Offres
API
Connexion
Documents similaires
Conseil Municipal - AVIS CM 16 12 2024
Conseil Municipal - Avis de CM 15 12 2025
Conseil Municipal - AVIS CM DU 19 10 2017
Conseil Municipal - AVIS CM 21 05 19
Conseil Municipal - AVIS CM 08 04 19
Conseil Municipal - AVIS CM 03 09 19
Conseil Municipal - AVIS CM 26 02 19
Conseil Municipal - Avis CM du 19 04 2017
Conseil Municipal - AVIS CM 02 12 19
Conseil Municipal - AVIS CM 20 08 19
Conseil Municipal - avis CM 19 11 2025
Document publié le Vendredi 7 novembre 2025 par la commune de Rue.
Lien du pdf (Conseil Municipal - avis CM 19 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Handicap et inclusivité,
MAIRIE DE RUE
RUE, le 7 novembre 2025
AVIS kKk Xk x
Conformément aux articles L.2121-7 à L.2121-10, L.2122-17 et L.2122-8 du code général des collectivités territoriales, j'ai l'honneur de vous inviter à assister à la séance du conseil municipal qui aura lieu le
Mercredi 19 novembre 2025 à 18H
Salle du Conseil Municipal
Avec l’ordre du jour suivant :
1. Procès-verbaux
1.1. Adoption du procès-verbal du 9 octobre 2025
2. Affaires communautaires
2.1. PLUIi-H débat sur le PADD -— DL2580
3. Urbanisme
3.1. Information sur la procédure de péril imminent concernant les biens situés au 2
place du Général Leclerc, 1 et 3 rue des Remparts
4. Finances
4.1. Convention avec l'AMEVA pour la mission d'assistance technique dans le
domaine de l'assainissement collectif —- DL2581
4.2. Demande de subvention — voyage scolaire — DL2582
4.3. Demande de subvention — Jeunes Sapeurs-Pompiers — DL2583
5. Questions diverses/Communication — Droit d'initiative
Le Maire, Jacky THUEUX
3, rue Ernest Dumont - B.P. 10035 - 80120 RUE
Téléphone : 03.22.25.00.43 / e-mail : contact@villederue.fr / site internet : http://www. villederue.fr