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Arrêté - Préfecture - La Réunion - Délégation de signatures
Arrêté - Préfecture - La Réunion - DECISION N°373 2025 dg Delegation de Signature
Document publié le Mercredi 1 janvier 2025
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - DECISION N°373 2025 dg Delegation de Signature)
Thèmes du document : Budget, Travail et emploi, Santé,
Œ
RÉPUBLIQUE f FRANÇAISE Liberté © DAgence Régionale de Santé Égalité La Réunion Fraternité
Saint Denis, le 24 septembre 202
Direction générale
DECISION N°373/2025/DG/ARS La Réunion
PORTANT DELEGATION DE SIGNATURE
Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion
Vu le code de la santé publique,
Vu le code de l’action sociale et des familles,
Vu le code de la sécurité sociale,
Vu le code général de la fonction publique,
Vu le code du travail,
Vu le code de la défense,
Vu le code de la commande publique,
Vu le décret n° 2012-1246 modifié du 7 novembre 2012 relatif à la gestion budgétaire et comptable
publique,
Vu l'arrêté du 7 octobre 2015 modifié relatif aux conditions d'établissement, de conservation et de
transmission sous forme dématérialisée des documents et pièces justificatives des opérations des
organismes publics,
Vu le décret du 6 avril 2022 portant nomination de M. Gérard COTELLON en qualité de directeur général
de l'Agence Régionale de Santé de La Réunion,
Considérant que la certification du service fait par l'ordonnateur tient lieu d'ordonnancement de la
dépense et autorise le paiement par l'agent comptable,
Considérant que le système d'information budgétaire et comptable (SIBC) PEP permet la validation
informatique des engagements juridiques et la certification des services faits,
Considérant que l'application STARS-FIR ou d'autres systèmes d'information équivalents permettent
une validation informatique des allocations de ressources aux opérateurs de santé,
Considérant les différentes décisions de déport prises à l'égard des agents de l'Agence Régionale de
Santé de La Réunion, et les limitations ainsi portées à la délégation de signature,
DECIDE
Titre | - De la délégation générale de signature au sein de l’ARS La Réunion
Article 1: La décision n°2/2025/DG/ARS La Réunion du 6 janvier 2025 portant délégation de signature
est abrogée et remplacée par les dispositions de la présente.
Standard : 0262 97 90 00
2 bis, av Georges Brassens - CS 61002 - 97743 Saint-Denis Cedex 09
www.lareunion.ars.sante.fr Article 2 : Demeurent réservés à la signature du directeur général les correspondances et actes suivants :
1.
2.
3.
10.
11.
12.
13.
14.
15.
16.
17.
18.
19.
20.
21.
22.
23.
24,
25.
26.
27.
28.
29.
30.
31.
les décisions arrêtant les schémas, plans et programmes régionaux,
le contrat pluriannuel d'objectifs et de moyens de l’ARS et ses avenants,
les correspondances adressées au président de la République, aux membres du
Gouvernement, et à leurs cabinets,
les correspondances adressées aux parlementaires et aux présidents du conseil
départemental et du conseil régional de La Réunion,
les correspondances à destination du défenseur des droits et du contrôleur général des liet
de privation de liberté,
la saisine des tribunaux et cours de justice, et les mémoires produits dans les procédures en
justice,
la saisine au titre disciplinaires des ordres professionnels et les mémoires produits à l’occasion
de ces procédures
les correspondances à destination de la Chambre Régionale des Comptes et de la Cour des
Comptes,
les réponses aux recours gracieux,
la validation des budgets et comptes financiers de l’ARS,
les états prévisionnels des dépenses du Fonds d'Intervention Régional de l'ARS,
les baux, emprunts et crédits-bails,
les marchés publics au-delà du seuil de 40 000 € hors taxe et leurs avenants,
les titres de recettes visant des personnes physiques,
les mandats faisant suite à Une réquisition,
les aliénations de biens immobiliers,
la comptabilisation des provisions, charges à payer et engagements hors bilan,
le recrutement des personnels, hors intérimaires, et les propositions et décisions
d'avancement, promotion et de liste d'aptitude,
les accords de transaction et les ruptures conventionnelles,
la désignation des personnels de l'ARS pour remplir, au même titre que les agents mentionnés
à l’article L1421-1 du code de la santé publique, les missions prévues à cet article,
l'habilitation des personnels de l'ARS au constat d'infractions pénales,
les lettres engageant des missions d'inspection, les lettres de mission afférentes, les
notifications des rapports d'inspection, des mesures correctives provisoires ou définitives «
des mises en demeure ou injonctions,
les contrats pluriannuels avec les opérateurs de santé et leurs avenants,
les contrats et conventions liant l’ARS aux services de l'Etat ou organismes de sécurité sociale,
les décisions relatives aux autorisations et procédures d'autorisation des activités de soins,
des équipements matériels lourds, et des établissements et services sociaux et médico-
sociaux,
les décisions relatives l'agrément des centres de santé,
les décisions relatives aux autorisations d'officines pharmaceutiques,
l'approbation des groupements hospitaliers de territoire et de leurs projets,
l'approbation des communautés territoriales de professionnels de santé et de leurs projets,
l'approbation des conventions constitutives des groupements d'intérêts publics et de leurs
avenants,
les rapports budgétaires, notifications et arrêtés de tarification, hors FIR, des établissements
et services sociaux et médico-sociaux et des établissements de santé, ainsi que les décisions
et observations relatives au contrôle budgétaire et financier de ces opérateurs et à leurs
investissements, 32. les notifications, conventions, et décisions de financement des groupements de coopération
sanitaire et des groupements de coopération sociale et médico-sociale et l'approbation de
leurs conventions constitutives et de leurs avenants,
33. les décisions de suspension et de levée de suspension des professionnels de santé,
34, la saisine du médiateur régional ou national compétent pour les professionnels de santé.
