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Procès Verbal - Liste DCM 09 06 2023 pour affichage40
Document publié le Vendredi 9 juin 2023 par la commune de Longué-Jumelles.
Lien du pdf (Procès Verbal - Liste DCM 09 06 2023 pour affichage40)
Thèmes du document : Travail et emploi, Justice et droit, Grandes et moyennes entreprises,
Délibérations (06/2023-1) à (06/2023-21) :
• Ajout de nouveau(x) point(s) à l’ordre du jour
• Approbation du procès-verbal de la précédente séance
• Conseil Municipal – transfert du lieu des réunions - conditions sanitaires • Habitat – lotissement Séniors – phase 3 – Maine et Loire Habitat
• Aménagement du territoire – réhabilitation de l’ancien centre hospitalier – acquisition foncière • Aménagement du territoire – réhabilitation de l’ancien centre hospitalier – fonds régional de revitalisation du centre-ville
• Habitat – lotissement Square Traversière – CRAC 2022 – Alter public
• Bilan de la concertation ouverte au titre de l’article L.103-2 du Code de l’urbanisme et préalable à la création d’une ZAC sur le secteur Varencière
• Elections sénatoriales – désignation des délégués et suppléants
• Habitat – Anjou Cœur de Ville – règlement d’attribution des aides – modification • Habitat – Les Nivardières – rétrocession de voirie
• Aménagement du territoire – PLUi Loire Longué - modification
• Bâtiment – résidence autonomie Les Charmilles – convention de gestion – avenant • Finances – taxe locale sur la publicité extérieure – revalorisation tarifaire • Finances – TOTEM – convention d’occupation du domaine public
• Finances – SIEML – vidéoprotection – fonds de concours
• Finances – Pôle Culturel – tarif spectacle
• Foncier - parcelle AP567 – Cession ville à M et Mme BONDU
• Foncier – désaffectation, déclassement et cession bande de terre – Ville à cst BODIN • Ressources humaines – rapport social unique 2021
• Ressources humaines – Pôle Emploi – dispositif Parcours Emploi Compétences - convention • Ressources humaines – protection fonctionnelle – M DUPUIS
• Ressources humaines – protection fonctionnelle – M MORTIER
ont été APPROUVEES.
LISTE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU VENDREDI 09 JUIN 2023 à 18 H 30