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Procès Verbal - 01 Compte rendu CM du 15.01
Document publié le Jeudi 15 janvier 2026 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01 Compte rendu CM du 15.01)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Santé,
MAIRIE
DE
BOUSSENS HAUTE-GARONNE
PROCES
VERBAL
REUNION
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
15
janvier
2026
Le
conseil
municipal
de
Boussens
s’est
réuni
à
19h30
Étaient
présents
:
Monsieur
SANS
Christian,
Madame
GÉRARD
Sylvie,
Monsieur
RAMEAU
Roger,
Madame
AIMONE-CAT
Françoise,
Monsieur
LIVOTI
Antoine,
Madame
DALLA-ZANNA
Rosanna,
Madame
GRANGE
Martine,
Monsieur
ROQUEBERT
Joël,
Monsieur
CELLIER
Jérôme,
Monsieur
DESHONS
Frédéric,
Madame
COURTOUX
Cécile,
Madame
SANDY
Liliane
Absents
excusés
: Monsieur
AMOUROUX
Jean-Paul
donne
procuration
à
Monsieur
SANS
Christian,
Monsieur
EVIN
Franck
donne
procuration
à
Madame
GRANGE
Martine.
Absente
: Madame
AGUILA
Cyrielle.
Président
de la séance : Monsieur
SANS
Christian
Secrétaire
de
séance
: Madame
COURTOUX
Cécile
Quorum
: 8
Ordre
du Jour : 1. Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
18/12/2025.
Nouvelle
délibération
d'ouverture
de
crédits
d'investissement.
Délibération
relative
à l'aménagement
paysager
du
rond-point
de
« Boussens
».
Délibération
relative
à l'aménagement
du
cabinet
médical.
Délibération
relative
au
secours
financier
à
une
personne
en
difficulté
Examen
des
dépenses
de
2025,
avant
vote
du
CFU.
Installation
du
nouveau
médecin.
Le
classement
des
habitations
du
territoire
et
donc
Boussens.
@ 0 SN og GE à »
A
propos
des
élections
: organisation.
10.
Manifestations,
festivités
à venir.
Ouverture
de
la
séance
à 19h35
par
Monsieur
SANS
Christian.
1.
Approbation
du
compte-rendu
de
la réunion
du
18
décembre
2025
Le
procès-verbal
de
la
séance
du
18
décembre
2025
a
été
approuvé
à
l’unanimité
des
membres
présents.
Mairie
de
Boussens
1 Place
de
la Mairie
- 31360
Boussens
— 05
61
90
02
25 — secretariat@mairie-boussens.fr
P.1/3 2.
Nouvelle
délibération
d'ouverture
de
crédits
d’investissement.
Monsieur
le Maire
expose
que
suite à une
observation
de
notre
Trésorerie
Publique,
il s'avère
que
la délibération
n°11-1,
du
18
décembre
2025,
demande
notamment
à être
précisée.
Le
montant,
représentant
le quart
des
montants
d'investissement
votés
en
2025,
peut
être
réparti
par
chapitres
ou
en
opérations,
selon
les besoins
d'investissement
de
la commune,
avant
l'adoption
du
budget
principal
2026,
Conformément
aux
textes
applicables,
il est
proposé
au
conseil
municipal
de
faire
application
de
cet
article
à
hauteur
de
212
578
€.
Ainsi,
au
regard
des
besoins
d'investissement
immédiat
de
la
commune
Monsieur
le
Maire
propose
de
répartir
cette somme
comme
suit :
_
Chapitre
165
: Dépôts
et cautionnement
reçus
:
1 500,00
€
_
Chapitre
20
: Immobilisations
incorporelles
:
1 000,00
€
—
Chapitre
21
: Immobilisations
corporelles
:
88
078,00
€
_-
Chapitre
45
: Opérations
sur
compte
de
tiers
:
122
000,00
€
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l'unanimité
des
membres
présents
et
des
représentés,
d’abroger
la
délibération
11-1,
du
18
décembre
2025,
d'approuver
l’ouverture
anticipée
des
crédits
en
investissement
au
titre
du
budget
2026,
selon
la
proposition
de
Monsieur
le
Maire,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à engager,
liquider
et mandater
les
dépenses
d'investissement
du
budget
communal,
avant
le vote
du
budget
2026
3.
Délibération
relative
à l'aménagement
paysager
du
rond-point
de
«
Boussens
».
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
le rond-point
de
Boussens,
situé
sur
la
RD847,
a fait
l’objet
d’un
accord
avec
le
département
de
la
Haute-
Garonne
pour
son
aménagement
et son
entretien
par
la commune
de
Boussens.
Cet
accord
sera
formalisé
par
une
convention.
La
commune
a sollicité
2 entreprises
spécialistes
des
espaces
verts
pour
faire
des
propositions
d'aménagement
paysager.
Ces
propositions
ont
été
validées
par
le service
voirie
du
Conseil
Départemental.
Monsieur
le
Maire
présente
au
Conseil
Municipal
la
proposition
de
Pyrénées
Paysage
de
Montsaunès
et
celle
de
Z’Z espaces
verts
de
Martres
Tolosane.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
et
des
représentés,
de
choisir
la
proposition
d'aménagement
paysager
du
« rond-point
de
Boussens
»
présentée
par
Pentreprise
Pyrénées
Paysages
de
Montsaunès
(31260}
pour
un
montant
de
22
539,36
€ TTC;
d'inscrire
la dépense
sur
le
budget
de la commune
2026 ;
de solliciter une
aide
du
département
de la Haute
Garonne,
d'autoriser
Monsieur
le Maire
à engager
à signer
tous
les documents
nécessaires
à l’exécution
de
la présente
délibération.
