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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260505 08 ADM SBA designation des representants
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20260505 08 ADM SBA designation des representants)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CCEDA
CC 05/05/2026
(08)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 05 MAI 2026
___________
L’an deux mille vingt-six, le 05 mai, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle municipale « Le Lido » à Lezoux après convocations légales en date du 29 avril 2026, sous la présidence de Monsieur Florent MONEYRON.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme ANGELY Emmanuelle M BOURNAT Christian
M GIRARD Jean-Baptiste Mme BERNARD Célia
M BONNEMOY Clément Mme PLOT Karine
Mme BEN SAAD Bérengère M MINGAT Cyrille
M BERGAMI Gilles M DOLCEMASCOLO CORRE Laurent Mme MONTBRIZON Julie M DAUDUIT Cédric
M PEYNON Daniel Mme MONTAGNIER Patricia Mme FORESTIER Annick M MONEYRON Florent
M BEAL Philippe M NUNEZ Estéban
M BOUFFANGE Jérôme Mme REIS Martine
Mme PEREIRA Elsa M BERNARD Bruno
M GLORIEUX Cyril M EDOUARD Jean-Charles Mme LEPIGEON Christelle M FRASIAK Bernard
Mme TERRIER Charlène M CARTERON Maurice M BOUFFANGE Daniel M DUPOUÉ Yannick
M CHAUVEAU Jean-François M PLASSE Pierre
Mme NIGON Christine Mme GONINET Laurence Suppléants présents : Mr Patrice BLANC et Mr MORICONI Fabrice
Etaient représentés (procuration) :
- M CONSTANT Olivier donne pouvoir à M BOUFFANGE Jérôme
Absents : M BREUIL Lionel
VOTE : En exercice : 36 Présents : 34 Représentés : 1 Votants : 35
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Estéban NUNEZ, ayant obtenu la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’il a accepté.
Objet : syndicat intercommunal du bois de l’aumône (sba) - désignation des représentants
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_08-DE
Reçu le 06/05/2026 CCEDA
CC 05/05/2026
(08)
2
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BOIS DE L’AUMONE (SBA)
DESIGNATION DES REPRESENTANTS
*****
- Vu les statuts de la communauté de communes ;
- Vu les statuts du SBA ;
- Vu l’article L5711-1 du CGCT ;
- Vu les élections municipales et communautaires de mars 2026
- VU la délibération N°20260505_04 du conseil communautaire du 05 mai 2026 - Considérant que les délégués au SBA sont désignés parmi les membres du conseil communautaire et des conseils municipaux ;
Le Président explique que suite au renouvellement des conseillers municipaux et par conséquent des délégués communautaires, il convient de procéder à la désignation des représentants de la communauté de communes au SBA, syndicat mixte fermé auquel elle adhère pour le compte de ses communes membres, pour la gestion de la compétence « élimination et valorisation des déchets ménagers et assimilés ». Il s’agit de désigner 11 délégués titulaires et 6 délégués suppléants.
Après appel à candidature, sont élus à la majorité absolue comme délégués au SBA :
DELEGUES
TITULAIRES : 11
Commune DELEGUES
SUPPLEANTS : 6
Commune
Jérémy BOUCHE BORT-L’ÉTANG
Virginie DESCHAMP CREVANT- LAVEINE
Pascaline HABONNEL CREVANT-LAVEINE
Gilles BERGAMI CULHAT
Anne-Sophie GARITTE BULHON
Dorothée TRICHARD JOZE
Richard FOURNIER LEMPTY
Elsa PEREIRA LEZOUX
Jean-François CHAUVEAU LEZOUX
Didier CALET MOISSAT
Isabelle POUILLARD MOISSAT
Véronique SAUZEDDE ORLÉAT
Dominique REY PESCHADOIRES
Lionel LARA RAVEL
Julien FLORET SEYCHALLES
Angélique CONSTANT VINZELLES Céline URSAT SAINT-JEAN- D’HEURS
Monsieur le Président insiste sur le fait que compte-tenu de la désignation de conseillers municipaux pour représenter la CCEDA au SBA, il conviendra que ceux-ci rendent compte régulièrement au conseil communautaire des décisions ainsi que des actions du syndicat.
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_08-DE
Reçu le 06/05/2026 CCEDA
CC 05/05/2026
(08)
3
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, Pour extrait certifié conforme Fait et publié à Lezoux, le 05 mai 2026 Fait et publié à Lezoux, le 05 mai 2026 Signé par Estéban NUNEZ, Signé par Florent MONEYRON, Secrétaire de séance Président
AR Prefecture
063-246301097-20260505-20260505_08-DE
Reçu le 06/05/2026