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unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 94 2024 bis Designation dun representant pour sieger a la CCPE du SEHV min
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 à 09h44
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Portes de Vassivière - 94 2024 bis Designation dun representant pour sieger a la CCPE du SEHV min)
Thèmes du document : Justice et droit, Mode, textile et habillement, Guerre en Ukraine,
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Æ
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Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20241114-DEL-94-2024bis-DE Date
de
télétransmission
: 18/11/2024
Date de réception préfecture
: 18/11/2024
Communauté
de Communes
des
Portes
de
Vassivière
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
14
NOVEMBRE
2024
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le
14
novembre
à
18
heures,
le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
communes
des
Portes
de
Vassivière
s'est
réuni
en
session
ordinaire
à
la
salle
des
fêtes
de
Nedde,
sous
la
Présidence
de
Monsieur
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Date
de
convocation
du
Conseil
Communautaire
: 07
novembre
2024
Membres
en
exercice |
Présents
Pouvoirs
Excusés
Absents
Non
pourvu
34
22
t
5
0
0
Membres
présents
:
ANOMAN
Mathieu,
BAUDEMONT
Dominique,
BESNIER
Michelle,
BIDAUD
Jean-Michel,
BOSDEVIGIE
Jean
Pierre,
BRUN
Patrick,
CHABANAT
Christine,
CHADELAUD
Michel,
DUGAY
Marie,
ECHASSERIEAU
Vincent,
GASCHET
Gérald,
LEBLANC
Christian,
LENOBLE
Monique,
MALET
Patrick,
MARQUES
Evelyne,
MUZETTE
Thierry,
PAQUET
Laurent,
PLAZANET
Mélanie,
ROUGIER
Serge,
SALAGNAT
Michèle,
SIMON
Philippe,
SUDRON
Frédéric.
Suppléants
avec
voix
délibérative
:
Membres
ayant
donné
pouvoir:
CHAMPAUD
Marc
à
BIDAUD
Jean-Michel
-
COUPET
Georges
à
BESNIER
Michelle
- DELEFOSSE
Laurent
à
MALET
Patrick,
DUMONT
SAINT
PRIEST
Hubert
à
ECHASSERIEAU
Vincent,
LEVET
Elise
à
BRUN
Patrick,
LOURADOUR
Patricia
à PLAZANET
Mélanie,
, THEYS
Michel
à ANOMAN
Mathieu
Membres
excusés
n'ayant
pas
donné
pouvoir:
BODIN
Pascal,
BOUR
Coline,
COLIN
Juliana,
GORA
Richard,
SIMON
Isabel
Absents
:
Secrétaire
de
séance
: PLAZANET
Mélanie.
INSTITUTION
ET
VIE
POLITIQUE
Délibération
n°
94-2024
bis
(nouvelle
version
suite
à
erreur
matérielle
de
la
94-2024)
: Désignation
d’un
représentant
pour
siéger
à la
CCPE
du
Syndicat
Energies
Haute-Vienne
(SEHV)
En
décembre
2020,
le
Conseil
communautaire
a
délibéré
pour
désigner
Mme
PLAZANET
Mélanie
pour
siéger
à
commission
consultative
paritaire
énergie
(CCPE)
créé
par
le SEHV.
Par
courriel
en
date
du
18
octobre
2024,
le
SEHV
nous
indique
que
cette
délibération
est
désormais
obsolète
et
qu'il
y
a
lieu
de
désigner
un
nouveau
représentant
pour
siéger
à
la
CCPE.
Il est
rappelé
qu'un
élu
ne
peut
siéger
à
la
fois
au
SEHV
et à la CCPE.
M.
le Président
fait un
appel
à candidature.
M.
Thierry
MUZETTE
fait acte
de
candidature.
M.
le Président
soumet
au
conseil
communautaire
la candidature
de
M.
Thierry
MUZETTE
Les
membres
du
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
décident
à
l’unanimité,
soit
29
voix
Pour,
de :
p.
1/2 e__
Désigner
M.
Thierry
MUZETTE
comme
représentant.
Accusé de réception en préfecture 087-248719353-20241 1 14-DEL-94-2024bis-DE Date de télétransmission : 18/11/2024 Date de réception préfecture : 18/11/2024
Fait
et délibéré,
le jour,
mois
et an
que
dessus-
Au
registre
sont
les
signatures
des
membres
présents.
Pour
extrait conforme.
À Eymoutiers,
le 18
novembre
2024
Le
Président,
Jean-Pierre
BOSDEVIGIE
Acte
rendu
exécutoire
le
:
Î
8 NOV.
Publiée:
1 8
NOV.
2024
ss
p.2/2