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Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Sorbier.
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Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Travail et emploi,
SEANCE
DU 09 MARS
2023
Le
Maire
certifie
que
les
conseillers
municipaux
sont
convoqués
ce
jour
par
lettres
individuelles
et
qu'un
avis
de
cette
réunion
est
affiché
à
la
porte
de
la
mairie.
Ordre
du
jour :
°
Approbation
du
procès-verbal
des
séances
des
09
et
23
Février
2023
Compte
de
gestion
2022
/
compte
administratif
2022
/
affectation
du
résultat
—
budget
annexe
«
assainissement
»
e
Compte
de
gestion
2022
/
compte
administratif
2022
/
affectation
du
résultat
— budget
principal
°
Travaux
aux
bâtiments
e
Questions
diverses
Le
02
Mars
2023
Le
Maire,
PROCES-VERBAL
Le
neuf
mars
deux
mille
vingt
trois,
dix-neuf
heures
trente
minutes,
les
membres
du
Conseil
Municipal
se
sont
réunis
en
Mairie,
en
séance
ordinaire,
sous
la
présidence
de
Monsieur
PUJOS
Henri,
Maire.
PRESENTS
:
PUJOS
Henri
—
JALLET
Jean-Philippe
—-
MARTIN
Bernard
-
FAYET
Noël
—
CHERVIN
Nicole
- FONTAINE
Joël
—-
QURIJNS
Floor
- GUILON
Frédéric
- GUILLON
Fabien
-
HERAULT
Isabelle
(à
partir
de
la
question
n°20)
-
LOUSTALNIAU
Jordan
(à
partir
de
la
question
n°19)
lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice.
Secrétaire
de
séance
: FONTAINE
Joël
Le
Conseil
Municipal
accepte
de
traiter
une
question
urgente
non
inscrite
à
l’ordre
du
jour :
-
Personnel
communal
—
création
d'emplois
permanents
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet
APPROBATION
DU
PROCES-VERVAL
N°
16
A/
— SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
09
FEVRIER
2023
Le
Conseil
Municipal,
-
vu
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
07
octobre
2021
modifiant
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
des
collectivités
territoriales,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents :
>
approuve,
sans
réserve,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
09
Février
2023,
lequel
sera
publié
sous
forme
électronique
sur
le
site
Internet
de
la
mairie
de
manière
permanente
et
gratuite
et
sous
format
papier
dans
le
tableau
d'affichage
à la porte
de
la mairie. N°
16
B/
—
SEANCE
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
23
FEVRIER
2023
Le
Conseil
Municipal,
-
vu
l'ordonnance
n°
2021-1310
du
07
octobre
2021
modifiant
les
règles
de
publicité,
d'entrée
en
vigueur
et
de
conservation
des
actes
des
collectivités
territoriales,
après
en
avoir
délibéré
et à
l'unanimité
des
membres
présents :
>
approuve,
sans
réserve,
le
procès-verbal
de
la
séance
du
Conseil
Municipal
du
23
Février
2023,
lequel
sera
publié
sous
forme
électronique
sur
le
site
Internet
de
la
mairie
de
manière
permanente
et
gratuite
et
sous
format
papier
dans
le
tableau
d'affichage
à
la
porte
de
la
mairie.
BUDGET
«
ASSAINISSEMENT
»
N°
17
A/
- COMPTE
DE
GESTION
2022
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l’ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2022,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part.
N°
17
B/
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Sous
la
présidence
de
M.
MARTIN
Bernard,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2022,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous :
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report
+
1612.59
Report
- 4
033.07
Dépenses
-
11
995.40
Dépenses
- 13
778.53
Recettes
+
12
744,95
Recettes
+18
544.56
Résultat
+
2362.11
Résultat
+
732.96
Restes
à
réaliser
-
277.00
Résultat
de
clôture
+ 2
818.07
E
N°
17
C/
- AFFECTATION
DU
RESULAT
Le
Conseil
Municipal
décide
d'affecter,
comme
suit,
les
résultats
2022
au
budget
2023 :
“
article
001 :
732.96
E
“
article
002
:
2362.11E
BUDGET
«
PRINCIPAL
»
N°
18
A/
- COMPTE
DE
GESTION
2022
Le
Conseil
Municipal,
statuant
sur
l'ensemble
des
opérations
de
l'exercice
2022,
déclare
que
le compte
de
gestion
du
Receveur
n'appelle
ni
observation
ni
réserve
de
sa
part. N°
18
B/
- COMPTE
ADMINISTRATIF
2022
Sous
la
présidence
de
M.
MARTIN
Bernard,
le
Conseil
Municipal
arrête
les
résultats
du
compte
administratif
2022,
établi
par
M.
PUJOS
Henri,
Maire,
lequel
s'est
retiré
au
moment
du
vote,
tels
que
définis
ci-dessous
:
Section
de
Fonctionnement
Section
d'Investissement
Report
+
86
979.65
Report
+
120
464.96
Dépenses
-
207
564,40
Dépenses
-
340
544,20
Recettes
+
270
914.18
Recettes
+
232
247.41
Résultat
+
150
329.43
Résultat
+
12
168.17
Restes
à
réaliser
-
120
972.00
Résultat
de
clôture
|
+
41
525.60
E
N°
18
C/
- AFFECTATION
DU
RESULAT
Le
Conseil
Municipal
décide
d'affecter,
comme
suit,
les
résultats
2022
au
budget
2023 :
=
article
001
:
12
168.17
E
“article
002
:
41
525.60
E
“
article
1068
:
108
803.83
E
N°
19
- TRAVAUX
AUX
BATIMENTS
Le
Conseil
Municipal,
- considérant
qu'il
y
a
lieu
de
prévoir
la
réalisation
de
travaux
aux
bâtiments
et
logements
communaux, - considérant
que
la
commission
des
bâtiments
n'a
pas
finalisée
l'étude
chiffrée,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
la
réalisation
de
travaux
aux
bâtiments
communaux
sur
l'exercice
2023
pour
un
montant
de
13
000
€
HT
et
>
dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2023.
