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Procès Verbal - 11. Compte rendu CM du 18.12
Document publié le Jeudi 18 décembre 2025 par la commune de Boussens.
Lien du pdf (Procès Verbal - 11. Compte rendu CM du 18.12)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Santé,
MAIRIE
DE
BOUSSENS
HAUTE-GARONNE PROCES VERBAL
REUNION CONSEIL MUNICIPAL
DU 18 décembre 2025
Le conseil municipal de Boussens s’est réuni à 19h30
Étaient_présents: Monsieur SANS Christian, Madame GÉRARD Sylvie, Monsieur RAMEAU Roger,
Madame AÏMONE-CAT Françoise, Monsieur LIVOTI Antoine, Madame DALLA-ZANNA Rosanna,
Madame GRANGE Martine, Monsieur ROQUEBERT Joël, Monsieur CELLIER Jérôme, Monsieur
DESHONS Frédéric, Madame COURTOUX Cécile, Madame SANDY Liliane, Madame AGUILA Cyrielle.
Absents excusés : Monsieur AMOUROUX Jean-Paul {donne procuration à Monsieur SANS Christian),
Monsieur EVIN Franck {donne procuration à Madame GRANGE Martine).
Président de la séance : Monsieur SANS Christian
Secrétaire de séance : DALLA-ZANNA Rosanna
Quorum : 8
Ordre du Jour :
10.
11.
12.
13.
14.
DÉLIBÉRATIONS
Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses d'investissement avant vote
budget 2026 ;
Décision modificative sur le budget 2025 ;
Vente d’une remorque ;
Vente d’un broyeur d’accotement.
REFLEXIONS ET DECISIONS
Soutien Financier à Lucile.
Remplacement de la commande électrique du portail de la maison de la Santé.
La communauté des commune valide la proposition du bureau d’étude qui travaille sur le
classement des habitations du territoire et donc Boussens ;
La communauté des communes finance la pose de panneaux historiques après la participation
des villages à Cœur Estival ;
Calendrier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux
Pétanque : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en triplette mixte
INFORMATIONS AU CONSEIL
Le bulletin municipal ;
Le point sur les chantiers ;
La Communauté de Communes : une nouvelle tarification pour les collectes, conséquences
pour les déchets facturés à la Mairie ;
Les manifestations et animations de fin d'année ;
Mairie de Boussens
1 Place de la Mairie - 31360 Boussens — 05 61 90 02 25 — secretariat@mairie-boussens.fr
P.1/5 Tbrègue
duo
MAIRIE
DE
B CET & ls das cc 19h45 par Monsieur SANS Christian.
HAUTE-GARONNE | . LL. | LL. Monsieurle Maire demande à l'assemblée l'autorisation d'ajouter 4 points à l’ordre du jour,
à SéVRi Postal : 31360
Téléphone 0561900225. .. . . éléphong Ltfen Financier à Lucile, en point 5 ;
— Remplacement de la commande électrique du portail de la maison de la Santé, en point 6
ier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux, en point 9
2 : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en triplette mixte, en point
Le procès-verbal de la séance du 27 novembre 2025 a été approuvé à l’unanimité des
membres présents.
DÉLIBÉRATIONS
1. Autorisation d'engager, de liquider, de mandater les dépenses d'investissement
avant vote budget 2026
Monsieur le Maire propose aux membres du conseil municipal d'engager, liquider et mandater les dépenses
d'investissement dans la limite du quart des crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, non compris les
crédits afférents au remboursement de la dette, avant l’adoption du budget principal qui devra intervenir avant
le 15 Avril 2026.
Après en avoir délibéré, le Conseil municipal, à l’unanimité des membres présents et des représentés, décide
d'approuver l'ouverture anticipée des crédits en investissement au titre du budget 2026 et d'autoriser
Monsieur Le Maire à engager, liquider et mandater les dépenses d'investissement, dans la limite du quart des
crédits ouverts au budget de l'exercice précédent, à savoir :
Chapitres Voté PRE. Fete ER
21 : Immobilisations corporelles 210 000.00 € 52 500.00 €
23 : Immobilisations en cours 55231151€ 138 077.87 €
45 : Opérations sur compte de tiers 93 000.00 € 23 250.00 €
2. Décision modificative sur le budget 2025
Monsieur le Maire expose au Conseil Municipal la nécessité d’amortir la subvention d'investissement que la
commune a reçu pour la réalisation des travaux des trottoirs situés avenue des Caussades.
Les comptes concernés par cette écriture comptable ne disposent pas des crédits nécessaires. C’est pourquoi, il
est demandé de réaliser une décision modificative.
Le Conseil Municipal, après avoir délibéré, à l’unanimité des présents et représentés, décide d’approuver la
décision modificative n°5 ; d'autoriser Monsieur le Maire à signer les documents nécessaires à l'exécution de
la présente délibération.
Mairie de Boussens
1 Place de la Mairie - 31360 Boussens — 05 61 90 02 25 — secretariat@mairie-boussens.fr
P.2/5 3. Vente d’une remorque
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que les services techniques sont équipés depuis 2017 d'une
remorque routière tribenne. Cette remorque n'ayant plus aucune fonction depuis plusieurs années, elle est donc
immobilisée dans le garage au détriment du stationnement des autres véhicules. Monsieur le Maire ajoute qu’il
a été sollicité par un habitant de la commune pour un achat éventuel.
