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Arrêté - Préfecture - La Réunion - decision n39 2020 portant delegation de signature drh 01.09.2020
Document publié le Vendredi 24 mars 2023
Lien du pdf (Arrêté - Préfecture - La Réunion - decision n39 2020 portant delegation de signature drh 01.09.2020)
Thèmes du document : Travail et emploi, Santé, Formation,
CENTRE HOSPITALIER UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
DECISION N°
39-2020
.
.
.
.
Portant délégation de signature spécifique à la Direction des Ressources Humaines
Le Directeur Général du Centre Hospitalier Universitaire de La Réunion, Vu le code de la santé publique, notamment les articles L.6143-7 relatif
à la délégation de signature du
directeur d'établissement : Vu
les articles
D.6143-33
à 35
du code de
la santé publique relatifs à
la délégation de signature des
directeurs d'établissements publics de santé : Vu le décret n° 2005-921
du 2 août 2005 portant statut parteuter des grades et ste des personnels
de direction
des
établissements
mentionnés à
l'article 2
(1°,
2° et 3°) de
la
loi
n°
86-33
du
9 janvier
1986 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique hospitalière
:
Vu
le décret du
Président de La
République du 30
mai 2016
nommant Monsieur Lionel
CALENGE
directeur général du centre hospitalier universitaire de La Réunion
:
Vu leS décisions de nominatidn/recrutement des délégâtaires mentionnés à
l’article 2 :
,
Vu l’organigramme de l’équipe de direction du CHU de La Réunion:
F*
DECIDE
Article 1
:
La présente décision
précise les modalités de délégation de signature de Monsieur Lionel CALENGE.
Directeur Général du CHU de La Réunion, concernant la Direction des Ressources Humaines. Article 2
:
Les délégataires sont :
-
__ BATY Sylvain, directeur des Ressources Humaines -
PAVYET Lisa, directrice adjointe des Ressources Humaines
-
CAMBRAI Marie-Danielle, attachée principale d'administration
-
BAZILE Olivia, attachée principale d'administration
-
MAILLOT Trisha, adjoint des cadres hospitaliers
-
RIVIERE Isabelle, adjoint des cadres hospitaliers
-
CLAIN Lynda, adjoint des cadres hospitaliers
-
LHONNEUR Nadège, adjoint des cadres hospitaliers
-
VITRY Gladys, adjoint des cadres hospitaliers
-
__ TECHER Arlette, adjoint des cadres hospitaliers
-
__ SOUPRAYEN Catherine, cadre supérieure de santé -
_ SERMONT Gianni, coordonnateur général des soins
-
LENCLUME Dominique. directrice des soins (ff) CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
Article 3
:
Monsieur
Sylvain
BATY,
reçoit
délégation
permanente,
notamment
en
cas
d'absence
ou
d'empêchement
des
délégataires
mentionnés
aux
articles
suivants
pour
leur
domaine
de
délégation.
pour signer tout actes, correspondances ou décisions relatifs aux personnels non
médicaux concernant
la Direction des ressources humaines, notamment :
“
La gestion des crédits budgétaires affectés aux ressources humaines :
za
L'établissement
et
production
des
justificatifs
d'éléments
de
paie,
ainsi
que
les
décisions
et actes y afférents :
“La gestion des recrutements des personnels titulaires et non titulaires ; “
La gestion des carrières des personnels :
”
La gestion de l'évaluation et des notations des personnels :
#
La
gestion
de
la
formation
continue
des
personnels,
et
notamment
la
fiche
d'engagement
de crédits
formation continue pour les pôles (à valider par DRH) :
#
La
préparation
et
tenue
des
instances
relevant
des
ressources
humaines
(CTE,
CHSCT
et
CFC...);
"
La gestion des grèves,
en étroite collaboration
avec
le directeur de site ainsi
que
les décisions
et
actes
y
afférents
:
"
La
gestion
des
actions
disciplinaires
à
l’exception
des
décisions
finales
de
la
compétence
exclusive du directeur :
_
:
“
La gestion du contentieux concernant les Ressources Humaines.
