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Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees au Conseil du 23 MARS 2023
Document publié le Jeudi 23 mars 2023 par la commune de Champlitte.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations Examinees au Conseil du 23 MARS 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Fiscalité, Institutions publiques,
Commune de CHAMPLITTE
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES LORS LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 23 Mars 2023
{Art. 12121-25 modifié du Code Général des Collectivités Territoriales)
AFFICHÉ LE 17 mars 2023
Numéro de la
délibération
Intitulé de la délibération Résultat du vote
2023-014 Vente de la Maison Espagnole Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : O
Votes Pour: 16
2023-015 Achat de la parcelle cadastrée 122 AL n°761
(M. et Mme FOURCAUDOT Gérard)
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-016 Vote des taux des taxes locales 2023 Adopté à l’unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : O
Votes Pour : 16
2023-017 Délibération approuvant la déclaration de
projet de création d’une centrale solaire au
sol au niveau du hameau du Breuillot à
Champlitte emportant mise en compatibilité
du PLU de Champlitte.
Adopté à l’unanimité
Abstentions : O0
Votes Contre : 0
Votes Pour : 16
2023-018 Subvention au Centre Communal d'Action
Sociale 2023
Adopté à l'unanimité
Abstentions : O
Votes Contre : O
Votes Pour : 16
Le Maire, La secrétaire de séance,
M. Patrice f
3. +
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Madame Françoise MOUSSARD
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