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Document publié le Mercredi 26 février 2025 par la commune de Saint-Jean-d'Arves.
Lien du pdf (Procès Verbal - Ordre+du+jour+Conseil+Municipal+du+26+Février+2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Eau et assainissement,
MAIRIE DE SAINT JEAN D'ARVES
La Tour 73530 SAINT JEAN D'ARVES
Tél : 04.79.59.72.64 / Mail mairie@saintieandarves.fr
AFFICHE DE REUNION DU CONSEIL MUNICIPAL
{ Article L 2121-10 du Code Général des Collectivités Territoriales)
Le Conseil Municipal de la commune de SAINT JEAN D'ARVES
se réunira, en séance ordinaire le 26 février 2025, à 18 heures 30.
Objet de la réunion
Délibérations à prendre sur : de
- Approbation du procès-verbal du conseil municipal du 13 janvier 2025.
- Participation 2025 cinéma 1er acompte.
- Marché d'exploitation station d'épuration.
- Modification de la délibération concernant l'échange entre la commune de Saint Jean d'Arves et l'Indivision Hustache.
- Adhésion à l'Association Nationale des Élus des Territoires Touristiques
(ANETT) pour l'année 2025.
- Adhésion à AGATE pour l'année 2025. | - Adhésion ANEM 20285.
- Reprise du compte 1068 pour la régularisation d'écritures comptables anciennes. | - Devis de remise en état du JCB.
- Approbation des tarifs spéciaux 2025 - 2026 et tarifs forfaits "saison" et "annuel"
de Sybelles.ski.
- Marchés publics de services - mission de délégué à la protection des données -
adhésion à un groupement de commandes - désignation de la 3CMA comme coordonnateur - autorisation de signer le convention constitutive du groupement de commandes - nomination d'un délégué à la protection des données (DPD). - Demande d'acquisition d'un terrain communal aux Chambons.
- Projet club house.
- Devis saleuse.
- Autorisation de dépôt d'une antenne - projet Free mobile.
- Questions diverses.
Fait à SAINT JEAN D'ARVES, le 18 février 2025
Le Maire