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Document publié le Jeudi 16 mai 2024 par la commune de Fournival.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DELIB 16 05 2024)
Thèmes du document : Institutions publiques, Collectivités territoriales, Justice et droit,
TZ
Commune de
furniyal
LISTE DES DELIBERATIONS DU CONSEIL MUNICIPAL
Séance du 16 mai 2024
L’An Deux Mil Vingt-Quatre, le 16 mai à 18 Heures 30, le Conseil Municipal légalement convoqué, s’est réuni à la Mairie en séance publique sous la présidence de Monsieur Olivier COULON, Maire.
Etaient présents : M. Olivier COULON, M. François DECOOPMAN, Mme Nathalie MIEZIN, M. Vincent FORTIN, M. Sébastien LENOIR, M. Régis VAN DE KERCKHOVE, M. Nicolas DESANDERE, M. Axel VAN LOOY, Mme Nelly VEGA, M. Pascal MARECHAL, formant la majorité des Membres en exercice.
Absents : M. Serge MINERVINI ayant donné pouvoir à M. Sébastien LENOIR, Mme Laetitia WATTIER ayant donné pouvoir à M. Nicolas DESANDERE, Mme Aurélie MARECHAL absente excusée.
Monsieur Pascal MARECHAL a été élu secrétaire de séance.
N° de la Objet Décision délibération
2024-30 Actualisation du montant des jouets pour Noël FAVORABLE à l'unanimité
Le Conseil Municipal après en avoir délibéré,
Décide d'augmenter le budget alloué aux jouets à 30€ maximum par jouet.
2024-31 Délibération portant acceptation d’une rétrocession de concession funéraire FAVORABLE à l'unanimité
2024-32 Approbation du règlement du cimetière communal FAVORABLE à l'unanimité
Le conseil municipal après en avoir délibéré,
Approuve la mise en place d'un règlement pour le cimetière communal Acte que la modification sera apportée sur le point des traitements des déchets Acte que le règlement du cimetière sera formalisé par un arrêté qui sera affiché dans son enceinte
2024-33 Adhésion des Communautés de Communes du Pays Noyonnais et de la | FAVORABLE Communauté d'Agglomération du Beauvaisis au Syndicat d’Energie de l'Oise | à l'unanimité
Le conseil municipal après en avoir délibéré,,
Approuve l'adhésion de la Communauté de Communes du Pays Noyonnais et de la Communauté d'Agglomération du Beauvaisis au SE60.
Le Maire,
Olivier COULON