Article 3 : En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard COTELLON, la délégation de signature est
donnée à M. Etienne BILLOT, directeur général adjoint, à l'effet de signer tous actes et décisions relevant
de l'ensemble des domaines de l'agence, y compris ceux détaillés à l'article 2, à l'exception dt
recrutement du personnel en CDI et des titulaires sauf instruction expresse du directeur général.
Article 4: En cas d'absence ou d'empêchement de M. Gérard COTELLON et de M. Etienne BILLOT, la
délégation de signature est donnée par ordre à:
- M. Denis LERAT, directeur des études et des systèmes d'information,
- M. Xavier DEPARIS, directeur de la veille et de la sécurité sanitaire, santé et milieux de vie,
- Mme Isabeile CLAVERIE, directrice des ressources humaines et des affaires générales,
- Mme Florence BEDIER, directrice de l'autonomie et de l'inclusion, à l'exception de
correspondantes et actes relatifs au CHU de La Réunion et à la commune et au CCAS de Saint
André,
- Mme Emilie SAM, directrice de la régulation et de la gestion de l'offre de santé,
- Mme Inès LOBO DE SOUSA, directrice de l'animation territoriale et des parcours de santé,
à l'effet de signer tous actes et décisions relevant de l'ensemble des domaines de l'agence, y compris
ceux détaillés à l'article 2, à l'exception du recrutement du personnel en CDI et des titulaires sauf
instruction expresse du directeur général ou, à défaut, du directeur général adjoint.
Article 5 : Dans la mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur déléguée à M. Etienne BILLOT, celui-ci est
autorisé :
- à valider le budget de l'ARS dans le SIBC PEP,
- à valider les engagements juridiques et certifier les services faits au moyen du SIBC PEP,
- à valider les décisions et arrêtés attributifs de financement et ordres de paiement au titre du FIR
au moyen de l'application STARS-FIR ou autre système d'information équivalent.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Etienne BILLOT, Mme Ingrid HOARAU et, subsidiairement.
Mme Virginie EMARD sont autorisées à valider budget de l'ARS dans le SIBC PEP sur instruction express
du directeur général.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Etienne BILLOT, Mme Ingrid HOARAU est autorisée à valider
les engagements juridiques et certifier les services faits au moyen du SIBC PEP dans la limite de 3 000 €
et, pour celle excédant 3 000 €, sur instruction expresse du directeur général, du directeur général
adjoint agissant par délégation et, subsidiairement, des directeurs listés par ordre à l’article 4. En
l'absence ou empêchement de Mme Ingrid HOARAU, cette autorisation est exercée dans les mêmes
conditions par Mme Virginie EMARD.
Article 6:
Mme Emilie SAM et, subsidiairement, Mme Manon HERIBERT-LAUBRIAT sont autorisés à valider les
décisions et arrêtés attributifs de financement et ordres de paiement au titre du FIR dans la limite des
montants définis dans l’état prévisionnel des dépenses au moyen de l'application STARS-FIR ou autre
système d'information équivalent.
Titre Il - De la délégation de signature pour les directions de l’ARS La Réunion
Article 7 : La délégation de signature est donnée à Mme Inès LOBO DE SOUSA, en tant que directrice d'
l'animation territoriale et des parcours de santé, et subsidiairement à Mme Roselyne COPPENS, en tant
que directrice adjointe de l'animation territoriale et des parcours de santé, à l'effet de signer les
3 courriers, notes, actes et décisions relevant du domaine de compétence de la direction de l'animation
territoriale et des parcours de santé, à l'exception de ceux détaillés à l'article 2.