Article
4
: s
.,.
A
.
.
.
L/
47
.
+
+
#
En cas d'absence ou d’empêchement de Monsieur Sylvain
BATY et des délégataires mentionnés aux
articles suivants,
Mesdames PAYET Lisa, directrice adjointe des
Ressources Humaines, est habilitée à
signer les correspondances, actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation. En
cas
d'absence
ou
d'empêchement
simultané
de
Monsieur
Sylvain
BATY,
des
délégataires
mentionnés
aux
articles
suivants
pour
leur
domaine
de
délégation
et
de
Mme
Lisa
PAYET,
Olivia
BAZILE, Attachée d'Administration
Hospitalière, est habilitée à signer les correspondances. actes ou
décisions faisant l’objet de la présente délégation. En
cas
d’absence
ou
d’empêchement
simultané
de
Monsieur
Sylvain
BATY,
des
délégataires
mentionnés
aux articles
suivants
pour
leur domaine
de
délégation,
de
Mme
Lisa
PAYET et de
Mme
Olivia
BAZILE,
Marie-Danielle
CAMBRAI
Attachée
d'Administration
Hospitalière,
est
habilitée
à
signer les correspondances. actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation. Article
5 :
A
l'exception
des
actes
relatifs
aux
engagements
de
dépenses
nouvelles
(dont
créations
de
poste),
aux
mesures
disciplinaires,
aux
correspondances
externes
(ARS,
autres
institutions...)
aux
instances
pilotées
ou
organisées
par
la
DRH,
au
contentieux,
délégation
de
signature
est également donnée pour des raisons d'organisation interne au service : 5.1 - Pour les actes relevant du site CHU Félix Guyon 5.1.1 - Pour les actes courants relatifs à la gestion des carrières et de la paie
7
à
Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI
Attachée
principale
d'administration
hospitalière, pour les décisions relatives à
:
2 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
La gestion des carrières.
et notamment les :
.
.
“
Contrats de travail (renouvellement) ;
»
Décisions de mise en stage. titularisation. d'avancement d’échelon et de grade :
a
Décisions relatives aux accidents, aux maladies contractées en service :
“Décisions
de
mise
à
la
retraite
(recul,
prolongation,
mise
à
la
retraite
pour
limite
d'âge...)
:
nm
Décisions
de
mutation.
changement
d'affectation,
détachement.
mise à disposition, disponibilité sur autorisation,
....) :
“Décisions
relatives
aux
études
promotionnelles
(contrat
d'engagement
de
servir,
convention de formation et indemnités de stage) :
“Décisions relatives aux autorisations d'absence syndicale : “Décisions de cumul d'activité : “Courriers de réponse (négative ou positive) suite aux concours : =
Courriers relatifs aux contre-visites :
“
Décisions de reprise d'ancienneté.
La gestion de la paie,
et notamment les actes relatifs aux :
"Codes paie:
;
:
u
“Titres
de
recettes
:
A
#
Etats
liquidatifs
des
primes,
heures
supplémentaires
(sauf
IFTS,
Masse prime
de service) :
5
Démissions
:
=
Allocations d'Aide au Retour à l'Emploi (AARE) :
L
“Familles d'accueil thérapeutique :
Frais
de
déplacements
:
“
Attestations de salaire,
indemnités
journalières
:
Ordres de mission.
La gestion de la formation continue.
et notamment les actes relatifs aux :
”
Demande
de
prise
en
charge:
Congé
de
Formation
Professionnelle
(CFP).
de
Bilan
de
Compétences
(BC),
de
Validation
des
Acquis
et
de
l’Expérience
(VAE). FIPHFP, CEAV.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI,
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
Madame
Olivia
BAZILE,
Attachée
d'Administration
hospitalière
est habilitée à
signer
les correspondances, actes ou
décisions
pour l’ensemble des domaines visés ci-
dessus.
>.
à Madame CLAIN Lynda, Adjoint des cadres hospitaliers pour les décisions relatives à
:
=
Actes relatifs au statut de droit (disponibilité. temps partiel...) (CAT B
et C):
“Attestation employeur, état de service : “Attestation de salaire : “Conventions de stage non rémunéré du secteur hors soins :
.
