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unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240604 20 Finances Adhesions et Cotisations Divers Organismes 2024 modification
Document publié le Mardi 4 juin 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Entre Dore et Allier - 20240604 20 Finances Adhesions et Cotisations Divers Organismes 2024 modification)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Démocratie, Budget,
CCEDA
CC 04/06/2024
(20)
COMMUNAUTE DE COMMUNES « ENTRE DORE ET ALLIER »
29 avenue de Verdun
63190 LEZOUX
EXTRAIT DU REGISTRE DES DELIBERATIONS
DU CONSEIL DE LA COMMUNAUTE
___________
RÉUNION DU 04 JUIN 2024
___________
L’an deux mille vingt-quatre, le 04 juin, le Conseil de la Communauté de Communes « Entre Dore et Allier » s’est réuni, en session ordinaire, au Bâtiment intercommunal à Lezoux, après convocations légales en date du 30 mai 2024, sous la présidence de Madame Elisabeth BRUSSAT.
Etaient présents lors de l’appel nominal :
Mme Josiane HUGUET Mr Romain FERRIER
Mme Danielle GRANOUILLET Mme Anne Marie OLIVON Mme Agnès TARTRY - LAVEST Mme Eliane GRANET
Mme Sylvie EXBRAYAT Mme Isabelle GROUIEC
Mr Gilles BERGAMI Mme Elisabeth BRUSSAT
Mme Juile MONTBRIZON Mr Cédric DAUDUIT
Mr Daniel PEYNON Mme Patricia LACHAMP
Mme Annick FORESTIER Mr Florent MONEYRON
Mr Alain COSSON Mme Nicole BOUCHERAT Mme Marie-France MARMY Mr Bernard FRASIAK
Mme Catherine MORAND Mr Yannick DUPOUE
Mr Guillaume FRICKER Mme Laurence GONINET
Suppléant présent : M. BLANC Patrice
Etaient représentés (procuration) :
- Mr BOURNAT donne pouvoir à Mr FRICKER
- Mme ROCHE donne pouvoir à Mme MARMY
- Mr MARQUET donne pouvoir à Mme GRANET
- Mr DERBIAS donne pouvoir à Mr MONEYRON
- Mme VIAL donne pouvoir à Mr FRASIAK
- Mr LUCAS donne pouvoir à Mr DUPOUE
Absent : Mr GIRARD Jean-Baptiste, Mme DE FREITAS Déolinda, Mr TISSERAND Thierry, Mme CIERGE Michelle, Mr BROUSSE René,
VOTE : En exercice : 35 Présents : 25 / Représentés : 6 Votants : 31
Les Délégués formant la majorité des membres en exercice, il a été procédé, conformément à l’article L.211.4 du Code des Communes, immédiatement après l’ouverture de la séance, à la nomination d’un secrétaire pris au sein du Conseil. Mr Romain FERRIER, ayant obtenu, à bulletins secrets, la majorité des suffrages, a été désigné pour remplir ces fonctions qu’elle a accepté.
Objet : adhésions et cotisations de la CCEDA à divers organismes pour 2024 - modification
AR Prefecture
063-246301097-20240604-20240604_20-DE
Reçu le 05/06/2024 CCEDA
CC 04/06/2024
(20)
ADHESIONS ET COTISATIONS DE LA CCEDA A DIVERS
ORGANISMES POUR 2024 - MODIFICATION
************
- CONSIDERANT l’adhésion de la CCEDA à divers organismes pour l’exercice de ses compétences ;
- CONSIDERANT les actions des organismes présentés ci-dessous qui permettent d’apporter à la CCEDA des informations règlementaires (notes, arrêtés, rapport d’analyse…), des réseaux de partenaires dans ses domaines de compétences, un soutien dans l’élaboration de projets ;
- VU la délibération n°2 du 19/03/2024 ;
Madame la Présidente explique que le montant de la contribution au Grand Cycle de l’Eau, participation financière aux travaux du contrat Dore a été omis dans la précédente délibération et qu’il convient donc de l’ajouter.
Le montant de la participation est de 51 312.79€.
Madame la Présidente précise que ce montant a bien été inscrit lors du vote du budget principal 2024, il ne s’agit pas d’une dépense nouvelle.
Il est demandé au conseil communautaire de valider le montant de l’adhésion pour 2024.
Après en avoir délibéré, le Conseil Communautaire APPROUVE à l’unanimité.
Pour extrait certifié conforme, …….
Fait et publié à Lezoux, le 05 juin 2024
Signé par Élisabeth BRUSSAT, Présidente
AR Prefecture
063-246301097-20240604-20240604_20-DE
Reçu le 05/06/2024