Article 8: La délégation de signature est donnée à Mme Florence BEDIER, en tant que directrice de
l'autonomie et de l'inclusion, à l'effet de signer les courriers, notes, actes et décisions relevant du
domaine de compétence de la direction de l'autonomie et de l'inclusion, à l'exception de ceux détaillés
à l'article 2 et des correspondantes et actes relatifs au CHU de La Réunion et à la commune et au CCAS
de Saint André.
Dans la mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur délégué, Mme Florence BEDIER et, subsidiairement,
Mme Rénuka FELICITE sont autorisées à valider les engagements juridiques relatifs aux plans d'aide à
l'investissement du médico-social et certifier le service fait au moyen du SIBC PEP.
Article 9 : La délégation de signature est donnée à M. Denis LERAT, en tant que directeur des études et
des systèmes d'information, à l'effet de signer les courriers, notes, actes et décisions relevant du
domaine de compétence de la direction des études et des systèmes d'information, à l'exception de ceux
détaillés à l'article 2.
Article 10 : En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis LERAT, la délégation de signature accordée
par l'article 9 est exercée par M. Jean-Bernard CANDAPANAIKEN et, subsidiairement, par M. Philippe
OSTERLE.
Article 11: Dans le cadre de l'exécution du budget de l’ARS, M. Denis LERAT est autorisé à engager les
dépenses de fonctionnement et d'investissement de la direction des études et des systèmes
d'information, à l'exception de celles détaillées à l'article 2.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Denis LERAT, M. Jean-Bernard CANDAPANAIKEN €
subsidiairement, M. Philippe OESTERLE sont autorisés à engager les dépenses de fonctionnement e.
d'investissement de la direction des études et des systèmes d'information à l'exception de celles
détaillées à l'article 2 et dans la limite de 3 000 €.
Dans la mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur déléguée au présent article et à l'article 9, sont
autorisés à valider les engagements juridiques et certifier le service fait des dépenses de fonctionnement
et d'investissement au moyen du SIBC PEP:
- Denis LERAT,
- et, dans la limite de 3 000€,
o Jean-Bernard CANDAPANAIKEN,
o Philippe OESTERLE.
Article 12: La délégation de signature est donnée à Mme Emilie SAM, en tant que directrice de la
régulation et de la gestion de l'offre de santé, à l'effet de signer les courriers, notes, actes et décisions
relevant du domaine de compétence de la direction de la régulation et de la gestion de l'offre de santé,
à l'exception de ceux détaillés à l’article 2.
Article 13: La délégation de signature est donnée à Mme Isabelle CLAVERIE, en tant que directrice des
ressources humaines et des affaires générales, à l'effet de signer les courriers, notes, actes et décisions
relevant du domaine de compétence de la direction des ressources humaines et des affaires générales,
à l'exception de ceux détaillés à l’article 2.
Article 14: En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle CLAVERIE, la délégation de signature
accordée à l'article 13 est exercée par M. Bertrand HELIES et, subsidiairement et pour le seul domaine
des ressources humaines, par Mme Isabelle BARBIER et, subsidiairement et pour le seul domaine de la
logistique, par M. Vincent CAZAUBON.
Article 15 : Dans le cadre de l'exécution du budget de l'ARS, Mme Isabelle CLAVERIE et, subsidiairement
et par ordre, M. Bertrand HELIES et Mme Isabelle BARBIER sont autorisés à engager les dépenses de
4 personnels.
Dans le cadre de l'exécution du budget de l’ARS, Mme Isabelle CLAVERIE est autorisée à engager les
dépenses de fonctionnement et d'investissement relevant de la direction des ressources humaines et
des affaires générales, à l'exception de celles détaillées à l'article 2.
En cas d'absence ou d'empêchement de Mme Isabelle CLAVERIE, M. Bertrand HELIES et,
subsidiairement et par ordre, Mme Sylvie LAROBE et M, Vincent CAZAUBON sont autorisés à engager
les dépenses de fonctionnement et d'investissement relevant de la direction des ressources humaine
et des affaires générales, à l'exception de celles détaillées à l'article 2 et dans la limite de 3 000 €.
Cette limite de 3000€ ne concerne pas les contrats de recours à l'intérim, sous réserve d'une
autorisation préalable de la dépense par le directeur général ou, par délégation et par ordre, du directeur
général adjoint, de la directrice des ressources humaines et des affaires générales, du directeur des
études et des systèmes d'information, du directeur de la veille et de la sécurité sanitaire - santé et
milieux de vie, de la directrice de l'autonomie et de l'inclusion et de la directrice de la régulation et de
la gestion de l'offre de santé.