N°
20
—
PERSONNEL
COMMUNAL
CREATION
EMPLOI
PERMANENT
D'ADJOINT
TECHNIQUE
A
TEMPS
NON
COMPLET
TABLEAU
DES
EFFECTIFS
Le
Conseil
Municipal,
-
Vu
l’article
L313-1
du
Code
général
de
la
Fonction
publique,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents,
-
décide
de
créer
un
emploi
permanent
d’adjoint
technique
à
temps
non
complet,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
15
heures,
-
décide
de
créer
un
emploi
permanent
d'adjoint
technique
à
temps
non
complet,
pour
une
durée
hebdomadaire
de
17.50
heures,
-
autorise
le
Maire
à
recruter
pour
répondre
aux
besoins
permanents
de
la
commune,
-
décide
de
modifier
comme
suit
le tableau
des
effectifs : | EMPLOI
GRADES
ASSOCIES
|
CAT.
| Ancien |
Nouveleff.|
Durée
|
|
effectif |
20/03/23
|
hebdo.
Secrétaire
de
mairie | Rédac.
Pr.
1%
cl.
|
B
1
1
23/35
| Agent
technique
Adjoint
technique
C
1
1
|
TC
Agent
technique
Adjoint
technique
C
0
1
15/35
Agent
technique
Adjoint
technique
C
0
1
17.5/35
Agent
de
service
Adjoint
technique
C
1
1
27/35
Agent
entretien
/
Adjoint
technique
€
0
1
TNC
service
remplaçant
et
d'inscrire
au
budget
les
crédits
correspondants.
QUESTIONS
DIVERSES
ECOLES
—
PROJETS
DE
FERMETURE
Monsieur
le
Maire
rappelle
et
informe
l'assemblée
que :
la
commune
de
BERT
a
formulé
la
demande
de
rejoindre
le
RPI
Varennes/Tèche
—
Trezelles
et
la
commune
de
Montcombroux-les-Mines
le
RPI
Saint-Léon/Liernolles/Sorbier
;
les
communes
de
Saint-Léon
et
Sorbier
ont
approuvé
l'élargissement
du
RPI
Saint-Léon/Liernolles/Sorbier
à
la
commune
de
Montcombroux-les-Mines
-
la
commune
de
Liernolles
n'ayant
pas
obtenu
un
accord
majoritaire
;
le
service
des
transports
a
été
saisi
pour
la
modification
des
transports
scolaires
à
compter
de
la
rentrée
de
septembre
2023
et
le
syndicat
à
vocation
scolaire
de
Jaligny
propose
qu'un
accord
des
communes
d'accueil
et
de
résidence
soit
recueilli
avant
tout
départ
d’un
élève
d'une
école
vers
une
autre.
Monsieur
JALLET
Jean-Philippe
informe
l'assemblée
que
le
conseil
d'école,
réuni
ce
jour,
a
émis
un
avis
favorable
également
à
l'élargissement
du
RPI
Saint-Léon/Liernolles/Sorbier
à
Montcombroux-les-Mines. N°
21
A/
—
SUBVENTION
2023
Le
Conseil
Municipal,
après
en
avoir
délibéré
et à l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
d’octroyer
une
subvention
d’un
montant
de
30
€
au
lycée
de
Ressins
(Loire)
et
>
dit
que
les
crédits
seront
inscrits
au
budget
2023.
N°
21
B/
—
MAINTENANCE
DEFIBRILLATEUR
Le
Conseil
Municipal,
considérant
la
présence
d'un
défibrillateur
de
marque
CARDIOP
dont
la
maintenance
n'est
plus
réalisée
(précédemment
assurée
par
la
Communauté
de
communes
Le
Donjon
Val
Libre), -
considérant
que
la
Communauté
de
communes
Entr'Allier
Besbre
et
Loire
ne
souhaite
pas
prendre
en
charge
la
maintenance
des
défibrillateurs
installés
par
l’ancienne
communauté
de
communes,
après
en
avoir
délibéré
et
à
l'unanimité
des
membres
présents,
>
décide
de
confier
à
la
SAS
CARDIOP
de
MAGNIEU
(Ain)
l'assistance
et
la
maintenance
du
défibrillateur
de
la
commune,
>
approuve
le devis
établi
par
la
société
qui
s'élève
à
la
somme
de
439.20
€ TTC
pour
une
remise
en
service
de
l'équipement
et
>
dit
que
les
crédits
sont
inscrits
au
budget
2023.
QUESTIONS
DES
CONSEILLERS
Monsieur
MARTIN
Bernard
-
rend
compte
que
des
personnes
à
moto
génèrent
des
nuisances
sur
l’aire
de
jeux
régulièrement
en
fin d'après-midi.
Madame
QUIRUNS
Floor
informe
que
des
personnes
à
moto
également
circulent
sur
le chemin
des
mineurs
dont
la
circulation
est
interdite
aux
véhicules
à
moteur.
Un
signalement
de
ces
agissements
sera
fait
auprès
de
la
gendarmerie.
La
séance
est
levée
à
21
H
10
Le
Maire
certifie
que
le compte-rendu
de
la
réunion
du
09
Mars
2023
a
été
affiché
ce jour
à
la
porte
de
la
Mairie.
Le
14
Mars
2023
Le
Maire,
\