Offres
API
Connexion
Documents similaires
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 15 SEPTEMBRE
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR
Ordre du Jour - 2017 03 27 Ordre du jour CM
Ordre du Jour - ORDRE DU JOUR CM 15 JUIN 2026
Ordre du Jour - ordre du jour 16072026
Ordre du Jour - Ordre du jour 14 09 2026
Déliberation - ORDRE DES DELIBERATIONS
Conseil Municipal - Ordre+du+jour+CM+070224
Ordre du Jour - Ordre du jour CM 23.10.2023
Ordre du Jour - ordre du jour CM
Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23SEPTEMBRE
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Philibert.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du Jour cm 23SEPTEMBRE)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Associations, ONG et mouvements politiques,
ORDRE DU JOUR
REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL DE LA COMMUNE DE SAINT-PHILIBERT 23 septembre 2026
ASSEMBLEE
• Suppression poste de 5ème adjoint
• Indemnités du maire des adjoints et des conseillers délégués
• Indemnités des élus – majoration au titre de commune station classée tourisme • Commissions municipales : suppression et création de commissions
• Désignation des représentants au sein de la SPL AQTA tourisme (annule et remplace dél 2026-032) • Modification de la délibération n°2026_031 représentants aux syndicats mixtes et organismes extérieurs
• Projet de raccordement électrique mutualisé des parcs éoliens flottants de Bretagne Sud - Enquête publique unique du 17 août au 28 septembre 2026 - Position de la commune et observations versées au registre - Demande d'extension du périmètre de l'enquête
QUESTIONS DIVERSES