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Déliberation - lib 02 13022026 18 Adh sion de la Commune diverses associations et organismes pour l ann e 2026
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Vaujany.
Lien du pdf (Déliberation - lib 02 13022026 18 Adh sion de la Commune diverses associations et organismes pour l ann e 2026)
Thèmes du document : Associations, ONG et mouvements politiques, Institutions publiques, Aménagement du territoire,
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026 ET
ID : 038-213805278-20260213-02_13022026_18-DE
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL MUNICIPAL
L'an deux mille vingt-six, le treize février à 19 heures, le Conseil Municipal de la commune dûment convoqué s'est réuni au lieu ordinaire de ses séances, sous la présidence de M. GENEVOIS Yves, Maire. LL
MAI RI E Date de la convocation : 9 février 2026
VAUJANY Présents : Yves GENEVOIS, Mariane MICHEL, Michel VACCON, Jean-Luc
NOMBRE DE BASSET, Eric DOURNON, Valérie MARTINET et Elvina SAVIOUX
CONSEILLERS . ELUS : 11 Absents : Bruno AVEQUE, Brigitte ARNAUD, Jacques JOUANS et Nadine EN EXERCICE : 11 VERNEY
PRESENTS : T
VOTANTS : 7 Pouvoir : Jacques JOUANS à Nadine VERNEY POUR : T
ABSTENTION: 0 PE : . : CONTRE : 0 Secrétaire de séance : Elvina SAVIOUX
Délibération n° 02-13022026-18 : Adhésion de la Commune à diverses associations et organismes pour l’année 2026
Monsieur le Maire expose que l'adhésion de la Commune de Vaujany à divers organismes et associations est une nécessité stratégique pour le développement, la sécurité et le rayonnement de la collectivité. Ces partenariats permettent d'accéder à des expertises spécifiques, de défendre les intérêts de la commune au niveau national et de mutualiser des ressources.
Il est donc proposé de renouveler pour l'année 2026 les adhésions suivantes, articulées autour de quatre axes majeurs:
+ Soutien institutionnel et représentation des élus
Ces adhésions garantissent une veille juridique et un appui dans la gestion quotidienne de la mairie.
+ Expertise Montagne et Sécurité
Vaujany étant une station d'altitude, ces organismes apportent une expertise technique cruciale.
e _Attractivité Touristique et Aménagement
Ces réseaux permettent de maintenir les labels de la commune et de promouvoir l'offre de loisirs.
e Environnement, Agriculture et Culture
L'ancrage territorial passe par le soutien aux filières locales.
Montant estimatif de la AsccAons cotisation annuelle Rappel 2025 “
Association des Maires de l’Isère (AMI) Selon barème 282.21 € Association des Maires Ruraux de l'Isère (AMR38) 116.00 €* 116.00 € Association Nationale des Elus de Montagne s (ANEM) Selon barème 335.30 €
Association Nationale des Maires des Stations de * Montagne (ANMSM) | 6 000.00 € 6 000.00 €
Association Nationale des Elus des Territoires
Touristiques (ANETT) 123.00 € 121.00 € Association Nationale des Croix de Guerre et de la
Valeur Militaire 209:00€ 200:00€
Association Nationale pour l’Etude de la Neige et 210.00 €* 210.00 € des Avalanches (ANENA) Association des Communes Forestières de l'Isère
Atout France
Conseil national des Villes et Villages fleuris
Espace Belledonne
Fédération Française des Stations Vertes de
Vacances Et des Villages de Neige
Fédération des Alpages de l'Isère
Association Richesses Culturelles de l’Oisans
Association des Femmes Élues de l'Isère
Outdoor Experiences ROSSIGNOL
Réseaux des stations de trail / Station Nordik Walk /
Espaces R-Bikes / Espaces Ski de rando
* Montant indicatif — cotisation 2025
VU le Code Général des Collectivités Territoriales ;
VU l'instruction budgétaire et comptable M57 ;
Envoyé en préfecture le 17/02/2026
Reçu en préfecture le 17/02/2026
Publié le 19/02/2026 ET
Sel ID : 038-213805278-20260213-02_13022026_18-DE
CIO DATEME THAUUE
1 958.40 €* 1 958.40 €
50.00 € 50.00 €
Selon barème 63.00 €
960.00 € 930.00 €
1 120.00 € 1 120.00 €
300.00 €* 300.00 €
60.00 € 60.00 €
1 500.00 € 1 500.00 €
CONSIDÉRANT l'intérêt pour la commune de participer à des réseaux d'élus et des organismes spécialisés dans le tourisme, la montagne et la gestion forestière ;
Le Conseil Municipal,
Après en avoir délibéré à l'unanimité ;
+ _ Décide d’adhérer aux associations susmentionnées et de régler les cotisations 2026 ;
e Dit que les crédits sont prévus à l’article 6281 du budget VILLE M57 2026 ;
e Désigne Monsieur le Maire (ou l'adjoint délégué) pour représenter la commune au sein des
instances de ces associations ;
e Donne toute délégation à Monsieur le Maire pour la mise en œuvre de cett
Ainsi fait et délibéré, les jour, mois et an que dessus.
Au registre sont les signatures.
Pour copie conforme.
Certifié exécutoire. .
Transmis en Préfecture le | lo 2b