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Ordre du Jour - ODJ 29.03.2022
Ordre du Jour - ODJ 19.10.23 a 20h00
Document publié le Jeudi 6 juillet 2023 par la commune de Briec.
Lien du pdf (Ordre du Jour - ODJ 19.10.23 a 20h00)
Thèmes du document : Justice et droit, Consommateurs, Démocratie locale et participation citoyenne,
Approbation du procès-verbal du conseil municipal en date du 06 Juillet 2023
Analyse des Besoins Sociaux
(annexe 1)
Rapporteur : Valérie LEDUCQ
Renouvellement des membres de la commission
de contrôle des listes électorales
(annexe 2)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Recensement 2024
(annexe 3)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Transfert de compétence des pouvoirs
de police de la publicité
(annexe 4)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Territoire engagé pour la nature :
candidature de Briec auprès de la Région
(annexe 5)
Rapporteur : Aurélie DAO
Convention action cœur de ville de Quimper
ville centre d’agglomération : avenant
(annexe 6)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Modification n°3 Plan Local d’Urbanisme :
point d’étape pour information
(annexe 7)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Syndicat Mixte de l’Aulne : sollicitation
d’une autorisation de passage de réseau
d’eau potable : Kerforn/Villeneuve et Kerlez
(annexe 8)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Loi ELAN et servitude de façade pour la fibre
(annexe 9)
Rapporteur : Bruno LE MEN
CONSEIL MUNICIPAL
DU 19 Octobre 2023 à 20h00
ORDRE DU JOUR
INFORMATION
INFORMATION
Délibération n°19.10.2023.05
Délibération n°19.10.2023.01
Délibération n°19.10.2023.02
INFORMATION
Délibération n°19.10.2023.03
Délibération n°19.10.2023.04
Délibération n°19.10.2023.06
Mise en place d’un arrêté municipal relatif
à l’élagage et au recépage des plantations
le long des voies communales
(annexe 10)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Modification des délégations au Maire
sur le droit de préemption urbain
(annexe 11)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Commerces ouverture dominicale pour 2024
(annexe 12)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Adressage
(annexe 13)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Prix de cession d’une parcelle à Anita Conti
(annexe 14)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Prix de cession de deux chemins d’exploitation
Kerforn et Cosquer
(annexe 15)
Rapporteur : Jean-Pierre CAUGANT
Décision Modificative du Budget Principal
(annexe 16)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Participation au CCAS
(annexe 17)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Passage en nomenclature M57
(annexe 18)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Contribution financière Octobre Rose
(annexe 19)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Subvention amicale pour une opération
de bons d’achats
(annexe 20)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Mise à jour du PCA et point d’étape
sur les consommations d’énergie
(annexe 21)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Délibération n°19.10.2023.08
Délibération n°19.10.2023.09
Délibération n°19.10.2023.11
Délibération n°19.10.2023.12
Délibération n°19.10.2023.07
Délibération n°19.10.2023.10
Délibération n°19.10.2023.13
Délibération n°19.10.2023.14
Délibération n°19.10.2023.15
Délibération n°19.10.2023.16
Délibération n°19.10.2023.17
INFORMATION
Convention de groupement d’achat QBO :
renouvellement fioul domestique et GNR
(annexe 22)
Rapporteur : Bruno LE MEN
Marchés publics signés dans le cadre de la
délégation du Maire :
(annexe 23)
- Marché pour la réalisation de travaux forestiers
- Avenant n°1 au marché d’arasement d’accotement
Mise à disposition d’un agent à QBO
(annexe 24)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Convention ESAT
(annexe 25)
Rapporteur : Jean-Claude PERINAUD
Délibération n°19.10.2023.18
Délibération n°19.10.2023.19
Délibération n°19.10.2023.20
INFORMATION