Arrêté - ARR V 23 254 la Magie de Noel 2023 les 16 17 22 23.12.2023

Documents similaires

Arrêté - ARR V 23 244 Pose des illuminations de Noel 2023

Arrêté - ARR V 23 252 ILLUMINATIONS DE NOEL le 02.12.2023

Arrêté - ARR V 23 295 LA PATINOIRE DE NOEL Abroge et rempla

Arrêté - ARR V 23 259 Livraison de sapins de Noel place Car

Arrêté - ARR V 23 253 LA PATINOIRE DE NOEL Parking des Libe

Arrêté - ARR V 23 307 Zones de depot des sapins de Noel du

Arrêté - ARR ODP 23 064 foodtruck STRADA terroir Noel 22 12

Arrêté - ARR ODP 23 066 foodtruck EBCONSEIL terroir Noel 22

Arrêté - ARR ODP 23 063 foodtruck SENEGALAISE terroir Noel

Arrêté - ARR ODP 23 067 foodtruck JAYMON terroir Noel 22 12

Arrêté - ARR V 23 254 la Magie de Noel 2023 les 16 17 22 23.12.2023 Document publié le Samedi 23 décembre 2023 par la commune de Pérols. Lien du pdf (Arrêté - ARR V 23 254 la Magie de Noel 2023 les 16 17 22 23.12.2023)Thèmes du document : Transports, Justice et droit, Aménagement du territoire, Pérols

Arrêté n°ARR_V_23_254

Objet : « LA MAGIE DE NOËL 2023 » les 16-17-22-23/12/2023.

ARRÊTÉ DU MAIRE

Le Maire de la commune de Pérols,

VU la loi n° 82-213 du 2 mars 1982 modifiée relative aux droits et libertés des collectivités locales,

VU la loi n°83-8 du 7 janvier 1983 modifiée relative à la répartition des compétences entre les communes, les

départements, les régions et l'état,

VU le code général des collectivités territoriales et notamment ses articles L2211-1, L2212-1, L2212-2 et L2218-1

et suivants relatifs aux pouvoirs de police du Maire,

VU le code pénal et notamment son article R610-5,

VU le code de la route et notamment ses articles R 110-1, R 110-2, R 411-5, R 411-8 et R 417-10,

VU l'instruction interministérielle sur la signalisation routière (Livre 1 - 8e partie : signalisation temporaire)

approuvée par l'arrêté interministériel du 6 novembre 1992 modifiée et complétée,

CONSIDÉRANT que la festivité « La magie de Noël » impacte la circulation et le stationnement sur deux week-

ends,

CONSIDÉRANT qu'il appartient au Maire de réglementer la circulation et le stationnement des véhicules dans les

limites du territoire de la commune en vue d'assurer la sécurité de la population,

ARRÊTE

Article 1 : CIRCULATION

Le 16/12/2023 de 14h à 21h, le 17/12/2023 de 10h à 20h, le 22/12/2023 de 14h à 00h et le 23/12/2023 de 14h à

19h, en raison de la «MAGIE DE NOËL», la circulation de tous types de véhicules est interdite dans les rues

suivantes :

- rue de la Chapelle,

« place Carnot,

Place Carnot-Cs 80005 - 34473 Pérals Cedex « PORTE D'OR

Tél. :04 67 50 45 00 - Fax : O4 67 50 11 73 DE LA CAMARGUE ei

E-mail : mairie@ville-perols.fr

www.ville-perols.fr - rue des Écoles, - rue Hoche, - rue de l'Hôtel de ville, - rue du Docteur Servel et rue Marceau : (seuls les riverains de ces deux rues peuvent les emprunter dans les deux sens pour accéder à leur domicile}, i - Grand Rue (toute la partie piétonne), - rue Gaston Bazille (à hauteur de l'angle avec la rue Baudin), - rue Georges Barnoyer. Article 2 : STATIONNEMENT Les 16-17-22-23/12/2023 de 9h à 00h00, le stationnement de tous types de véhicules est interdit dans les rues suivantes : - Place Carnot. - rue Marceau, - rue de l'Hôtel de Ville, - rue Georges Barnoyer. Article 3 : SÉCURISATION DE LA MAGIE DE NOËL La « Magie de Noël » sera sécurisée comme suit : - Présence d'agents de la police municipale. - Présence de portails de sécurité aux entrée de la « Magie de Noël » ainsi que de barrière BAVAA au niveau de la rue Gaston Bazille, rue Hoche, rue Docteur Servel, rue des Écoles, rue Georges Barnoyer et rue de la Chapelle (au niveau de la place). Article 4 : TRANSHUMANCE GÉANTE ET ARRIVÉE DES ROIS MAGES Le 16/12/2023 de 14h30 à 20h, en raison de la « Transhumance et de l'arrivée des rois mages », le stationnement est interdit dans les rues suivantes : - Grand Rue (portion comprise entre la rue Klebber et la rue de l'Hôtel de Ville), - rue Klebber, - parking des Arènes (entrée arrière au niveau du toril). La circulation est temporairement interrompu le temps de la Transhumance. Article 5 : LA PARADE DE NOËL Le 22/12/2023 de 17h00 à 21h, en raison de « la parade de Noël », le stationnement est interdit dans les rues suivantes : - Grand Rue (portion comprise entre la rue Klebber et la rue de l'Hôtel de Ville), - rue Klebber, = parking des Arènes (entrée arrière au niveau du toril). La circulation est temporairement interrompu le temps de la parade de Noël. Article 6 : ROUSSATAÏO DE NOËL AUX FLAMBEAUX Le 23/12/2023 de 16h00 à 20h, en raison du « Roussataïlo de Noël aux Flambeaux», le stationnement est interdit dans les rues suivantes : Décision ARR_V_23_254 2/3

- Grand Rue (portion comprise entre la rue Klebber et la rue de l'Hôtel de Ville),

- rue Klebber ,

- parking des Arènes (entrée arrière au niveau du toril).

La circulation est temporairement interrompu le temps de la parade de Noël.

Article 7 : Une signalisation est mise en place par le service pôle rayonnement.

Article 8 : Tout véhicule en infraction au vu des articles 2, 4, 5 et 6 du présent arrêté, est mis en fourrière sans

préavis.

Article 9 : Le Directeur général des services de la Ville, le chef de poste de la police municipale, le Commandant du

bureau de la police de Lattes, sont chargés, chacun en ce qui les concerne, de la publication, de la notification et

l'exécution du présent arrêté.

Le présent arrêté peut faire l'objet d'un recours gracieux auprès du maire ou d'un recours contentieux auprès du

tribunal administratif de Montpellier dans un délai de 2 mois à compter de sa publication ou de sa notification à

l'intéressée,

Fait à Pérols, le 09/11/2023

Le Maire,

Jean-Pierre RICO

E MURS

Décision ARR_V_23_254 3/3