATHIEU Pierre Procuration PLUTION Antoine, JALLIFFIER-
ARDENT Catherine Procuration JUSTAMOND Mireille.
FRAC Valérie est élue à l’unanimité secrétaire de séance par le Conseil
Ordre du Jour de la séance
Approbation procès-verbal du 23 février 2023.
Compte administratif commune 2022
Compte de gestion commune 2022
Affectation de résultat commune 2022
Compte administratif CCAS 2022
Compte de gestion CCAS 2022
Affectation de résultat CCAS 2022
Compte administratif convention des gestion eau / ass CAGR 2022
Compte de gestion convention des gestion eau / ass CAGR 2022
10. Compte de gestion Maison Médicale Pluridisciplinaire (MSP) 2022
11. Renforcement BTA Poste Cavillargues
12. Questions diverses
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1°" Délibération (D2023-011) - Compte administratif commune 2022
Le rapporteur, Mr PLUTINO Antoine, expose la délibération au conseil municipal. Aucune
remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
2°" Délibération (D2023-012) - Compte de gestion commune 2022
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
3è"e Délibération (D2023-013) — Affectation de résultat commune 2022
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité. 4e Délibération (D2023-014) -Compte administratif CCAS 2022
Le rapporteur, Mme GAS Joëlle expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque, ni
question. Approbation à l’unanimité.
5è"e Délibération (D2023-015) - Compte de gestion CCAS 2022
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
6°" Délibération (D2023-016) — Affectation de résultat CCAS 2022
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
7 Délibération (D2023-017) - Compte administratif convention des gestion eau / ass CAGR 2022
Le rapporteur, Mr PLUTINO Antoine, expose la délibération au conseil municipal. Aucune
remarque, ni question. Approbation à l’unanimité.
g8ére Délibération (D2023-018) - Compte gestion convention des gestion eau / ass CAGR 2022.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
8£"e Délibération (D2023-018) — Compte gestion convention des gestion eau / ass CAGR 2022.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
9É®% Délibération (D2023-019) - Compte gestion de la MSP 2022.
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
10%" Délibération (D2023-020) — Renforcement BTA Poste Cavillargues
Le rapporteur, Mr NADAL Laurent, expose la délibération au conseil municipal. Aucune remarque,
ni question. Approbation à l’unanimité.
La séance est levée à 21h05
La Secrétaire Le Maire
Valérie FRAC Laurent ADAL
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