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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+11+Février+2026)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Mode, textile et habillement,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintjeandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{ Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 11 février 2026, à 18 heures 30.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur :
- Approbation du procès verbal du conseil municipal du 26 janvier 2026.
- Adhésion à AGATE pour l'année 2026.
- Approbation de la convention d'occupation temporaire du domaine privé dameuse foodtruck, parcelle À 2062. Annule et remplace la précédente délibération.
- Organisation du temps scolaire pour la rentrée 2026.
- Révision des tarifs et intégration de 3 nouveaux process relatifs aux
interventions du CDG sur les dossiersde retraite CNRACL / Approbation de
l'avenant n°2 à la convention relative à l'intervention sur les dossiers de retraite CNRACL.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 03 février 2026
Le Maire