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Compte-Rendu - CR 1P CM 25 02 2026 SIGNE
Procès Verbal - 10 Resume CM 02 2015
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Procès Verbal - 10 Resume CM 02 2015)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Démocratie,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
02
décembre
2015
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
VALLAURI
UE
Dee,
HAVARD-
LORBIERE
Chantel
On
Gérard,
DEBOST
Bernard,
AMADORI
Jean
SEUdE,
£
4
À
:
GUINARD
Carole,
;
SIMON
Raphaël,
SIRI
pu
Alexandre,
THOREL
Hélène,
"21220
FENQOIE,
Procurations
: M.
NICOLO
Antoine
à M.
le Maire,
Docteur
DONADEY
Pierre
Mme
SAIONI
Vanessa
à Mme
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse
Mme
DOTTAIN
Laurence
à M.
VALLAURI
Jean-Claude
Mme
CHOLVIN-HENNION
Stéphanie
à M.
SALTON
Gérard
Mme
SOUMATI
Marie-Christine
à M.
DEBOST
Bernard
Mme
DUQUESNE
Céline
à M.
SIMON
Raphaël
Mme
PASTOR
Nicole
à Mme
GUINARD
Carole
Secrétaire
:
Mme
THOREL
Hélène
Le
PV
du
conseil
municipal
du
14
octobre
2015
sera
soumis
à approbation
au
prochain
conseil
municipal
Les
précédents
PV
sont
disponibles
sur
le site
internet
de
la commune
4) Domaine
de
La
Tour
: délibération
du
08
septembre
2015
rapportée
5)
Etablissement
d'un
PLU
6)
Communauté
de
communes
du
Pays
des
Paillons
: approbation
du
rapport
d'activités
7)
Redevances
d'occupation
du
domaine
public
pour
les
opérateurs
8)
Redevances
pour
occupation
provisoire
du
domaine
public
pour
les
opérateurs
9)
Valorisation
des
boues
de
la
station
d'épuration
: maîtrise
d'ouvrage
déléguée
au
SILCEN
10)
Tableau
des
cadres
: ouverture
de
2
postes
d'agents
techniques
dont
un
à
temps
non
complet,
changement
du
nombre
d'heures
de
l'ASVP,
Agent
de
Surveillance
de
la Voie
Publique
11)
Prévention
des
risques
professionnels
: création
de
la
fonction
d'assistant
de
prévention
12)
Fêtes
et
cérémonies
: dépenses
à imputer
au
compte
6232
13)
Indemnités
de
conseil
de
la Trésorière
14)
Décisions
modificatives
Budgets
Commune
et
Eau
et
assainissement
15)-Offre(s)-de-conceurs 16)
Biens
vacants
et
sans
maître
: B
1035
Quartier
Mardaric
Ouest
et
B
1214
Quartier
Le
Brec
17)
Enlèvement
des
cabines
téléphoniques
: motion
pour
le
maintien
de
la
dernière
cabine
Place
D'Audiffret
Monsieur
Raphaël
SIMON
est
présent
à compter
de
la délibération
n°
5 :
Les
délibérations
n°
1,
2,
3 et
15
ont
été
retirées
de
l'ordre
du
jour
:
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à
l'unanimité
sauf
la
délibération
n°6
: 16
pour,
3
contre
et
n°
17
:
unanimité
moins
huit
abstentions.
INFORMATIONS
:
- Téléthon
: ce
week
end
dès
vendredi
soir
:
-
Le
moulin
est
ouvert
depuis
le
23
novembre
: Tél
: 04
93
91
64
05
ou
06
84
44
05
19
pour
prendre
rendez
vous
;
-
Travaux
de
voirie
communale
(2°"
phase)
à
différents
endroits
de
la
commune
:
travaux
d'enrobés
du
mercredi
09
au
vendredi
11
décembre,
parking
col
de
Nice
et
route
du
Castel.
Travaux
de
pose
de
glissières
à
divers
endroits
la
semaine
suivante
:
Ba
-
Suite
à la
fermeture
de
L
Trésorerie,
une
permanence
aura
lieu
le
vendredi
à
la
Maison
de
Service
au
Public
:
-
Elections
régionales
les
dimanches
06
et
13
décembre
:
bureaux
ouverts
de
08h
à
18h
:
- Rappel
: Théâtre
tous
les
2?"°
dimanches
de
chaque
mois
à la
salle
des
fêtes
:
- Marché
de
Noël
: ce
samedi
05
décembre
2015.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
Ke
ET
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01