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Conseil Municipal - Convoc CM 30 SEPTEMBRE 2024
Document publié le Lundi 30 septembre 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 30 SEPTEMBRE 2024)
Thèmes du document : Culture et patrimoine, Justice et droit, Institutions publiques,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 23 septembre 2024
Objet: Conseil municipal du 30 septembre 2024
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Dornot qui aura lieu le:
LUNDI 30 SEPTEMBRE 2024 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 24 juin 2024
3. CCMM — Approbation du rapport d'activités 2023
4. CDG 57: Contrat d'assurance des risques statutaires
5. CDG 57: Mission d'assistance sur les dossiers retraite CNRACL
6. Subventions 2024 accordée à l'association Musique Union
7. Remboursement de frais à un élu
8. Vente de parcelles situées sur le banc communal de Dornot
9. Rénovation énergétique de la mairie — Modification du plan de financement
10. Modification du périmètre délimité des abords des monuments historiques
11. Motion de soutien aux salariés de Azur Production
12. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Le Maire,
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DOR S T
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancygancy-dornot.fr