“
Courriers et
décisions
relatifs
aux
demi-traitements.
dossiers
CMO.
CLM,
CLD.
comité médical et commission de réforme :
“Correspondances médecine du travail : “Courriers aménagement d’horaire :
3 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
=
Courriers absences non justifiées (ANJ) :
.
#
Courriers de report de congés, ouverture CET :
-
+
“
Utilisation
du
véhicule
personnel après
validation
de
la
demande
d'ordre de mission:
“Note d'affectation : “Calcul
initial ARE et notification à
l'agent.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
madame
CLAIN
Lynda,
Madame
LHONNEUR
Nadège
Adjoint
des
cadres
hospitaliers,
est
habilitée
à
signer
les
correspondances.
actes
ou
décisions
pour
l'ensemble des domaines visés ci-dessus. En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
simultané
de
Mesdames
CLAIN
Lynda
et
LHONNEUR
Nadège,
Madame
MAILLOT
Trisha
est
habilitée
à
signer
les
correspondances.
actes
ou
décisions
pour l’ensemble des domaines visés ci-dessus. En
cas
d'absence
simultanée
de
Mesdames
CALIN
Lynda,
LHONNEUR
Nadège
et
MAILLOT Trisha,
Mme
RIVIERE
Isabelle,
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
est
habilitée
à
signer
les
correspondances,
actes ou décisions pour l’ensemble des domaines visés ci-dessus. En
cas
d'absence
ou
d'empêchement
simultanée
de
Mesdames
CALIN
Lynda,
LHONNEUR
Nadège
MAILLOT Trisha et Mme RIVIERE Isabelle Madame Marie-Danielle CAMBRAL, attachée principale d'administration
hospitalière.
est habilitée à signer les correspondances. actes ou décisions pour l’ensemble des domaines
visés ci-
dessus. 5.1.2 - Pour les actes courants relatifs à la gestion du recrutement
7
à
Madame
Trisha
MAILLOT.
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
pour
les
décisions
relatives aux :
“Courriers types de réponses négatives candidatures spontanées : a
Courriels de convocation entretiens :
“Courrier type de réponse négative aux entretiens ; “Conventions de stage E2C.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Madame
Trisha
MAILLOT,
Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
est habilitée à signer les correspondances, actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation. 5.1.3 - Pour les actes relatifs aux concours et à la promotion professionnelle
>
à
Madame
Isabelle
RIVIERE,
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
pour
les
décisions
relatives aux :
“
Bordereaux
d'envoi
(SLI,
avis
de
concours
pour
les
syndicats,
avis
de
concours
pour la Préfecture) :
=
Courriers de réponse aux concours (négative ou positive) après le concours :
“Courriers de
relance aux
médecins agréés (pour
rajouter
le cachet ou
si
montant
erTONÉ)
:
#
Bulletins
de
signalement
d'entrée
dans
le
régime
spécial
des
agents
des collectivités locales (pour la SLT) suite à un concours :
4 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
=
Reprise d'ancienneté.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Madame
Isabelle
RIVIERE.
Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI,
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
est
habilitée
à
signer
les correspondances. actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation. 3.1.4 - Pour les actes relatifs
à la retraite
7.
à
Madame
Lynda
CLAIN,
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
pour
les
décisions
relatives
aux
: “courriers type de limite d'âge.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Madame
Lynda
CLAIN,
Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI,
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
est
habilitée
à
signer
les
correspondances,
actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation.
3.1.5 - Pour les actes relatifs à la titularisation
>
à
Madame
Nadège
LHONNEUR,
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
pour
les
décisions
relatives aux :
L 2
L1
“
Bordereaux d'envoi
:
“courriers de demande de visite médicale pour la titularisation :
«
LA
A
.