Monsieur le Maire précise qu'il a sollicité un professionnel : Etablissements BARES de Martres-Tolosane pour une
évaluation de cette benne qui a été fixée à 3 500 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés,
de vendre la remorque benne routière tribenne pour un montant de TROIS MILLE CINQ CENTS EUROS (3 500
€), d'autoriser Monsieur ie Maire à engager à signer tous les documents nécessaires à l'exécution de la
présente délibération.
4. Vente d’un broyeur d’accotement :
Monsieur le Maire rappelle au Conseil Municipal que lors de la réunion du Conseil Municipal du Jeudi 27
Novembre, il a été décidé d'acquérir un broyeur d’accotement en remplacement du matériel équivalent
complètement hors d'usage. Monsieur le Maire ajoute qu’une personne s’est portée acquéreur de l'épave pour
un montant de 200 €.
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal décide à l’unanimité des membres présents et des représentés,
décide de vendre l’ancien broyeur d’accotement hors d’usage pour un montant de DEUX CENTS EUROS (200
€), et d'autoriser Monsieur le Maire à engager à signer tous les documents nécessaires à l’exécution de la
présente délibération.
REFLEXIONS ET DECISIONS
5. Soutien Financier à Lucile
Monsieur le Maire explique au Conseil Municipal que Lucile MERLY-RAMEAU à obtenu la 1°° place dans la
discipline Para-dressage amateur au championnat de France à Saint-Lo (Manche). Il rappelle que Lucile est
accompagnée dans ses activités équestres par l'association « Une cavalière Pleine de Rêves ». Monsieur le Maire
propose d’apporter un soutien financier à Lucile qui a dû financer son déplacement et son hébergement à Saint-
Lo.
Le Conseil Municipal, à l’unanimité de ses membres présents et représentés, propose d'engager la réflexion et
la décision sur ce point au moment du vote des subventions aux associations.
6. Remplacement _de la commande électrique du portail de la maison de la
Santé.
Monsieur le Maire présente au Conseil Municipal la nécessité de procéder à la réparation du portail de la maison
de la santé.
Les membres du Conseil Municipal prennent acte de cette information.
7. La communauté des communes valide la proposition du bureau d'étude qui
travaille sur le classement des habitations du territoire et donc Boussens
Le Conseil Municipal souhaite bénéficier de l'accompagnement du bureau d’étude sur ce point.
Mairie de Boussens
1 Place de la Mairie - 31360 Boussens — 05 61 90 02 25 - secretariat@mairie-boussens.fr
P.3/5 8. La communauté des communes finance la pose de panneaux historiques
après la participation des villages à Cœur Estival ;
Le Conseil Municipal prend acte de l’exposé de Madame GRANGE Martine qui propose de prendre en charge le
recensement des points d'intérêt de la commune et de faire le relai avec la Communauté de Communes pour
avoir les panneaux correspondants.
9. Calendrier 2026, proposition de dates des prochains Conseils Municipaux
Monsieur le Maire propose les dates suivantes :
— 15 janvier 2026
— 12 février 2026
— 12 mars 2026
Les membres du Conseil Municipal valident ce calendrier.
10. Pétanque : l'équipe de Philippe Duchein est championne de France en
triplette mixte
Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal de ces résultats.
INFORMATIONS AU CONSEIL
Monsieur le Maire a le plaisir d'annoncer à l’assemblée qu’un médecin a été trouvé pour occuper le
nouveau cabinet médical. Le médecin arrivera probablement dans le courant de l’été 2026.
11. Le bulletin municipal ;
Le bulletin municipal est déposé chez l’imprimeur, il est en cours de finition pour impression
prochainement. Il sera distribué dans les boîtes aux lettres comme d'habitude. .
12. Le point sur les chantiers.
— Cabinet médical : il est quasiment terminé
— Le chemin piétonnier : il est totalement terminé
— Aménagement du « Rond-Point de Boussens » : 2 demandes d’études et devis ont été réalisées.
Elles sont soumises au secteur routier pour avis.
13. La Communauté de Communes : une nouvelle tarification pour les collectes,
conséquences pour les déchets facturés à la Mairie
Monsieur le Maire informe les membres du Conseil Municipal sur la nécessité de trouver des solutions pour
équilibrer le budget de la collecte des ordures ménagères lié à la redevance incitative. Une recherche des
solutions est en cours.
14. Les manifestations et animations de fin d’année :
— Le repas du personnel communal est prévu pour le 19 décembre 2025 au soir.
Mairie de Boussens
1 Place de ta Mairie - 31360 Boussens — 05 61 90 02 25 -— secretariat@mairie-boussens.fr
P.4/5 — La distribution des colis de fin d’année est assurée par les membres du Conseil Municipal.
L'ordre du jour étant épuisé et aucune autre question n'étant soulevée, la séance est levée à 21 heures 09
minutes.
Fait à BOUSSENS, le 05 janvier 2026
La Secrétaire de séance, Le Maire,
DALLA-ZANNA Rosanna Christian SANS
Mairie de Boussens
1 Place de la Mairie - 31360 Boussens — 05 61 90 02 25 — secretariat@mairie-boussens.fr
P.5/5