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Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Bastit.
Lien du pdf (Procès Verbal - compte+rendu+30+ocotbre+)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Arrondissement
: GOURDON
Département
du
Lot
COMMUNE
DE
LE
BASTIT
Compte-rendu
de
la
séance
du
mercredi
30
octobre
2019
à
18
h
30
KRRRRRERRRE
Président
: DESTREL
Hervé
Secrétaire
: DUFLOT
Brigitte
Présents
: Monsieur
Hervé
DESTREL,
Monsieur
Didier
ANGELIBERT,
Madame
Brigitte
DUFLOT,
Monsieur
Sébastien
CHAMBERT,
Madame
Mireille
DAVID,
Monsieur
Yves
LARRAUFFIE,
Monsieur
Robert
SASMAYOUX
Procurations
: LUTARD
Stéphane
à ANGELIBERT
Didier
Absents
: Monsieur
Cyril
GARRIGUES,
Monsieur
Michel
MALAURIE,
Madame
Véronique
HERION Ordre
du
jour:
1. Désignation
du
secrétaire
2.
Approbation
PV
Conseil
21.05.2019
3. Approbation
PV
conseil
03.09.2019
4.
Approbation
Rapport
de
la CLET
2019
Questions
diverses :
- PLUIH
(plan
de
zonage)
- points
travaux
et commissions
- Préparation
du
11
Novembre
Délibérations
du
conseil:
Monsieur
le
Maire
demande
au
conseil
municipal
de
prendre
une
délibération
pour
retirer
les
places
publiques
du
village
de
la voirie
de
Cauvaldor :
Demande
votée
à l'unanimité
Désignation
du
secrétaire
de
séance :
Madame
Brigitte
DUFLOT
est
désignée
secrétaire
de
séance. Procès-verbal
du
21.05.2019 :
Vote
à l'unanimité
Procès-verbal
du
03.09.2019
:
Vote
à l'unanimité
Rapport de la CLET
2018
Vu,
l'arrêté
préfectoral
n°
DRCP/2016/074
du
18
Octobre
2016
portant
création
de
la
communauté
de
communes
Causses
et Vallée
de
la Dordogne
—-Cère
et Dordogne
-Sousceyrac
en
Quercy
(n°
SIREN
200
066
371)
par
fusion
des
communautés
de
communes
Causses
et
Vallée
de
la Dordogne
et de
la communauté
de
communes
Cère
et Dordogne
avec
rattachement
de
la commune
de
Sousceyrac
en
Quercy,
abrogé
et remplacé
par
l’arrêté
SPG/2017/14
en
date
du
09
novembre
2017,
Vu,
l’article
1609
nonies
C
IV
du
Code
général
des
impôts,
Considérant
les
travaux
des
commissions
de
la
communauté
de
communes
Causses
et
Vallée
de
la
Dordogne, Considérant
la
réunion
de
la commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT)
qui
a
rendu
son
rapport
tel
qu’annexé
aux
présentes
et de
la réunion
du
conseil
communautaire
Mr
le Maire
propose
de
délibérer
au
sujet
de
l’adoption
des
modalités
de
transfert
telles
que
définies
au
sein
du
rapport
définitif de
la commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
2018
annexé
aux
présentes
Le
Conseil
municipal,
après
avoir
pris
connaissance
du
rapport
ainsi
que
de
ses
annexes,
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité
des
membres
présents,
décide :
—
D’ADOPTER
le
rapport
de
la
commission
locale
d’évaluation
des
charges
transférées
(CLECT),
D’AUTORISER
Mr
le Maire
à signer
tout
document
afférent
à cette
affaire.
Rues
et
voiries
- places
publiques
Le
Conseil
municipal
vote
à
l'unanimité,
le
nouveau
tracé
des
rues
et
places
du
village
présenté
par
le président
de
la commision
voirie.
Toutes
les
places
enherbées
seront
maintenant
à
la
charge
de
la
commune,
soit
environ
1
km
de
voirie.
Une
demande
de
transfert
de
charge
sera
faite
à
la
communauté
de
communes
Cauvaldor. Vote
à
l'unanimité
Questions
diverses
:
- PLUIHH
: retiré
de
l'ordre
du
jour
- Point
travaux :
attente
de
retour
des
pièces
de
la tondeuse
- Réparation
du
mur
écroulé
entre
Bel
Air
et Terrisse
- Un
élage
sera
fait
sur
la
route
de
Terrisse
ainsi
que
sur
les
places
du
village.
nous
avons
2 jours
et demi
- Commission
Poubelle
Le
Symictom
de
Gourdon
et
ses
communes
rattachées
étant
le
seul
à
ne
pas
accepter
sur
le
Lot
la
tarification
incitative,
il
est
prévu
entre
2021
et
2022
une
période
d'essai
d'un
an
sans
facturation
si
ce
n'est
une
facturation
fictive
pour
que
les
habitants
connaissent
ce
qu'il
leur
en
coûterait
sur
un
an
si sa
mise
en
place
était
faite. - 11
novembre
préparation
Commander
fleurs
et apéro
après
cérémonie
- Commander
un
panneau
à
Péchaud
qui
a
été
dérobé
+
1
panneau
Le
Bastit
et
un
à Tartayrou