PUR
“courriers de relance au médecin agréé : “courriers informant l'agent de son absentéisme durant la période de stage.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Madame
Nadège
LHONNEUR,
Madame
Marie-Danielle
(CAMBRAI,
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
est habilitée à signer les correspondances, actes ou décisions faisant l’objet de la présente délégation. 3.1.6 - Pour les actes relatifs à la gestion des stages du secteur soignant
>
à
Monsieur
Gianni
SERMONT,
Coordonnateur
Général
des
soins
pour
les
décisions
relatives aux :
"conventions de stage du secteur soignant.
5.2 - Pour les actes relevant du site CHU Sud Réunion
:
3.2.1 - La gestion des carrières et de la paie
7.
À
Madame
Olivia
BAZILE,
Attachée
d'Administration
Hospitalière
pour
les
décisions
relatives
à
:
La gestion des carrières. et notamment les :
:
ä
“Contrats de travail (renouvellement) : “
Décisions de mise en stage, titularisation, d'avancement d’échelon et de grade ;
5 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
Décisions relatives aux accidents, aux maladies contractées en service : Décisions
de
mise
à
la
retraite
(recul,
prolongation.-mise
à
la
retraite
pour limite
d'âge...)
:
Décisions
de
mutation.
changement
d'affectation,
détachement,
mise
à
disposition, disponibilité sur autorisation...) : Décisions
relatives
aux
études
promotionnelles
(contrat
d'engagement
de
servir.
convention de formation et indemnités de stage) : Décisions relatives aux autorisations d'absence syndicale : Décisions de cumul d'activité : Courriers de réponse aux concours (négative ou positive) suite aux concours : Courriers relatifs aux contre-visites : Décisions de reprise d'ancienneté.
La gestion de la paie.
et notamment les actes relatifs ŒUX
Codes paie : Titres
de
recettes
:
Etats
liquidatifs
des
primes,
heures
supplémentaires
(sauf
IFTS,
Masse
prime
de service) : Démissions
;
Allocations d'Aide au Retour à l Emploi (AARE) : Familles d'accueil thérapeutique : Frais de déplacements ;
«
.
Attestations de salaire, indemnités
journalières
:
Ordres de mission.
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Madame
Olivia
BAZILE,
Attachée
d'Administration
hospitalière,
Madame
Marie-Danielle
CAMBRAI.
attachée
principale
d'administration
hospitalière.
est habilitée à
signer
les
correspondances,
actes ou
décisions
pour l’ensemble des domaines visés ci-
dessus.
Lé
à
Madame
Gladys VITRY,
Adjoint
des
cadres
hospitaliers
pour
les
décisions
relatives
La gestion des carrières,
et notamment les :
Actes
relatifs
au
statut
de
droit
(disponibilité,
temps
partiel,
congé
parental
..)
(CAT Bet C): Attestations employeur, état de service : Attestations de salaire ; Courriers et décisions relatifs aux sans traitements et demi-traitements concernant les CMO,. Courriers et décisions relatifs aux CLM et CLD : Correspondances
avec
le
service
de
santé
travail.
avec
le
Comité
médical
et la Commission de réforme, la CGSS : Autorisations d'utilisation de véhicule personnel : Courriers relatifs : aménagements d'horaires, autorisations d’absences ....
:
Imprimés
CAF
;
Notes d'affectation.
Le recrutement et la promotion professionnelle, et notamment les :
Courriers-types de réponses négatives aux candidatures spontanées :
6 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
”
Courriers-types de réponses négatives aux entretiens :
a
Bordereaux d'envoi:
+
+
.
"Courriers relatifs aux visites médicales auprès des médecins-agréés : a
Bordereaux d'envoi (SLE, avis de concours) :
a
Bulletins
de
signalement
d'entrée
dans
le
régime
spécial
des
agents
des
collectivités locales (pour la SLT) suite à un concours.
