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unknown - 14 ANNEXE parcelle communale AP196 Plan PROJET division 2025
Document publié le Samedi 20 décembre 2025 à 06h17 par la commune d'Oloron-Sainte-Marie.
Lien du pdf (unknown - 14 ANNEXE parcelle communale AP196 Plan PROJET division 2025)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Exploration spatiale, Bois et produits du bois,
bordure
Parking
Chemin
privé
Borne OGE
Borne OGE
Borne OGE
Borne OGE
Propriété
Consorts SANCHO
Section AP n° 222
Rue des Eglantiers
(Réseau GPS TERIA)
Système de référence planimétrique : Lambert 93 CC43
PROJET de
DIVISION
Section AP, parcelle n°196 (avant division)
Plan établi le 19/10/2018,
Référence dossier : 07.08.5377
Relevé réalisé le 07/10/2018
de la Commune d'Oloron-Sainte-Marie
Propriété
Commune d' Oloron-Sainte-Marie (64400)
Contenance cadastrale : 6a 76ca
Clôture poteaux bois
Propriété
M. GUILLEUX Stephan
Section AP n° 195
Clôture grillagée
15.65
26.49
14.52
20.55
Propriété Commune d'OLORON-STE-MARIE
Section AP n° 223
Propriété
M. et Mme DE ALMEIDA Michael et Elvire
Section AP n° 2
Application fiscale issue du plan cadastral
Légende :
Clôture légère
Support Electricite+ FT+Eclairage
Bas talus
Limite définie par le plan de division établi en Août 2007,
par le cabinet J.Bouchonneau-D.Sernaglia (ref. : 07/5377).
Haut talus
PROJET de division
4.50
4.50
6 m
Chemin d' accès
modifié le 02/10/2025
6.00
PROJET de vente par la Commune d'Oloron-Sainte-Marie
à M. GUILLEUX Stéphan :
Partie conservée par la Commune d'Oloron-Sainte-Marie :
PROJET de vente par la Commune d'Oloron-Sainte-Marie
à Mme LONCA Alicia et M. SPAGNOLI Romain :
Superficie réelle = 62 m²
Superficie réelle = 350 m²
Superficie réelle = 265 m²
(desserte de la parcelle AP 2, propriété De Almeida)
A G E N C E O L O R O N - S A I N T E - M A R I E
oloron@agence-terra.fr
17 rue Alfred de Vigny
64400 OLORON SAINTE-MARIE
Tél : 05 59 36 00 16
pau@agence-terra.fr
3 rue des Tiredous
64000 PAU
Tél : 05 59 32 29 75 GÉOMÈTRE-EXPERT
A G E N C E P A U
nay@agence-terra.fr
Tél : 05 59 61 06 58
A G E N C E N A Y
2 place de la fontaine
d'Argent 64800 NAY
agence-terra.fr
Scanner 3D et Maquette numérique BIM
Urbanisme et Aménagement Ingénierie et Maîtrise d'oeuvre
Géomètre-Expert Topographie et Détection de réseaux
Echelle : 1 /250
0 5 10m
Propriété
Mme LONCA Alicia et M. SPAGNOLI Romain
Section AP n° 194
Propriété
Mme LONCA Alicia et M. SPAGNOLI Romain
Section AP n° 219
Propriété Mme LONCA Alicia
et M. SPAGNOLI Romain
Section AP n° 224
PLAN PROJET (en attente validation de la Commune)
Propriété
Commune d'Oloron-Sainte-Marie
Section AP n°196 (avant division)
Clôture poteaux bois