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Déliberation - 202025 Compte
Document publié le Mercredi 1 janvier 2020 par la commune de Barbazan.
Lien du pdf (Déliberation - 202025 Compte)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Collectivités territoriales,
IN
N3
Ce
RD
&
#
M RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
enr
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
az
MUNICIPAL
| Nombre
de
conseillers
|
:
Le
en
exercice
11
°
pré
t
11
. &
EE
.
:
De
la
commune
BARBAZAN
WE
votants
11
.
L: absents
0
:
Séance
du
11
juin
2020
à
18
heures
00
.: exclus
0.
Date
de
convocation
:
05
juin
2020
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
|
Date d'affichage :
sous
la présidence
de :
#
#05
juin 2020
L
Objet
|
Mme
STRADERE
Michèle
Compte
6574.
Étaient
présents
:
”
‘
| Mesdames
VEYRIES
Nadine,
BOLEA
Maryse,
ARIES
Fabienne,
:
: WINTERSTEIN
Martine,
Mrs DELORT
Thierry,
MAURETTE
Bernard,
|
de
:
SALES
André,
BALLARIN
Jacques, VALLE
Anthony, MADET
Michel
y
à
Secrétaire
de
séance
:
=
Mme
VEYRIES
Nadine
|
Madame
le Maire expose
que
le compte
6574
dans
lequel
figure
la
coopérative
scolaire
pour
un
montant
de
2970.00
€
doit
être
détaillé
comme
suit :
=
- Coopérative
scolaire
Barbazan
990.00
€
=
«
- Coopérative
scolaire
Labroquère
1760.00
€
us
à
=
- Coopérative
scolaire St-Bertrand
220.00
€
+
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
décide
d'appliquer
les
se
conditions
ci-dessus.
5
5
Ainsi
fait
et
délibéré,
les
jours,
mois
et
an
que
dessus.
E
Au
registre
sont
les
signatures.
_*
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
sous-préfecture
_—-
de
Saint-Gaudens
Em.
Le
15
juin
2020
=
Publié
ou notifié le
Fait
à
BARBAZAN
Le
12
juin
2020
.
Le
Maire
/
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Fabrègue
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adhérent
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Mod.
540330
- 09/10
Ffabrègue duo