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Déliberation - Listes des deliberations CDE 21 04 26
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Brives-Charensac.
Lien du pdf (Déliberation - Listes des deliberations CDE 21 04 26)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 22-04-2026
CAISSE DES ECOLES de Brives-Charensac
Séance du 21-04-2026
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d’ordre Le à Décision du
ces Objet Conseil Municipal délibérations E
01 Installation du Comité de gestion de la Caisse des écoles Approuvée
02 Désignation du secrétaire de séance . Approuvée
Adoption du compte-rendu de la séance du Comité de |
03 gestion du 12/03/2026 Approuvée
Budget Caisse des écoles : affectation de résultat 2025 sur Approuvée 04 2026
05 Budget caisse des écoles : BP 2026 Approuvée
Subvention 2026 du budget Commune au Budget Caisse des Approuvée
06 Ecoles
07 Attribution de fonctionnement par école 2026 Approuvée
Le Maire La Secrétaire de Séance
Jean-Paul BRINGER
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Re
LT PS
Véronique BRUN
_HAffichage en Mairie & publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 22-04-2026