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Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Économie et finances,
Publication électronique sur le site
https://www.brives-charensac.fr/
Le 03-04-2024
CAISSE DES ECOLES de Brives-Charensac
Séance du 02-04-2024
Liste des délibérations examinées en séance
(art. L 2121-25 CGCT)
Numéro d'ordre | A
- és | Décision du
des Objet ed a Conseil Municipal
délibérations | A . E
o1 Désignation du secrétaire de séance approuvée
Adoption du compte-rendu de la séance du Comité de gestion du À
02 12/03/2024 approuvee
03 Budget Caisse des écoles : affectation de résultat 2023 sur 2024 approuvée
04 Budget caisse des écoles : BP 2024 approuvée
Subvention 2024 du budget Commune au Budget Caisse des 5 05 approuvée
Ecoles
06 Attribution de fonctionnement par école 2024 approuvée
Le Maire La Secrétaire de Séance
Gilles DELABRE Sandrine LAIGRE
7 BE
Affichage en Mairie & publication électronique sur le site https://www.brives-charensac.fr/ Le 03-04-2024