Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - CM230119 Liste des deliberations pour affichage le
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 25042
Déliberation - Liste des deliberations pour affichage legal 23022
Déliberation - 22062023 Liste des deliberations pour affichage le
Déliberation - 1717074823 Liste des deliberations du 21 mars 2024
Déliberation - Liste Deliberations du 7 mars 2023
Déliberation - Liste Deliberations du 7 mars 2023
Déliberation - liste deliberations 29 11 2023
Procès Verbal - PVCM 25042023
Déliberation - liste des deliberations cm mar
Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2023
Document publié le Mardi 21 mars 2023 par la commune de Marcy-l'Étoile.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations du 21 mars 2023)
Thèmes du document : Banque, Énergies, Handicap et inclusivité,
Date Numéro de délibération Intitulé Délibéré
21/03/2023 20230321-1 Acquisition à titre onéreux suite à la préemption d’un bien sis 110 impasse Jean Colomb (ex local BNP) Approuvée
21/03/2023 20230321-2 Demandes de subvention au titre du fonds d’accélération de la transition écologique « Fonds vert » pour l’année 2023 Approuvée
21/03/2023 20230321-3 Budgétisation de la contribution à l’éclairage public Approuvée
21/03/2023 20230321-4 Indemnité pour le gardiennage de l’église communale Approuvée
21/03/2023 20230321-5 Versement d’un premier acompte au Relais Intercommunal des Lutins de l’Ouest Approuvée
21/03/2023 20230321-6 Versement d’un premier acompte au Lieu Accueil Enfant Parent (L.A.E.P) « Graines d’Etoiles » Approuvée
21/03/2023 20230321-7 Convention de forfait communal entre la commune de Marcy l’Etoile et l’OGEC de l’Ecole Notre-Dame pour l’année scolaire 2022/2023
Approuvée
21/03/2023 20230321-8 Participations scolaires intercommunales - année scolaire 2022/2023 Approuvée
21/03/2023 20230321-9
Travaux de rénovation énergétique du groupe scolaire : Avenant aux
marchés de travaux : lot 02 Menuiseries extérieures alu-Occultation –
Entreprise PMDP
Approuvée
SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS