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Conseil Municipal - liste des dy liby ration CM du 30.11.22
Document publié le Mercredi 30 novembre 2022 par la commune d'Allonne.
Lien du pdf (Conseil Municipal - liste des dy liby ration CM du 30.11.22)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Éducation, Institutions publiques,
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL
du 30 NOVEMBRE 2022
1. Etude de maitrise d'œuvre pour la création d'aménagements de gestion des eaux
pluviales à Villers sur Thère (complément)
Adopté à l'unanimité
2. Adhésion à la compétence optionnelle vidéoprotection du Syndicat Mixte de l'Oise Très Haut Débit (SMOTHD)
Adopté à l'unanimité
3. Décision modificative n°3
Adopté à l'unanimité
4 Admission en non-valeur de créances éteintes
5. Adopté à l'unanimité
6. Adhésion à la plateforme multi services du Beauvaisis
Adopté à l'unanimité
7. Personnel communal:
- Participation au contrat prévoyance
Adopté à l'unanimité
- Création d’un poste d’adjoint technique à temps non complet et d’un poste d’adjoint administratif à temps non complet
Adopté à l'unanimité
8. Modification du règlement intérieur de la salle polyvalente
Adopté à l'unanimité
9. Clôture de la régie de la salle polyvalente
Adopté à l'unanimité
10. Modification du règlement intérieur des services périscolaires
Adopté à l'unanimité
11. Extinction de l'éclairage public de minuit à 5h00
Adopté à l'unanimité
12. Désignation du conseiller municipal correspondant incendie et secours
Adopté à l'unanimité
Le Maire d’Allonne,
AEZEBROUCK
Affiché le 13/12/2022