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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees le 20 JUILLET 2023
Document publié le Jeudi 20 juillet 2023 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees le 20 JUILLET 2023)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Institutions publiques,
Commune de CHAMPLITTE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 20 JUILLET 2023
(Art. 12121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
AFFICHÉ LE 24 juillet 2023
Numéro de la
délibération
Intitulé de la délibération Résultat du vote
2023-054 Attribution des marchés — lots « Toiture des
anciens hospices »
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-055 Attribution du Marché « Routes Forestières » Adopté à la majorité Abstentions : 1
Votes Contre : O
Votes Pour : 15
2023-056 Cession d’une parcelle : Allée du Sainfoin Adopté à l’unanimité Abstentions : O
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-057 Cession de la parcelle cadastrée 122 AK 390
{Lot 13-Lotissement « Les Tiers Gauthier»)
d’une surface de 842 M2
Adopté à l’unanimité
Abstentions : 0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-058 Désignation d’un référent déontologue des
élus de la commune de Champlitte
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-059 Refacturation tarif électricité Adopté à la majorité Abstentions : 1
Votes Contre : O0
Votes Pour : 15
2023-060 Budget Eau Assainissement — Admission en
non-valeur de titres de recettes des années
2020 et antérieures pour un montant de
5617.86 €
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : D
Votes Pour : 16
2023-061 Budget Primitif eau Assainissement 2023 :
Admission — créances éteintes
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O0
Votes Contre : O
Votes Pour : 16 2023-062 Budget Commune 2023 — Admission en non Adopté à l’unanimité
valeur de titres de recettes des années Abstentions : O
2020,2021, et 2022 pour un montant de Votes Contre : O
340.08 euros Votes Pour : 16
2023-063 Adoption du rapport sur le prix et la qualité Adopté à l’unanimité
du Service Public d'Eau Potable 2022 Abstentions : 0
Votes Contre : O
Votes Pour : 16
2023-064 Adoption du rapport sur le prix et la qualité Adopté à l’unanimité
du Service Public d'assainissement collectif Abstentions : O0
2022 Votes Contre : O0
Votes Pour : 16
2023-065 Application de la tarification sociale Adopté à l’unanimité
« Dispositif de la cantine à 1 € et révision des | Abstentions : O
tarifs cantine et périscolaire Votes Contre : O
Votes Pour : 16
2023-066 Avis sur le projet de modification des statuts | Adopté à l’unanimité
du Syndicat mixte des 6 Rivières Abstentions : 0
Votes Contre : O
Votes Pour : 16
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Patrice COLINET Madame Fran MOUSSARD