4.
Délibération
relative
à
l'aménagement
du
cabinet
médical.
Monsieur
le
Maire
rappelle
que
les
travaux
d'aménagement
du
troisième
cabinet
médical
sont
terminés
à
la
maison
de
santé
communale.
H indique
qu'un
nouveau
médecin
: le docteur
NOEM
HERRUZO
ZUNIGA
devrait
l’occuper
vers
la fin
de
l’été.
Monsieur
le Maire
ajoute
que
la commune
doit équiper
ce
cabinet
avec
du
mobilier,
du
matériel
informatique
et
des
accessoires
médicaux.
Monsieur
le
Maire
a contacté
le fournisseur
de
mobilier
qui
a équipé
les autres
cabinets
de
la maison
de
santé
:
BSM
Techni
Bureau
de
Saint
Gaudens
qui
a fourni
une
étude
et devis
d’un
montant
de
2 248.12
euros
HT.
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à l’unanimité
des
membres
présents
et
des
représentés,
d’équiper
le
nouveau
cabinet
médical
avec
le
mobilier
nécessaire,
de
valider
la
proposition
de
BSM
Techni
Bureau
de
Saint
Gaudens
qui
a
fourni
une
étude
et
devis
d’un
montant
de
2
248.12
euros
HT,
d'inscrire
la
dépense
sur
le budget
de
la commune
2026,
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à signer
l'ensemble
des
documents
nécessaires
à l'application
de
la présente
délibération.
Mairie
de
Boussens
1 Place
de
ta Mairie
- 31360
Boussens
— 05
61
90
02
25
—secretariat@mairie-boussens.fr
P.2/3 5.
Délibération
relative
au
secours
financier
à une
personne
en
difficulté
Monsieur
le
Maire
expose
à
l'Assemblée
délibérante
qu'il
a
été
sollicité
par
une
habitante
de
la
commune
rencontrant
d'importantes
difficultés
financières
et
qui
se
trouve
en
situation
de
ne
pas
pouvoir
faire
face
à
certaines
factures
impayées.
Il s'agit de
:
—
3 factures
d’un
service
d’aide
à domicile,
L'autre
Rive
à Palaminy,
pour
un
montant
total
de
561.60
€,
—
1
facture
d'Eau
Barousse
Comminges
Save
pour
un
montant
de
58.73
€,
—
1
facture
de
redevance
d'enlèvement
des
ordures
ménagères,
à la
communauté
de
communes
Cœur
de
Garonne,
d’un
montant
de
66.81
€,
soit
un
montant
total
d’impayé
de
687,14
€.
Cette
personne
entreprend
actuellement
des
démarches
pour
retrouver
un
équilibre
financier
rapidement.
Monsieur
le Maire
demande
à l’Assemblée
délibérante
de
l'aider
en
réglant
les sommes
actuellement
dues
aux
différents.-organismes
;
Après
en
avoir
délibéré,
le Conseil
Municipal
décide
à
l'unanimité
des
membres
présents
et des
représentés,
de
verser
directement,
aux
créanciers,
les
sommes
dues
et
exposées
par
Monsieur
le
Maire,
pour
un
total
de
687.14
€;
d’imputer
cette
dépense
au
Budget
Communal
2026 ;
d'autoriser
Monsieur
le
Maire
à
signer
l’ensemble
des
documents
nécessaires
à l'application
de
la présente
délibération
6.
Examen
des
dépenses
de
2025,
avant
vote
du
CFU.
Monsieur
le
Maire
présente
les
premiers
résultats
du
budget
2025
aux
membres
du
Conseil
Municipal,
analyse
les variations
par
rapport
aux
années
précédentes
et fait des
recommandations
pour
les dépenses
de
2026.
7.
Installation
du
nouveau
médecin.
Monsieur
le
Maire
fait
état
de
l'avancée
des
travaux
du
cabinet
et
prévoit
qu'ils
seront
terminés
au
mois
de
janvier
2026.
8.
Le
classement
des
habitations
du
territoire
et
donc
Boussens.
Monsieur
le Maire
communique
la date
de
la formation
organisée
par
la communauté
de
communes
et demande
à l'assemblée,
la participation
d’un
ou
2 élus
à cette
formation.
2 élus
sont
volontaires
pour
y assister.
9.
A
propos
des
élections
: organisation.
L'Assemblée
fait
le point
sur
les impératifs
d’agenda.
10.
Manifestations,
festivités
à venir.
Échanges
sur
les prochains
évènements
qui
auront
lieu
sur
la commune.
L'ordre
du
jour
étant
épuisé
et
aucune
autre
question
n'étant
soulevée,
la
séance
est
levée
à
21
heures
02
minutes.
Fait à BOUSSENS,
le 26janvier
2026
La
Secrétaire
de
séance,
Madame
COURTOUX
Cécile
Mairie
de
Boussens
1 Place
de
la
Mairie
- 31360
Boussens
—05
61
90
02
25
— secretariat@mairie-boussens.fr
P.3/3