Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Liste deliberations 20240131
Déliberation - liste delib 20251126
Déliberation - Liste deliberation 20221214
Déliberation - Liste deliberation 20221124
Déliberation - liste delib 20250219
Déliberation - Liste delib 20260128
Déliberation - DELIB 2023 19 OPAH
Déliberation - DELIB 2023 61 Reglement intervention OPAH
Déliberation - DELIB 2023 09 1 Taux fiscalite 2023
Déliberation - Liste delib 20260311
Déliberation - Liste déliberations20231109
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Germolles-sur-Grosne.
Lien du pdf (Déliberation - Liste déliberations20231109)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Aménagement du territoire, Logement,
SAiNT CYR.- MERE BOITIER COMMUNAUTÉ
DE
COMMUNES
ENTRE
CHAROLAIS
ET
MACONNAIS
Liste
des
délibérations
prises
au
Conseil
communautaire
du
9
Novembre
2023
Avenant
au
marché
de
maîtrise
d'œuvre
pour
l'aménagement
d’une
micro-crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes
Aménagement
d’une
micro-crèche
et
de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes
: déclaration
sans
suite
de
la
procédure
de
passation
du
marché
public
de
travaux
Aménagement
d’une
micro-crèche
et de
logements
adaptés
aux
séniors
à Tramayes
: demande
de
subventions Rénovation
performante
du
bâtiment
communautaire
situé
à
Dompierre-les-Ormes
: demande
de
subventions Attribution
du
marché
d'aménagement
d’un
ténement
communautaire
ex
forets-sciages
71
Longverne
à
Montmelard
Extension
de
la
Maison
de
santé
intercommunale
puridisciplinaire
de
Tramayes
: demande
d'accompagnement
de
l’Agence
Technique
Départementale
de
Saône-et-Loire
Aménagement
du
site
du
Lac
de
St
Point
: demande
accompagnement
de
l’Agence
Technique
Départementale
de
Saône-et-Loire
Rapport
communautaire
sur
le prix
et
la qualité
du
service
public
de
l’assainissement
(RPQS)
2022
Dissolution
du
Service
Public
d’Assainissement
Non
Collectif
(SPANC)
du
Clunisois
au
1er
janvier
2024
: répartition
des
actifs
et
passifs
Règlement
d'intervention
des
subventions
complémentaires
à
l'Opération
Programmée
d’Amélioration
de
l'Habitat
(OPAH)
Service
de
location
de
vélos
à assistance
électrique
: modification
du
tarif
Modification
du
tableau
des
effectifs
au
9 novembre
2023
Fêtes
et
cérémonies
—
utilisation
du
compte
6232
Budget
Principal
- Décision
Modificative
n°3
Budget
annexe
ZA
Les
Ecorces
Décision
Modificative
n°1
Budget
annexe
Assainissement
Décision
Modificative
n°1
Budget
annexe
ZA
Longverne
- Décision
Modificative
n°2
Budget
annexe
Enfance
Jeunesse
Décision
Modificative
n°1
Régie
du
service
de
Taxi
à la demande
(TAD)
: remise
gracieuse
pour
créance
irrécouvrable
Tarifs
2024-2026
du
service
enfance
jeunesse
de
la
communauté
de
communes
Attribution
complémentaire
de
subvention
aux
associations
ayant
un
rayonnement
communal