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Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Tréméven.
Lien du pdf (Convocation - 2023 09 07 CONVOCATION)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Banque,
US — CONVOCATION DU CONSEIL MUNICIPAL
TREMÉVEN
Madame, Monsieur,
J'ai l'honneur de vous inviter à participer à la réunion ordinaire du Conseil Municipal qui aura lieu à la mairie de Tréméven, le :
Jeudi 7 septembre 2023 à 18H30
Veuillez agréer, Madame, Monsieur, l'assurance de ma considération distinguée.
TREMEVEN, le 1° septembre 2023
Monique CAUDAN
Maire de Tréméven
ORDRE DU JOUR
1) Nomination d’un(e) secrétaire de séance ;
2) Approbation du compte-rendu de la réunion du 6 juillet 2023 ;
3) Compte-rendu des décisions prises en application des délégations consenties par le conseil au maire ;
4) Finances :
a) Intervention de Monsieur VIAUX, Comptable public des Trésoreries de Fouesnant, Quimperlé et Rosporden
b) Passage à la nomenclature M57
c) Délégation des décisions d'admission en non-valeur
d) Fixation de nouveaux tarifs
5) Intercommunalité :
a) Pacte Financier et Fiscal 2020 - 2026
b) Règlement Local de Publicité Intercommunal (RLPI)
6) Travaux, Patrimoine, Environnement
a) Participation au Plan Arbres et demande de subvention
7) Questions diverses
8) Quart d'heure citoyen.
À
POUVOIR
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- de me représenter à la réunion du Conseil Municipal du ii erresee - d'émettre tous votes et signer tous documents
Fait à TREMEVEN, le