Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CM 150719 Compte rendu
Compte-Rendu - CM 190923 Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu CM 10072020
Compte-Rendu - CM 270519 Compte rendu
Compte-Rendu - Compte rendu du CM 08112021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 19072021
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 17052021
Compte-Rendu - Compte rendu du CM du 25012021
Compte-Rendu - 2 Compte rendu CM 21092020
Compte-Rendu - Compte rendu CM du 29042021
Compte-Rendu - CM 190819 Compte rendu
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Beauvallon.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CM 190819 Compte rendu)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Dialogue social,
=]
BEAU
COMPTE
RENDU
Æ
ALLON
CONSEIL
MUNICIPAL
re
|
Séance
du
19
août
2019
une
commune
Séance
de
l’an
deux
mil
dix-neuf,
le
19
août
à 20
heures
00,
Le
Conseil
Municipal
de
la
commune
nouvelle
de
BEAUVALLON,
dûment
convoqué,
s’est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie
de
Saint-Andéol-le-Château,
salle
Bardey,
sous
la
présidence
de
Monsieur
GOUGNE
Yves,
Maire.
Conseillers
en
exercice
au
jour
de
la
séance
: 44
Conseillers
présents
à
la
séance
: 24
Conseillers
votants
à la
séance
: 27
Nombre
de
procurations
: 3
Date
de
la Convocation
: 13/08/2019
Date
d’affichage
: 21/08/2019
Membres
présents
:M.
GOUGNE
Yves,
Mme
TRIBOLLET
Françoise,
M.
VILLARD
Gabriel,
Mme
BROTTET
Michèle,
Mme
CHARLES
Marie-Noëlle,
Mme
NUNES
Marie-Jeanne,
M.
ROUSSIER
Jean-Louis,
Mme
FALLONE
Frédérique,
M.
FRANCE
Vincent,
M.
GARNIER
Didier,
M.
SANGARAMA
Laurent,
Mme
DRUELLE
Madeleine,
M.
DUGAS-VIALLIS
Olivier,
M.
FAURAT
Gérard,
Mme
GAZET
Catherine,
M.
JIMENEZ
Joseph,
M.
MURIGNEUX
Pierre,
M.
PINGON
François,
Mme
VINCENOT
Julie,
Mme
BESSON
Christiane,
M.
MORELLON
Louis-Pierre,
Mme
MOURIER
Véronique,
M.
PEYRON
Patrick,
Mme
ROMAN
Marie.
Conseillers
absents
excusés
:
M.
MONTET
André,
M.
HERVIER
Guy,
Mme
PEILLON
Dominique,
M.
BONNAFOUS
Jean-Luc,
M.
TOSOLINI
Louis,
Mme
FONTAINE
Carole,
Mme
NICOLAY
Stéphanie,
Mme
PINGON
Colette,
M.
RHZIOUAL
BERRADA
Khalid,
Mme
BAROUDI
Françoise,
Mme
FABRE
Laure,
M.
GUILLEMAUT
Olivier,
Mme
LAURENT
Marie-Agnès,
Mme
LIOGIER
Monique,
Mme
PARDONCHE
Christine,
M.
PERRIN
Thierry,
M.
PITAUD
Jérôme,
M.
REYNAUD
Pascal,
Mme
PENDUFF
Anne,
M.
TEDESCHI
Franck.
Procurations
:M.
HERVIER
Guy
à
M.
FAURAT
Gérard,
Mme
PEILLON
Dominique
à
M.
VILLARD
Gabriel,
Mme
BAROUDI
Françoise
à Mme
TRIBOLLET
Françoise.
Secrétaire
: Louis-Pierre
MORELLON.
Ouverture
de
séance
à 20h10.
Monsieur
le Maire
procède
à l’appel
nominal
des
conseillers
municipaux.
Monsieur
le
Maire
informe
le
conseil
municipal
de
l’enregistrement
sonore
de
la
séance
qui
sera
utilisé
comme
procès-verbal.
Le
compte-rendu
du
conseil
municipal
du
15
juillet
2019
est
approuvé.
1/3 DÉLIBÉRATION
2019-043
:
Création
d’un
poste
permanent
Considérant
qu’il
appartient
à
l’assemblée
délibérante
de
créer
les
emplois
à temps
complet
ou
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
d’en
déterminer
le
temps
de
travail
et
de
préciser
le
ou
les
grades
des
fonctionnaires
susceptibles
d’occuper
ces
emplois,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
-
DÉCIDE
la
création
à
compter
du
28
août
2019
d’un
poste
permanent
selon
les
modalités
suivantes
:
o
Î
poste
d’adjoint
technique,
ouvert
à
tous
les
grades
du
cadre
d'emplois
des
adjoints
techniques
territoriaux,
à
temps
non
complet
à
raison
de
23
heures
hebdomadaires
annualisées.
=
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
-
ADOPTE
la
modification
correspondante
du
tableau
des
effectifs,
joint
en
annexe.
DÉLIBÉRATION
2019-044
:
Création
de
14
postes
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d’activité Considérant
que,
sur
le
fondement
de
l’article
3
1°
de
la
loi
n°84-53
susvisée,
la
commune
peut
recruter
temporairement
des
agents
contractuels
sur
des
postes
non
permanents
pour
faire
face
à
un
besoin
lié
à
un
accroissement
temporaire
d’activité,
pour
une
durée
maximale
de
12
mois
(compte
tenu,
le
cas
échéant,
du
renouvellement
du
contrat)
pendant
une
même
période
de
18
mois
consécutifs,
Le
Conseil
municipal,
après
en
avoir
délibéré
à
l’unanimité
:
-
DÉCIDE
la
création
à compter
du
26
août
2019
de
quatorze
postes
non
permanents
pour
accroissement
temporaire
d’activité,
ouverts
au
grade
d’adjoint
technique
territorial,
à
temps
non
complet
à raison
des
temps
de
travail
suivants
:
o
3 postes
à raison
de
29
heures
hebdomadaires
annualisées
o
Îposte
à raison
de
27
heures
hebdomadaires
annualisées
o
2 postes
à raison
de
23,5
heures
hebdomadaires
annualisées
o
1 poste
à raison
de
21,5
heures
hebdomadaires
annualisées
o
| poste
à raison
de
18,5
heures
hebdomadaires
annualisées
Oo
3 postes
à raison
de
13
heures
hebdomadaires
annualisées
o
Î poste
à raison
de
9 heures
hebdomadaires
(non
annualisé)
o
2 postes
à raison
de
7 heures
hebdomadaires
annualisées
-
DIT
que
les
crédits
correspondants
sont
inscrits
au
budget.
2/3 Questions
diverses :
-
Accueil
et présentation
de
la
future
DGS,
dont
la
prise
de
poste
est
prévue
pour
le
mois
d’octobre.
L’ordre
du jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
Prochain
Conseil
municipal:
lundi
23
septembre
2019
à
20h00
à
la
salle
BARDEY
(à
confirmer).
M.
GOUGNE
Yves
Maire
de
Beauvallon
%
&
nare
empâlé,
Frucoïse
TR
eSUET,
A
ad
te
3/3