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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20241217 11 ADM SBA modification dun representant
Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20241217 11 ADM SBA modification dun representant)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Collectivités territoriales,
CCEDA
CC 17/12/2023
(11)
1
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 17 DECEMBRE 2024
___________
L’an deux mille vingt-quatre, le 17 décembre, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, à la salle municipale Le Lido de Lezoux, après convocations légales en date du 10 décembre 2024, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Danielle GRANOUILLET Mr Gilles MARQUET
M. Jean-Baptiste GIRARD Mme Eliane GRANET
Mme Agnès TARTRY - LAVEST M. Thierry TISSERAND
Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Isabelle GROUIEC
M. Gilles BERGAMI Mme Elisabeth BRUSSAT
Mme Julie MONTBRIZON Mr Cédric DAUDUIT
M. Daniel PEYNON Mme Patricia LACHAMP
Mme Déolinda DE FREITAS Mr Florent MONEYRON
Mme Marie-France MARMY Mme Nicole BOUCHERAT Mr Christian BOURNAT M. Jean-Louis DERBIAS
Mme Catherine MORAND Mme Michelle CIERGE
Mr Guillaume FRICKER Mr Yannick DUPOUE
Mme Sylvie ROCHE M. Antoine LUCAS
Mme Anne-Marie OLIVON Mme Laurence GONINET
Suppléants présents : M. Patrice BLANC, Mme Nathalie DE LA FUENTE
Etaient représentés (procuration) :
- Mme HUGUET Josiane donne pouvoir à Mme GRANOUILLET Danielle - Mme FORESTIER Annick donne pouvoir à Mr PEYNON Daniel
- Mr FERRIER Romain donne pouvoir à Mme ROCHE Sylvie
- Mr BROUSSE René donne pouvoir à Mme CIERGE Michelle
- Mr COSSON Alain donne pouvoir à Mme MARMY Marie-France
Absents : M. FRASIAK, Mme VIAL
VOTE : En exercice : 35 Présents : 28 Représentés : 5 Votants : 33
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. M. Jean-Louis DERBIAS, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
Objet : syndicat intercommunal du bois de l’aumone (sba) - modification d’un représentant
AR Prefecture
063-246301097-20241217-20241217_11-DE
Reçu le 19/12/2024 CCEDA
CC 17/12/2023
(11)
2
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DU BOIS DE L’AUMONE (SBA)
MODIFICATION D’UN REPRESENTANT
- VU les statuts de la communauté de communes ;
- VU les statuts du SBA ;
- VU l’article L5711-1 du CGCT ;
- VU les élections municipales et communautaires de mars 2020 ;
- VU la délibération du 25 juin 2020 qui désigne les représentants au SBA
- VU le décès de Monsieur Jean-Louis MONTBRIZON conseiller municipal à Vinzelles et délégué suppléant au SBA
- VU la proposition du Conseil Municipal de Vinzelles de le remplacer par Monsieur Fabrice MORICONI
- CONSIDERANT que les délégués au SBA sont désignés parmi les membres du conseil communautaire ou des conseils municipaux ;
Madame la Présidente explique que suite au décès de Monsieur Jean-Louis MONTBRIZON son mandat de délégué suppléant au sein de la SBA, il est proposé de le remplacer par Monsieur Fabrice MORICONI.
Les représentants au SBA seront donc les suivants :
DELEGUES
TITULAIRES : 11
Commune DELEGUES
SUPPLEANTS : 6
Commune
David DUCHALET BORT-L’ÉTANG
Fabrice MORICONI VINZELLES Jean-Claude
FERNANDES
DA SILVA
BULHON
Didier SOALHAT CREVANT-LAVEINE Richard FOURNIER LEMPTY
Gilles BERGAMI CULHAT
Alexandre DEVAUX MOISSAT Géraldine DA COSTA RAVEL
Dorothée TRICHARD JOZE
Anne ROZIÈRE LEZOUX Norbert AMRANI BORT-L’ÉTANG
Jean-Louis ROUVIDANT ORLÉAT
Diego DIAZ PESCHADOIRES Jean-Marc PELLETEY LEZOUX
Simon DURUPT St-JEAN-D’HEURS
Antoine LUCAS SEYCHALLES Didier CALET MOISSAT
AR Prefecture
063-246301097-20241217-20241217_11-DE
Reçu le 19/12/2024 CCEDA
CC 17/12/2023
(11)
3
Madame la Présidente propose au Conseil Communautaire :
- D’approuver le nouveau tableau des représentants du Syndicat intercommunal du Bois de l’Aumône.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, …….
Fait et publié à Lezoux, le 19 décembre 2024
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20241217-20241217_11-DE
Reçu le 19/12/2024