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Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Blanc-Mesnil.
Lien du pdf (Ordre du Jour - odj cm 9 avril 2026)
Thèmes du document : Démocratie locale et participation citoyenne, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
VILLE DU BLANC-MESNIL
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
DU JEUDI 09 AVRIL 2026
Salle Joseph Mirgon, à l'Hôtel de Ville (Annexe à la convocation du 3 avril 2026)
1. Election du secrétaire de séance
2. Désignation des membres de la commission municipale unique
3. Election des membres de la commission d'appel d'offres (CAO)
4. Election des membres de la commission de délégation de service public (CDSP)
5. Election des membres de la commission consultative des services publics locaux (CCSPL)
6. Désignation des membres de la commission des marchés forains
7. Désignation des représentants de la Ville au sein des établissements publics de coopération intercommunale et de coopération locale
8. Désignation des représentants de la Ville au sein d'établissement public à caractère industriel et commercial, de société publique locale et de société d'économie mixte
9. Désignation de représentants pour l'Agence France Locale – Société-Territoriale
10. Désignation des représentants de la Ville au sein des établissements scolaires
11. Désignation des représentants de la Ville au sein des associations
12. Désignation des représentants de la Ville au sein d'établissements publics sociaux, médico- sociaux locaux et établissements public de santé
13. Désignation des membres du centre communal d'action sociale (CCAS)
14. Désignation du référent déontologue de l'élu local
15. Création de trois emplois de collaborateur de cabinet
16. Détermination des montants des indemnités d'élus
17. Détermination des majorations des indemnités d'élus
18. Subventions de fonctionnement aux associations sportives - année 2026