La retraite,
et notamment les :
“
Les courriers-types relatifs à la limite d'âge
En
cas
d'absence
ou
d’empêchement de
Madame
Gladys
Vitry,
Mme
Arlette TECHER,
adjoint
des
cadres
hospitaliers est habilitée à
signer
les correspondances,
actes ou
décisions
pour l’ensemble
des
domaines visés ci-dessus. En cas d'absence ou d’empêchement simultané de Madame Gladys Vitry et de Mme Arlette TECHER Madame
Olivia
BAZILE,
attachée
principale
d'administration
hospitalière,
est habilitée à signer les correspondances, actes ou décisions
pour l’ensemble des domaines visés ci-
dessus 3.2.2 - Pour les actes relatifs à la gestion des stages du secteur Soignant
>
sà
Madame
Dominique
LENCLUME,
Direetrice
des
soins
(ff)
pour
les
décisions
relatives
à
:
-
LA
LL]
“la gestion des stages, notamment la signature des conventions de stage
Article
6:
- Pour les actes relatifs à la formation continue
>
à
Madame
PAYET
Lisa,
Directrice
adjointe
des
Ressources
Humaines
et
en.
cas
d'absence
ou
d’empêchement
de
Mme
PAVET
Lisa
Madame
Catherine
SOUPRAYEN, Cadre supérieur de santé pour les décisions relatives aux :
"
Demandes
de
prise
en
charge
: Congé
de
Formation
Professionnelle
(CFP),
de
Bilan de compétences (BC), de Validation des Acquis et de
l'Expérience (VAE),
FIPHFP, CEAV
:
|
|
|
“Prises en charge Etudes Promotionnelles, sous réserve d'accord relatif
à cette prise
en
charge
:
“Billets d'avion. sous réserve d'accord relatif
à
cette prise en charge ;
“Ordres de mission. décision de mise en stage de formation : ”
Validations de devis :
Conventions de stage et de formation : “
Attestations de prise en charge formation / Confirmation de pré-inscription :
"Demandes de remboursement à l'ANFH.
La gestion des stages. et notamment les :
.
»
Conventions de stages, dont E2C :
,
.
“
Attestations
de
stages
:
=
Courriers portant accords et refus des stages.
7 CENTRE
HOSPITALIER
UNIVERSITAIRE
LA RÉUNION
La gestion des œuvres sociales. et notamment les :
,
.
#
Demandes de prestation MNH (arrêts de travail pour raison de santé).
Article 7
:
La présente décision annule et remplace les précédentes décisions. notamment n° 50-2019. Les
délégataires
se
référeront
au
directeur
général
des
éventuelles
difficultés
rencontrées
dans
l'application de la présente décision. Article 8 : La présente décision sera publiée au recueil des actes administratifs de la préfecture. communiquée au conseil de surveillance et au comptable du CHU de La Réunion et publiée sur les panneaux d'affichage réservés à
cet effet à la direction générale et dans les directions de site du CHU.
.
Fait à Saint-Paul, le
1° septembre 2020
*
L 2
onel CALENG
Transmission : Pour notification
-
BATY Sylvain.
directeur des Ressoæces Fumaines
-
PAYET Lisa.
directrice adjointe des Ressources Fumaines
-
CAMBRAI Marie-Danielle,
attachée principale d'administration
-
BAZILE Olivia.
attachée principale d'administration
-
DELANUX Christelle,
adjoint des cadres hospitaliers
-
MAILLOT Trisha,
adjoint des cadres hospitaliers
-
RIVIÈRE Isabelle,
adjoint des cadres hospitaliers
-
CLAIN Lynda. adjoint des cadres hospitaliers
-
LHONNEUR Nadège.
adjoint des cadres hospitaliers
-
VITRY Gladys. adjoint des cadres hospitaliers
-
TECHER Arlette, adjoint des cadres hospitaliers
-
SOUPRAYEN Catherine.
cadre supérieur de santé
-
SERMONT Gianni,
coordonnateur général des soins
-
LENCLUME Dominique,
directrice des soins (fi)
Pour communication
-
Trésorier
du CHU de La Réunion
-
Membres du conseil de surveillance du CHU de La Réunion
Pour publication et affichage
-
Recueil des actes administratifs de la Préfecture de La Réunion (publication)
-
Direction générale,
direction de site nord et sud du CHU (afjichage)
Pour information :
-
Equipe de direction du CHU