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Acte - Modification composition commissions municipales 2
Déliberation - 30 Modification de la composition des commissions 1
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune d'Andrézieux-Bouthéon.
Lien du pdf (Déliberation - 30 Modification de la composition des commissions 1)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Aménagement du territoire,
No
Le aire
DELIBERATION
30 (5.3)
Zo1&
Le
25
avril
2848,
à
vingt
heures,
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
d'Andrézieux-Bouthéon,
dûment
convoqué,
s'est
réuni
en
session
ordinaire,
à
la
Mairie,
sous
la
présidence
de
Monsieur
Jean-Claude
SCHALK,
Maire
Nombre
de
membres
en
exercice
: 29
214
Date
de
convocation
du
Conseil
Municipal
: le 19 avril-26+8-
Présents
: Mesdames
et
Messieurs
SCHALK,
RIVIERE,
VOCANSON,
MARTY,
DRIOL,
DUCREUX,
CHAPOT,
FABRE,
J.
BEAL,
À.
BEAL,
BROT,
LEVET,
LUATRE,
BRUEL,
GIAUME,
BOIS-CARTAL,
BOUZINA,
PANGAUD,
LAROCHE,
CEYTE,
MARRET,
AMBLARD,
Procurations
: Monsieur
ESCOFFIER
à
Monsieur
CHAPOT,
Madame
SEGUIN
à Madame
RIVIERE,
Madame
KHEBRARA
à
Madame
FABRE,
Monsieur
KARA
à
Monsieur
VOCANSON,
Monsieur
FESSY
à
Monsieur
PANGAUD,
Monsieur
RASCLARD
à
Monsieur
LAROCHE,
Absent
: Monsieur
JACOB,
Secrétaire
: Madame
MARTY.
Objet
: Modification
de
la
composition
des
commissions
Par
délibération
n°
13
du
17
avril
2014,
le
Conseil
Municipal
a
approuvé
la
création
de
10
commissions
et
fixé
leur
composition
à
six
membres,
dans
le
respect
du
principe
de
représentation
proportionnelle,
étant
entendu
que
les
commissions
Urbanisme
et
Affaires
économiques
sont
constituées
de
l'ensemble
des
Elus.
Lors
des
Conseils
Municipaux
des
26
mai
2016,
24
novembre
2016
et
22
décembre
2016,
elles
ont
été
modifiées
pour
prendre
en
compte
les démissions
successives
de
plusieurs
Elus.
Il
convient
aujourd'hui
d'assurer,
selon
le
principe
précité,
le
remplacement
de
Madame
Françoise
DURAND,
démissionnaire,
au
sein
de
la
commission
vie
scolaire.
s
Le
Conseil
Municipal,
après
avoir
entendu
l'exposé
de
Monsieur
le
Maire
et
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
DESIGNE
Madame
Pierrette
AMBLARD
pour
siéger
au
sein
de
la commission
vie
scolaire,
e__
APPROUVE
la nouvelle
composition
des
commissions
municipales
comme
suit
:
Accusé
de
réception
- Ministère
de
l'Intérieur
042-214200057-20190426-30-DE Accusé
certifié
exécutoire
Réception par le
préfet
: 20/04/2050
Affichage
: 30/04/2019 DELTBERATION
30 (5.3)
Brigitte
MARTY
Yvette
LEVET
Niyazi
KARA
Julien
RASCLARD
Pierre-Julien
MARRET
Noéiia
SEGUIN
Eric
VOCANSON
Bernadette
GIAUME
Jean-Claude
LUAIRE
Leihta
KHEBRARA
Marc
FESSY
Ludovic
CEYTE
Michèle
DUCREUX
Hamid
BOUZINA
Antoine
BEAL
Bernadette
GIAUME
Michel
LAROCHE
Ludovic
CEYTE
Christiane
RIVIERE
Leihla
KHEBRARA
Isabelle
BOIS-CARTAL
Gérard
BROT
Pierrette
AMBLARD
Ludovic
CEYTE
Hélène
FABRE
Serge
ESCOFFIER
Isabelle
BOIS-CARTAL
Yvette
LEVET
Françoise
DURAND
Ludovic
CEVTE
François
DRIOL
Niyazi
KARA
Jean-Claude
LUAIRE
Marcel
JACOB
Pierre-Julien
MARRET
Noélia
SEGUIN
Cyrille
CHAPOT
Serge
ESCOFFIER
Antoine
BEAL
Hamid
BOUZINA
Jean-Marc
PANGAUD
Pierre-Julien
MARRET
Nicole
BRUEL
Gérard
BROT
Jean
BEAL
Serge
ESCOFFIER
Jean-Marc
PANGAUD
Pierre-Julien
MARRET
Fait
à
Andrézieux-Bouthéon,
le
26
avril
2019
Le
Maire
Jean-Claude
SCHALK