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Conseil Municipal - Resume CM 12 avril 2013
Document publié le Vendredi 12 avril 2013 par la commune d'Escarène.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Resume CM 12 avril 2013)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Fiscalité,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
DEPARTEMENT
DES
ALPES
MARITIMES
Arrondissement
de
NICE
Commune
de
L'ESCARENE
Conseil
Municipal
du
12
avril
2013
STA
VIATOR
Le
conseil
municipal
s'est
réuni
sous
la présidence
du
Maire,
le Docteur
Pierre
DONADEY
Présents : DONADEY
Pierre,
BARRIOS
BRETON
Marie
Thérèse,
SALTON
Gérard,
VRIGNON
Bertrand,
VALLAURI
Jean-
Claude,
À
ence,
DUQU
E
CSS,
HAVARD-CORBIERE
Chantal,
SIMON
Raphaël,
SOUMATI
Marie-Christine,
ZIZZO
François.
Procurations
:
Mme
DORDE
Maéva
à Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Mme
DOTTAIN
Laurence
à M.
ZIZZO
François
Mme
DUQUESNE
Céline
à M.
SIMON
Raphaël
M.
REYNAUD
Gilles
à M.
VALLAURI
Jean-Claude
Secrétaire
:
Mme
HAVARD-CORBIERE
Chantal
Les
PV
des
derniers
conseils
municipaux
seront
présentés
au
conseil
municipal
lors
de
la prochaine
séance
Les
autres
PV
sont
disponibles
comme
à l'accoutumée
sur
le site
internet
de
la commune
1)
Comptes
administratifs
2012
; (Commune,
eau
et
assainissement,
pompes
funèbres)
2)
Comptes
de
gestion
2012
; (Commune,
eau
et
assainissement,
pompes
funèbres)
3)
Vote
des
taxes
2013
: 4°"
baisse
successive
des
taux
d'imposition
4)
Budgets
2013
; (Commune,
eau
et
assainissement,
pompes
funèbres)
: le
prix
de
l'eau
reste
inchangé
5)
Délibérations
budgétaires
6)
Subventions
aux
associations
; (dont
au
FSE
du
collège
pour
les
voyages
scolaires)
7)
Personnel
communal
; avancements
de
grade
pour
2
agents
et
titularisation
d’un
agent
8)
PAS
— Programme
d'Actions
Solidaires
; dossiers
d'aménagement
du
centre
ville
9)
Eau
assainissement
quartier
Montagnac
- Blancarde
10)Equipement
informatique
groupe
scolaire
Antoine
de
Saint-Exupéry
: choix
des
fournisseurs
11)Déneigement
Hiver
2012
— 2013
: demande
de
participation
au
Conseil
général
des
AM
12)Cantine
scolaire
; motion
13)Ligne
SNCF
Nice
Breil
Tende
; motions
pour
le
maintien
de
la
ligne
et
pour
son
cadencement
jusqu’à
L'Escarène
14)
Convention
d'assistance
technique
à
la
gestion
de
l’eau
potable
avec
le
Conseil
général
des
AM
15)Cession
de
terrains
16)Offres
de
concours
; quartier
Montagnac
17)Biens
vacants
sans
maître
; quartiers
Figaires
et Brec
18)
Lutte
contre
la prolifération
du
frelon
asiatique
; motion
19)
Communauté
de
communes
du
pays
des
Paillons
: modification
du
lieu
du
siège
—
Répartition
des
sièges
après
les
élections
municipales
de
2014
; (3
sièges
pour
L'Escarène)
La
délibération
n° 19
a été
ajoutée
à l'ordre
du
jour
Toutes
les
délibérations
ont
été
adoptées
à l'unanimité.
La
prochaine
réunion
du
conseil
est
prévue
fin
mai
2013.
Le
Maire,
Docteur
Pierre
DONADEY
Mairie
de
L'Escarène
Place
D'Audiffret
06
440
L'ESCARENE
www.escarene.fr
Tél.
04
93
91
64
00
Courriel
: mairie@escarene.fr
Fax.
04
93
91
64
01