Dans la mise en œuvre de la qualité d’ordonnateur déléguée au présent article et à l'article 13, son
autorisés à valider les engagements juridiques et certifier le service fait au moyen du SIBC PEP:
- Isabelle CLAVERIE,
- et, dans la limite de 3 000 €,
o Bertrand HELIES,
o Sylvie LAROBE,
© Vincent CAZAUBON,
cette limite de 3 000 € ne s'appliquant aux dépenses d'intérim.
Article 16 : La délégation de signature est donnée à M. Xavier DEPARIS, en tant que directeur de la veille
et sécurité sanitaire, santé et milieux de vie, à l'effet de signer les courriers, notes, actes et décisions
relevant du domaine de compétence de la direction de la veille et de la sécurité sanitaire, santé et
milieux de vie, à l'exception de ceux détaillés à l'article 2.
Article 17: En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier DEPARIS, la délégation de signature
accordée par l’article 16 est exercée par Mme Hélène THEBAULT et par M. Nicolas THEVENET.
En cas d'empêchement ou d'absence de Mme Hélène THEBAULT, la délégation de signature accordé:
par l'article 16 est exercée par M. Manuel RODICQ et, subsidiairement, par M. Jérôme BAURENS, M. Boris
DUMAS et M. Stéphane LACOSTE pour les courriers, notes, actes et décisions relevant du service Santé
Environnement.
En cas d'empêchement ou d'absence de Mme Hélène THEBAULT, la délégation de signature accordée
par l’article 16 est exercée par M. Manuel RODICQ et, subsidiairement, par M. Nicolas ODON et Mme
Béatrice BRESSON, pour les courriers, notes, actes et décisions relevant du service Lutte Antivectorielle.
Article 18 : Dans le cadre de l'exécution du budget de l’ARS, M. Xavier DEPARIS est autorisé à engager
les dépenses de fonctionnement des services Santé Environnement et Lutte antivectorielle de la
direction de la veille et de la sécurité sanitaire, santé et milieux de vie, à l'exception de celles détaillées
à l’article 2.
En cas d'absence ou d'empêchement de M. Xavier DEPARIS, Mme Hélène THEBAULT, M. Nicolas
THÉVENET, M. Manuel RODICQ et M. David HENAFF sont autorisés à engager les dépenses de
fonctionnement des services Santé Environnement et Lutte antivectorielle de la direction de la veille et
de la sécurité sanitaire, santé et milieux de vie, à l'exception de celles détaillées à l'article 2 et dans la
limite de 3 000 €.
Dans la mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur déléguée au présent article et à l’article 16, son.
autorisés à valider les engagements juridiques et certifier le service fait au moyen du SIBC PEP :
- Xavier DEPARIS, - et, dans la limite de 3 000€,
o Hélène THEBAULT,
o Nicolas THEVENET,
o Manuel RODICQ,
o David HENAFF.
Titre III - Dispositions diverses
Article 19 : La mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur déléguée par la présente décision ne permet
la signature et validation des marchés et engagements que pour les dépenses de personnel, de
fonctionnement et d'investissement dont le principe et dans la limite du montant prévisionnel arrêtés
par M. Gérard COTELLON, directeur général, ou par délégation par M. Etienne BILLOT, directeur général
adjoint, au travers des délégations d'autorisations d'engagement et de crédits de paiement aux pôles de
gestion.
La mise en œuvre de la qualité d'ordonnateur déléguée par la présente décision ne permet la signature
et la validation des conventions, décisions et arrêtés attributifs de financement et d'ordres de paiement
au titre du FIR que dans la limite des montants et destinataires de l'état prévisionnel des dépenses de ce
dernier.
Article 20: La certification du service fait valant ordonnancement de la dépense est constatée
juridiquement par :
- la signature de l'ordre de paiement, édité via STARS-FIR ou autre système d'informatio
équivalent, par le directeur général ou toute personne ayant reçu délégation à cet effet en ct
qui concerne les dépenses relevant de l'intervention du FIR,
-__ l'enregistrement dédié dans le SIBC PEP par le directeur général ou toute personne ayant reçu
délégation à cet effet en ce qui concerne les engagements relatifs aux dépenses de personnel,
de fonctionnement et d'investissement.
Article 21: La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture de La
Réunion.
Fait à Saint-Denis, le 24 septembre2025
Le directeur gé de l'ARS La Réunion
rd Cotellon