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Document publié le Lundi 8 avril 2024 par la commune d'Ancy-Dornot.
Lien du pdf (Conseil Municipal - Convoc CM 08 AVRIL 2024)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Logement,
MAIRIE
D'ANCY-DORNOT
(Moselle)
Ancy-Dornot, le 28 mars 2024
Objet: Conseil municipal du 08 avril 2024
Chère ou Cher Collègue,
Conformément aux dispositions des articles L.2121-7 et suivants du Code Général des Collectivités Territoriales, je vous invite à participer à la séance du Conseil Municipal d'Ancy-Dornot qui aura lieu le:
LUNDI 08 AVRIL 2024 à 20 H 30
Salle Lucienne MONDON — Mairie d'Ancy-Dornot
Pour délibérer sur l'ordre du jour suivant :
1. Désignation d'un(e) secrétaire de séance
2. Approbation du procès-verbal de la séance du 11 mars 2024
3. Approbation du compte de gestion 2023 — Budget annexe assainissement et budget principal
4. Approbation du compte administratif 2023 — Budget annexe assainissement et budget principal
5. Affectation du résultat de fonctionnement — Budget annexe assainissement et budget principal
6. Budget annexe assainissement 2024
7. Vote des taxes directes locales
8. Budget principal 2024
9. Subventions versées aux coopératives scolaires
10. Location appartement de type F2 situé à Dornot
11. Rénovation énergétique de la mairie — Validation du plan de financement et demande de subventions
12. Demande de subvention au titre de l'AMISSUR
13. Avenant aux contrats de location des places de parking de Dornot et de la rue de Cheneau
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr La l ère Adjointe,
Andrée DEPULLE
14. Création d'un poste d'Adjoint Administratif à temps non complet
15. Divers
Comptant sur votre présence, je vous prie de croire, Chère ou Cher Collègue, à l'expression de mes sentiments les meilleurs.
Pour le Maire et par délégation,
10, rue Abbé Jacquat • 57130 ANCY-DORNOT
Téléphone 03 87 30 90 26 • Cou rriel ancy@ancy-dornot.fr